Cedric12

http://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=Cedric12
Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.
Procès ayant opposé Cedric12 au Comté de Toulouse

Cedric12 était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Spoiler:

Citation :: Procureur: Dame Neyco

Juge: Messer Taliesin91

Prevot: Messer Heliorphee

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
A peine entrée dans la salle d'audience, le juge Hulki se mit immédiatement sa robe de magistrat devant le nez !!!! La salle était presque vide, rien d'étonnant, le malheureux accusé commençait à pourrir sur place !!!

Il retint sa respiration et dit le plus rapidement possible:

Considérant que l'accusée est visiblement mort, la cour pronnonce la relaxe !!!

Et par pitié, évacuez ce corps avant que les murs ne prenne définitivement l'odeur de mort, paix à son âme !!!

Citation :: Acte d'accusation

*escroquerie, après les gens qui exploitait, les brigands en tout genre maintenant ceux qui essayai de s'enrichir sur le dos des mairies.

On aura décidément tout vu*

Date: 23 février 1458

Procureur: Dame Neyco

Juge: Messer Taliesin91

Prevot: Messer Heliorphee

Ville D'Albi contre: Cedric12

Accusation: [Escroquerie] Cedric12 / Poisson 19,50 / date 18 / 02/ 1458

Victime: Ville d'Albi

Temoin de l'acte: Sergent Valere

Accuse levez vous!!!

Suite a l'identification par le Sergent Valere d'une in fraction sur le marche donc vous êtes responsable, ce derniers vous a écrit plusieurs courrier afin de vous prévenir et trouver un arrangement a l'amiable pour en finir avec ceci.
Au vu du fait qu'il ne s'agit point de la première fois qu'un tel acte est note de votre part vous auriez du au moins vous souvenir des lois a ce sujet.

*montre les preuves du méfait*

https://i.servimg.com/u/f60/14/10/78/27/truite10.jpg

https://i.servimg.com/u/f60/14/10/78/27/ced1210.jpg

Au vu des lois de notre bon coutumier

Art. 123-1 – Du champ d’application des contraventions
Les
contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le
texte est obligatoirement repris sur l’affichage municipal et au bureau
de police local.
De nouvelles infractions peuvent être créées par les mairies, après autorisation du conseil comtal.
Sauf les cas particuliers ci-dessous, les contraventions sont punissables d’une amende de cent (100) écus.

Art. 122-21 – De l’escroquerie
L'escroquerie
se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer
un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper
autrui sur la marchandise vendue.

Ainsi que du décret de la ville

Article 1 : Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie.

maïs 3.70
Blé 13.20
légumes 10.50
Lait 10.50
Poisson 19
Viande 18.50
Quintal de carcasse de vaches 32.00
Demi quintal de carcasse de cochons 16.00
Laine: 13.00
Peaux 16.00
farine 15.50
Pain 6.60
LE BOIS EST UNE EXCLUSIVITÉ DE LA MAIRIE NUL AUTRE NE PEUT EN VENDRE

Article 2 : Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers)

*montre les courriers du Sergent*

Courrier envoyé à Cedric12 le 18.02.1458 à 11h00 :

Bonjorn Monseuh,

Mes salutations.

Permettez-moi de me présenter :Valere, Sergent de la maréchaussée d'Albi.

Le 17.02.1458 , vous m'avez vendu un poisson à 19,50 écus. Je
vous signale que ce prix respecte pas la grille des prix maximum,
entrée en vigueur le 7 mai 1456 et affichée à la mairie et au
commissariat.

Comme c'est votre 1ère infraction, je vous propose de procéder à l'amiable.
Si
vous acceptez ma proposition de règlement à l'amiable, veuillez
m'indiquer vos disponibilités pour que je puisse vous expliquer la
procédure à suivre pour régulariser votre situation.

Je vous
laisse un délai de 24 heures à compter de la date de réception de ce
courrier, pour me répondre. Sans quoi, je serais malheureusement dans
l'obligation de déposer plainte au tribunal pour escroquerie.

Bien à vous,

Sergent Valere,maréchaussée du Comtat de Tolosa

Pour rappel :

=> Arrêté municipal n° 2 du 1er mai 1456 concernant les prix de vente sur le marché d'Albi.

Article 1 : Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie.

maïs 3.70
Blé 13.20
légumes 10.50
Lait 10.50
Poisson 19
Viande 18.50
Quintal de carcasse de vaches 32.00
Demi quintal de carcasse de cochons 16.00
Laine: 13.00
Peaux 16.00
farine 15.50
Pain 6.60
LE BOIS EST UNE EXCLUSIVITÉ DE LA MAIRIE NUL AUTRE NE PEUT EN VENDRE

Article 2 : Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers)

=> Extrait du Coutumier Toulousain :

Art. 123-1 – Du champ d’application des contraventions
Les
contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le
texte est obligatoirement repris sur l’affichage municipal et au bureau
de police local.
De nouvelles infractions peuvent être créées par les mairies, après autorisation du conseil comtal.
Sauf les cas particuliers ci-dessous, les contraventions sont punissables d’une amende de cent (100) écus.

Art. 122-21 – De l’escroquerie
L'escroquerie
se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer
un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper
autrui sur la marchandise vendue.

Art. 231-1 – Du champ d’application des procédures simplifiées
Les procédures simplifiées ne peuvent s’appliquer qu’aux contraventions (art. 123-1 à 123-4).
S’il s’agit d’une première infraction, le règlement à l’amiable est applicable.
S’il s’agit d’une récidive et qu’un règlement à l’amiable a déjà été accordé, la procédure de règlement par amende forfaitaire est applicable.
S’il s’agit d’une récidive après avoir bénéficié d’un règlement par amende forfaitaire, aucune procédure simplifiée n’est applicable et une procédure judiciaire est lancée.

Art. 231-3 – De la procédure de règlement par amende forfaitaire
Les Loctenentes et la Sergentariá de police doivent, en cas de première infraction et échec du règlement amiable ou en cas de première récidive lorsqu’un règlement amiable a déjà été appliqué, avoir recours à une amende forfaitaire.

Pour les cas d'escroquerie (art. 123-1, art. 123-3, art. 123-4)
l’amende est de cinq écus, majorée de la différence entre le prix de vente constaté par la maréchaussée (saisie) et le prix maximum pour la vente sur le marché municipal.

Courrier envoyé à la Mairie :

Aucun,achat avec mandat

Courrier reçu :Cedric12

Expéditeur : Cedric12
Date d'envoi : 2010-02-18 19:16:49
Pffff, j'ai pas fais expres, tu n'avais qu'à pas le prendre, si encore c'est un joueur qui se plaignait, mais toi tu fais une
J'en ai marre de vos lois...
JE CROIS QUE JE VAIS ARRETER CE JEU!

fais ce que tu veux.

Répondre

Courrier envoyé à Cedric12 le 18.02.1458 à 23h25 :

Messir Cedric12,

Même si vous n'avez pas fait exprès rien ne vous octroie le droit d'être aimable.Cela dit je me moque des gens de mauvaise foi tel que vous me semblez être,alors voici une ultime chance de votre part pour régler ce dossier à l'amiable.

Ma proposition est la suivante: retirer toutes vos poissons et autres denrées si il y en avaient, au dessus du prix légal maximum autorisé.Je remets a l'instant en vente celui que je vous ai acheté, au prix de 19,50 écus bien sur. La preuve de ce rachat mettra un terme à votre infraction.

De plus comme vous avez déjà eu affaire à nos services il y a peu,je vais me voir d'en l'obligation de vous adresser une légère amende.Pour le règlement de votre amende,je vais mettre sur le marché une miche de pain à 15 écus,que vous me revendrez par la suite à 9,50 écus.

Je vous donne 24h pour suivre ce règlement, après quoi je serais obligé de porter cette affaire en procure.

cordialement,

Valere
Sergent de la Maréchaussée du Comtat de Tolosa

Pour rappel :

=> Arrêté municipal n° 2 du 1er mai 1456 concernant les prix de vente sur le marché d'Albi.

Article 1 : Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie.

maïs 3.70
Blé 13.20
légumes 10.50
Lait 10.50
Poisson 19
Viande 18.50
Quintal de carcasse de vaches 32.00
Demi quintal de carcasse de cochons 16.00
Laine: 13.00
Peaux 16.00
farine 15.50
Pain 6.60
LE BOIS EST UNE EXCLUSIVITÉ DE LA MAIRIE NUL AUTRE NE PEUT EN VENDRE

Article 2 : Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers)

Art. 231-1 – Du champ d’application des procédures simplifiées
Les procédures simplifiées ne peuvent s’appliquer qu’aux contraventions (art. 123-1 à 123-4).
S’il s’agit d’une première infraction, le règlement à l’amiable est applicable.
S’il s’agit d’une récidive et qu’un règlement à l’amiable a déjà été accordé, la procédure de règlement par amende forfaitaire est applicable.
S’il s’agit d’une récidive après avoir bénéficié d’un règlement par amende forfaitaire, aucune procédure simplifiée n’est applicable et une procédure judiciaire est lancée.

Art. 231-3 – De la procédure de règlement par amende forfaitaire
Les Loctenentes et la Sergentariá de police doivent, en cas de première infraction et échec du règlement amiable ou en cas de première récidive lorsqu’un règlement amiable a déjà été appliqué, avoir recours à une amende forfaitaire.

Pour les cas d'escroquerie (art. 123-1, art. 123-3, art. 123-4)
l’amende est de cinq écus, majorée de la différence entre le prix de vente constaté par la maréchaussée (saisie) et le prix maximum pour la vente sur le marché municipal.

Fait en Albi le 18 février 1458

Courrier reçu de Cedric12et lu le 19.02.1458 à 08h15 :

Expéditeur : Cedric12
Date d'envoi : 2010-02-19 06:52:53
que cela soit bien clair pour toi aussi, je paie ton amende, je vends ou pas mes champs et je déménage.

Répondre

Courrier envoyé à Cedric12le 19.02.1458 à 08h25 :

Messir Cedric12,

Je vous remercie de votre promptitude à régler votre amende,cela dit n'omettez pas de racheté votre poisson qu'il reste encore sur les étales et que j'ai du vous saisir. (1 truite à 19,50)

Inutile de m'envoyez un courrier comme les précédents,je saurai bien si vous l'avez fait ou non.

Et j'ose espérer que dans les autres Comtat,la maréchaussée face son travail également.

Bien à vous

Valere,sergent de la maréchaussée du Comtat de Tolosa

Vous avez commencez transaction pourquoi ne pas avoir finit?

Cela vous aurez permit de ne point être en ses murs épais croyez moi.

Au final vous faites perdre a la mairie d'Albi de l'argent aussi non seulement vous n'avez pas respecter la loi en vous moquant par la même d'un Sergent dans l'exercice de ses fonctions, mais en plus vous vous faites de l'argent sur le dos de la mairie.

Puis je savoir ce que vous aviez en tête? Un manque d'attention?

En attendant afin de vous aider a faire votre défense voici la liste des avocats de notre Comtat.

Liste des avocats
Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Maïlys

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*voyant que l'accuse ne daignait point se présenter la miss ne put que demander au Juge*

Au vu des circonstances et des faits, je demande a ce que l'inculper Cedric12 soit condamner a une amende de quatre vingt écus (80).

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.