Carelcfs

Carelcfs
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Procès ayant opposé Carelcfs au Comté de Toulouse

Carelcfs était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé

Citation :: Le juge du Comté : Hulki
Le Prévôt des maréchaux : Titcanard
Le procureur : Neyco

Spoiler:

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Hulki entra de nouveau dans la salle d'audience, aprés s'être retiré pour réfléchir à son verdict,il fit signe à tout le monde de s'asseoir, puis se tourna l'accusée:

Accusé, levez vous !!

La cour,

au vue du decret Comtal modifié n°III-1 du 22 avril 1456:"de la grille des salaires actuellement en cours dans le grand livre des lois de Tolosa"
au vue de l'article 123-2 "de l'esclavagisme" du grand coutumier Toulousains

Aprés écoute des réquisitoires et témoignages.

Considérant que l'accusation d'esclavagisme est avérée au vue du réseau de preuves apportées par l'accusation
Considérant que l'accusé ne nie pas les faits
Considérant que l'accusé accepte un aménagement de sa peine en collaboration avec notre justice

La cour vous estime coupable et vous condamne en se montrant plus clément que les récquisitions de dame procureur, vous êtes condamné à 3 jours de travaux forcé, vous ne toucherez que la moitié de votre salaire durant ces trois jours,vous devrez justifier auprés de la maréchaussée de foix de 3 jours de travail à la mine et vous acquitterez du paiement de 22.50 écus équivalent à la moitié de votre salaire durant 3 jours à la mine auprés de la même maréchaussée de Foix.
La peine devra être effectuée avant le 12/03/1458, faute de quoi vous serez accusé de non respect d'une décision de justice devant cette même cour.

La cour réduit les frais de justice à 1 écus qui sera

Madame, la cour avoue ne pas comprendre pourquoi vous n'avez donné suite au réglement amiable proposé par la maréchaussée, le fait de méconnaitre une loi est une chose, le fait de ne pas accepter de réparer son erreur avec un agent de la maréchaussée en est une autre.
La cour vous encourage à l'avenir à être vigilante quand au respect des lois en cours et et de donner suite en cas d'erreur à des propositions de traitement amiable.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce seizieme jour du mois de mars de l'an grâce 1458,

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée !

Citation :: Acte d'accusation

*Décidément l'esclavagisme la passion des toulousains*

Date: 25 mars 1458

Juge: Messer Hulki

Procureur: Dame Neyco

Prévôt: Dame Titcanard

Ville d'Albi contre : Carelcfs

Accusation: [esclavagisme] Carelcfs / 18 écus pour 19 points / 12-03-58

Victime : Baracat ou Malloryy

Témoin de l'acte: Sponsorius

Accusé levez vous!!

De par le decret Comtal:

Modification du décret n°III-1 du 22 avril 1456 et portant sur la Grille des Salaires en le

Comté de Toulouse.

Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante et remplace l'ancienne du

24 avril 1457 s'appliquant de plein droit sur tout le territoire du Comté de Toulouse.

Mine : 15 écus

Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de
compétence

Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de
compétence

Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de
compétence

Nul ne peut embaucher à un salaire,ni caractéristique inférieur à la grille ci-dessus.

Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de

Justiça au motif d'esclavagisme."

Ainsi que par le Coutumier de Toulouse:

Titre II — Des infractions pénales
Chapitre 3 – Des contraventions
Art. 123-2 – De l’esclavagisme
L’esclavagisme
se définit comme l’embauche d’un salarié agricole à un salaire
inférieur au salaire minimum ou à des caractéristiques inférieures fixé
par le Comté.
L’esclavagisme est punissable d’une amende de 50 écus

Vous avez enfreint une de nos lois tout comme ses preuves le montrent.

*montre les preuves au juge*

https://servimg.com/view/14696307/97

https://i.servimg.com/u/f69/14/69/63/07/carelc15.jpg

Messire il ne s'agit point la de votre premiere infraction contre la loi.
Meme si vous ne futes jamais juger apparement loi pour vous osnt aussi importante que vos chausses.
Aussi esperons que vous comprendrez mieux les loi en etant en ses murs.

Par la meme avant que vous ne niez etre au courant de ses lois le Sergent Sponsorius a eu la bonte de vous prevenir via courier.

*montre le courrier au juge*

=> Courrier envoyé à Carelcfsl le 12-03-58 à 12h50 :

Bonjorn Messire Carelcfs,

Je
constate que vous avez proposé une offre d'emploi non conforme car elle
ne respecte pas le salaire minimal exigé de 20 écus pour 19 points de
caractéristiques.

De ce fait je vous
demande de bien vouloir annuler cette offre et la re-proposer en
respectant la grille des salaires en vigueur dans le comté avec donc un
minimum de 20 écus pour les 19 points de caractéristiques que vous
demandez.

Pour annuler une offre d'emploi :

=> A gauche, cliquer sur "ma propriété"

=> Cliquer sur l'onglet du champs où vous recrutez

=> En-dessous du pavé d'embauche, il y a un bouton "annuler"

=> Cliquer dessus pour annuler votre offre

Pour rappel, la grille des salaires en vigueur à Foix est la suivante:

* Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
* Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
* Embauche : 20 écus pour 15 à 19 points de compétence

Décret en application :

Modification du décret n°III-1 du 22 avril 1456 et portant sur la Grille des Salaires en le Comté de Toulouse.
Ladite grille de salaire remplace l'ancienne du 24 avril 1457 et s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comté de Toulouse

Mine : 15 écus
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence

Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.

Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme.

Je vous invite à aller lire le message du Maire à la mairie qui parle de
ce décret, ainsi que consulter ce décret affiché en Gargotte.

Bien à vous,

Sponsorius de la maréchaussée de Foix.

Comme tout criminel vous avez droit a un avocat dont voici la liste.

Liste des avocats
Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Maïlys

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Messire le juge, Dames de Damoiseaux les jurés, je vous remercie de prendre une partie de votre temps pour écouter un bouseux de mon espèce.
Je ne vais pas vous faire perdre plus de temps.
Je plaide coupable, les preuves attestent de mon outrepassement des lois sur l'esclavagisme.
Je tiens juste à dire pour ma défense que n'étant pas d'un niveau social assez élevé, j'ai du mal à lire les couriers que l'on m'envoie et je les oublie vite. Je n'ai donc pas retenu la grille des salaires et étant un peu fainéant, je n'ai pas pris le temps d'aller la consulter à chaque fois ue je désirais proposer du travail.
Pour finir, je tiens à vous dire que sauf votre respect, vous feriez mieux de vous occuper des vrais criminels au lieu d'essayer d'escroquer d'honnêtes gens qui proposent du travail et qui donc font vivre les habitants du village en leur proposant un salaire que la mine ne leur propose pas! Demandez donc aux personnes que j'ai esclavagisées si elles ont trouvé à redire concernant le traitement subi en venant travailler chez moi ou même si elle se plaignent du salaire reçu! je pense que vous aurez bien des surprises!
Sur ce, je vous remercie encore une fois pour votre attention. Je n'attends pas votre clémence mais un éclair de lucidité de votre part.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*écoutant consciencieusement Sponsorius, la miss hochait la tête a ses dires. Les résidents de la ville de Foix étaient bien honnête lorsque l'on regardait ses dossier en son bureau.*

Après avoir écouter les deux partis a l'heure actuelle tout en connaissant la manière don le sire ici présent se moque un peu des lois, je demande a la justice de condamner l'homme ici présent a une amende de quarante écus. Ainsi qu'un dédommagement au comtat pour frais de dossier de 5 écus

.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Messieurs les jurés, chers habitants de Foix,
contrairement à ce qu'essaient de dire mes détracteurs, je suis un honnête habitant de cette ville et comme vous avez pu l'entendre par Dame Soledad, je participe directement à l'enrichissement de ceux qui travaillent pour moi que ce soit dans mon champ de blé ou de légumes.
J'accepte donc de payer les 5écus pour l'instruction de ce procès mais pour ce qui est des 40écus d'amende, je préfère les donner à Dame Soledad qui est venue me soutenir en guise de remerciement et de dédommagement pour les écus "perdus" à travailler chez moi.
Je trouve cela scandaleux que la ville cherche à s'enrichir sur le dos des villageois comme moi qui de plus travaillent à la mine régulièrement sans jamais réclammer réductions dues sur le pain.

Citation :: La défense a appelé Soledad à la barre

Voici son témoignage :
Votre Honneur, Dame le Procureur, je me nomme Dame Solédad et je fus engagés par 2 fois par Messire Carelcfs et je n'ai point trouvé d'abus sur les salaires versés en retour de mon travail. Je pense réellement qu'il s'agit d'une erreur, il suffit d'um moment d'inattention et on valide sans prêté attention aux points de force ou d'intelligence, il est vrai que l'on recoit un courrier nous informant de notre erreur mais là également on peut être tourmenté par des problèmes autres et ne pas prendre le temps de lire les missives . Je soutiens Messire Carelcfs

Citation :: L'accusation a appelé Sponsorius à la barre

Voici son témoignage :
Votre Honneur, Dame le Procureur, me voici devant vous, en tant que Sergent de la Maréchaussée de Foix, pour vous apporter mon témoignage sur ce triste dossier.
Triste effectivement, car nous traitons à Foix, et vous le savez bien, bon nombre de dossiers d'esclavagisme pour lesquels, nous n'avons pas besoin de nous présenter devant vous.
En règle générale, les gens de bonne foi s'excusent de leur étourderie et nous trouvons à nous arranger afin de dédommager la victime.
J'en veux pour preuve que depuis que je travaille à la maréchaussée, c'est à dire 3 mois, il ne s'agit que du deuxième procès lancé.
Mais pour cette affaire-ci, nous sommes en présence d'une personne qui ne prend pas la peine de répondre à nos courriers ou quand il le fait, c'est pour refuser tout arrangement ou vociférer, comme actuellement, à l'encontre de notre travail.
Car bien entendu, ce n'est jamais de sa faute.
soit c'est celle de ses victimes qui acceptent de telles annonces alors qu'elle devraient savoir que lesdites annonces ne sont pas conformes, soit c'est celle du Comté qui ne paie pas assez cher pour le travail à la mine et incite à l'illégalité. Je ne savais pas que le Comté était un pousse-au-crime !
Mais lui, vous le remarquez, se dédouane de toute responsabilité alors qu'il agit bien vicieusement en proposant un salaire supérieur à la mine mais inférieur à la grille légale, en se disant que de toutes façons, des personnes dans le besoin accepteront sans rien dire son offre puisque plus avantageuse... Et il se dit honnête... alors qu'il s'agit de son quatrième dossier pour le même motif.
Je voudrai finir en disant à cette personne que la Prévôté fait son travail et que son personnel passe énormément de temps à chasser tous types de délinquants comme lui. Que les lois sont les mêmes pour tous et, qu'Aristote soit loué, nous avons la même motivation à traquer les brigands qu'à mettre fin aux agissements immoraux d'un employeur qui cherche à s'enrichir sur le dos des autres.
Et ce ne sont surement pas ses propos outrageants envers la Prévôté et la Justice qui me laisseront ne serait ce qu'un soupçon de regret, à le voir traduit devant vous aujourd'hui.
La Fuxéens sauront au moins bien avertis qu'un individu de nature plus que douteuse et un dédain prononcé pour son prochain vit parmi eux.