.nephilim

.nephilim était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

BAM BAM BAM

Accusée levez-vous,

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public pour être resté en lorraine sans autorisation et ne pas avoir quitté le territoire malgré un avis écrit de la prévôté.

* regarde à tour de role l'accusée puis la procureure *

J'ai bien entendu vos arguments à toutes les deux.
Dame Nephilim, nous n'avons pas l'intention de punir ceux qui ne font que se balader à travers les royaumes... Mais en ces temps troublés, nous demandons simplement aux visiteurs d'obtenir une autorisation pour se déplacer.

D'ailleurs c'est sur ce point que je vous donne en partie raison. Je lis que la prévôt déclare ne jamais donner de laisser-passer pour des voyages d'agrément sous la loi martiale. D'un autre coté, nous avons l'article 6.2 de la loi sur les déplacements qui vous demande de vous munir d'un permis d'accès. Bref... ceci me semble peu clair et peut avoir prêté à confusion.

De plus, je constate que vous avez poursuivi votre route et gentiment quitté la Lorraine dans un délai que j'estime raisonnable, sans faire parler de vous ou en ayant le moindre souci avec nos services de sécurité du territoire.

Ceci dit, vous avez quand même bafoué la loi et même si la procureure me demande une peine sévère, je vais faire preuve de clémence dans mon verdict.

Accusée nephilim, je vous déclare coupable de trouble à l'ordre public et vous condamne à une amende de 10 écus.

Vous pouvez faire appel à la cour d'appel impériale (Index du Forum - La Cour d'Appel Impériale - La salle de dépôt des dossiers en appel)

Faict à Nancy le 21du mois de mars 1458, par Sabifax de Beauregard, honorable juge lorrain.

BAM BAM BAM
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur, Mesdames, Messieurs,
Bonjour.
Je porte devant vous une affaire de Trouble à l�ordre Public qui vient d�être portée à ma connaissance par une plainte de Dame Hathor1, prévôt des maréchaux, à l'encontre de la dénommée .nephilim, habitante de l'abbaye du Tastevin dans le Royaume de France..

La fiche de l�accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=.nephilim

Les faits :
Suite à la promulagation de la loi martiale, Dame Hathor a prévenu par courrier la dénommée .nephilim qu'elle n'avait ni laisser passer, ni l'autorisation de voyager en groupe, et qu'en application de la loi martiale elle devait quitter la lorraine par le chemin le plus court.
Or celle a répondu qu'elle entendait voyager tranquillement en Lorraine et est allée de Verdun à Toul sans tenir compte du courrier du Prévôt.
En n' obtempérant pas, la dénommée .nephelim est passible de poursuites pour TOP.

http://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-sur-les-deplacements-en-lorraine-t10623.htm

Article Six :
6. Des permis de circulation pour les étrangers

Article 6.2 :
A partir du niveau d�alerte 3 toute personne étrangère au Duché de Lorraine se doit avant de rester sur le sol lorrain ou de le fouler de se munir d�un permis d�accès du territoire. Ce permis est demandé au prévôt des maréchaux.

Article 6.7 :
Tout contrevenant aux articles 6.1 à 6-6 sera poursuivi pour TOP sans préavis.

Voici les preuves qui me font porter cette affaire devant vous votre Honneur :

Les deux courriers du prévôt datés du 9 mars 1458

https://2img.net/r/ihimizer/img189/6895/nephilimlettre1.png
https://2img.net/r/ihimizer/img294/4144/nephilimlettre2.png

La réponse de la dénommée .nephilim :
https://2img.net/r/ihimizer/img44/521/nephilimrponse.png

un extrait de la douane de Toul du 10 mars 1458 montrant sa présence :
https://2img.net/r/ihimizer/img517/2583/moineaudouane1.png
et la présence d'un groupe :
https://2img.net/r/ihimizer/img190/8518/moineaudouane2.png

Dame .nephilim, en application de l'article 6.7 de la loi sur les déplacements en lorraine et de l'article 39 du codex judiciaire de lorraine vous encourrez des sanctions de Type 1 à 4
http://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm

Opus IV. Du trouble à l'ordre public

Article 39 : Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d�un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public. L'accusé pourra recevoir des sanctions de type 1 à 4.
définies ainsi par l'article 26 :

Article 26 : Les peines pouvant être prononcées.

1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d�utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l�ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours).

Dame .nephilim je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain ou un indépendant si vous le souhaitez comme le prévoit l'Article 12-2 de l'opus 2 du codex judiciaire.

Fait à nancy, le 11 mars 1458
Barberine procureur de Lorraine

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: la Procureure se préparait déjà à demander au juge Safibax de passer à l'affaire suivante, quand la prévenue se présente fort en retard à son procès.
En ces temps troublés, les procès se succédaient et Barberine avait du mal à accepter ces contretemps. Si tout le monde en faisait autant, jamais elle ne pourrait faire ses deux journées en une.
En réalité, elle avait mis à profit cette pause inattendue, pour piquer un petit somme ni vue ni connue, et espérait bien que le lèger ronflement intempestif dont elle étit affigée en période de stress intense, ne l'avait pas trahie.
Baillant discrètement derrière son dossier ouvert, elle écoute la prévenue lui débiter son lot d'excuses et enchaine aussitôt pour éviter de perdre du temps.

***Des excuses, toujours des excuses, comme si vous n'étiez pas au courant des évènements lorrains. C'est affiché dans les mairies, vous savez lire, d'après ce que j'ai cru comprendre. N'allez pas rejeter la faute sur le Prévôt.
Dame Hathor remplit son rôle avec compétence, et si le laisser passer vous a été refusé, à vous .nephilim et à votre compagnon, ne croyez vous pas que la faute vous en incombe ?
Quelle idée en ces temps troublés de laisser votre compagnon se déclarer sous des identités diverse, forçant nos douaniers à une enquète serrée!
Cette attitude a attiré l'attention sur vous, ne vous en prenez qu'à vous.
De plus au lieu de quitter la Lorraine par le plus court chemin, vous allez de ci, de là, vous attardant comme si de rien était.
Je passerai sur cette attitude provocatrice, si vous vous conformez enfin aux ordres qu'on vous a donnés.
Il n'en demeure pas moins que pour la faute qui vous est reprochée, vous devez être sanctionnée.

Plaise au juge, d'être sensible à vos arguments. Pour ma part je réclame que la justice soit appliquée sans indulgence.***

Avec un petit sourire, elle se tourne vers le témoin de l'accusation, qui patiente plus longtemps que prévu à cause du retard de la prévenue, sans rien ajouter.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé .nephilim à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
*Nephi arriva un peu en retard et surtout très essouflée. Elle salua le tribunal et reprit sa respiration doucement.*

-Le bonjour... Je vous prie tout d'abord de m'excuser pour ce retard. J'avoue que j'hésitais beaucoup à venir me présenter ici et puis en discutant avec mon compagnon de route, Moineau, j'ai décidé de venir m'exprimer.
En premier lieu, je voudrais dire que je trouve injuste de toujours punir ceux qui ne font que se balader dans le Royaume sans JAMAIS penser à mal. Après tout, quand on part à l'aventure, on n'est pas forcément censé savoir si on a le droit de passer par ici ou par là, n'est ce pas ?!
Deuxièmement, lorsque mon ami et moi avons su que nous étions en infraction que nous devions soit faire demi-tour, soit obtenir un "laisser-passer", j'ai de suite écrit à Dame Hathor1. Cependant, elle n'a pas jugé bon nous laisser nous promener tranquillement et elle m'a ordonné de partir et n'a pas même pas voulu me laisser une chance d'obtenir ce fameux "laisser-passer". Vous comprendrez que lorsqu'on voyage, qu'on se détend, qu'on prend son temps, ce n'est pas vraiment agréable d'être abordé de la sorte ?! De plus, nous comptons bien quitter la Lorraine, cela dit nos jambes ne vont pas plus vite que le vent et il nous faut donc le temps de sortir de votre Comté, alors ne nous précipitez pas, nous allons partir, je vous le promets.
Sur ce, je n'ai plus rien à dire... Merci de m'avoir écoutée.

L'accusation a appelé Hathor1 à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Assise au fond de la salle j�écoutais les explications. Un soupir souleva mes épaules et je pensais que j�aurais vraiment tout entendu dans ce tribunal.
A la demande de Dame Barberine je m�approchais de la barre et pris la parole.

Monsieur le Juge, Madame la Procureur,
Dame .nephilim s�est dite trop fatiguée pour répondre au courrier du douanier cependant pour faire courir la maréchaussée des villes de notre duché là elle est en pleine forme.
Car voyons (Hathor ouvre un dossier) .nephilim était à Verdun lorsque je lui ai demandé de quitter la Lorraine par le chemin le plus court. Depuis elle a prit le temps de visiter Toul puis Vaudemont pour enfin arriver tout tranquillement à Epinal.
(Je soupire encore une fois)
Monsieur le Juge il est vrai que notre Duché est magnifique. Avez-vous déjà humé l�odeur de la forêt au petit matin ? Ecouter le gazoulli des oiseaux, le brame du cerf lorsque la brume se lève laissant la place aux rayons du soleil ?
Et nos villes Monsieur le Juge, haaaaa nos villes. Leurs tavernes le soir, le boniment des marchants le matin sur la place, les disputes bon-enfant des lorrains. Et en période électorale !
Les rires de certains, les colères d�autres ! Que du bonheur, Monsieur le Juge.
(Je sors de ma douce torpeur et élève la voix)
Du bonheur que je ne peux pas goûter Monsieur le Juge ! Parce que je passe mon temps a courir derrière des gens tel que .nephilim.
Nous sommes en loi martiale mais ça n�impressionne pas du tout cette dame et son compagnon. Il est heureux qu�ils ne soient pas tombés sur une patrouille de l�Ost.
Et MAAADAME hésite à venir s�expliquer devant vous, arrive après avoir batifoler je ne sais où pour vous dire que c�est de MA faute. Vraiment la méchante prévôt que voilà !
Et j�entend, je cite .nephilim : cela dit nos jambes ne vont pas plus vite que le vent et il nous faut donc le temps de sortir de votre Comté, alors ne nous précipitez pas.
Monsieur le Juge qu�une bonne rafale de vent les précipite dans nos cachots. Là ils auront le temps de se reposer et de réfléchir au respect de la loi.

Monsieur le Juge, Madame la Procureur je vous remercie de m�avoir écoutée

Hathor retourna au fond de la salle en attendant la fin du procès.

» Nephilim (éradiqué)