Cyrielle_rose

Invité

Comtés d'Armagnac et de Comminges

Office de Justice

Procés pour "Esclavagisme"

Nom de l'accusé: Cyrielle_rose

Procureur: Altania
Juge: Firielle

Acte d'accusation

Citation :

* Des procés, toujours des procés... *

Votre honneur. Nous sommes réunis en ce 28éme de Février 1458 pour juger de l'affaire concernant Dame Cyrielle_rose. Elle est convoquée en ce jour pour esclavagisme, avec comme Chef d'Accusation Esclavagisme.

Tout d'abord, je vous résume la vie de Dame Cyrielle_rose. Habitante de notre Comté, plus précisément de Saint Bertrand de Comminges, Erudit, elle posséde un champ de maïs et un champ de blé ainsi qu'une Boulangerie.

L'officier ayant traité ce dossier est le Lieutenant de Police Nael35. Elle sera appeler comme témoin de l'accusation.

La dame emploi sans tenir compte des lois en vigueur. Voyez par vous-même:
- Cyrielle_rose cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise: aucune. Salaire : 15,00 écus.
- 23/02 18:03 : Cyrielle_rose embauche Michelmuzy pour 15,00 écus

Il s'agit de son champ de maïs. Des courriers seront envoyés mais resteront sans réponse.

Avant de vous citer les articles de la loi enfreinte ainsi que les piéces servant de preuves, il convient de rappeler que tout accusé peut voir sa défense assurée par un avocat du barreau d'Armagnac et de Comminges a cette adresse: http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Les avocats sont : Sieur Genesys et Dame Annakronic.

Dame Cyrielle_rose, ici présente, doit se justifier sur ses actes:
- Article 1. De l�esclavagisme: Se définit comme l�embauche d�un salarié à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté ou la mairie si une grille de salaire particulière a été adoptée.
- Le salaire pour une embauche dans un champ de céréales ou une tonte de moutons ne saurait être inférieur à 17 écus, libre à l�employeur d�adapter cette somme à la hausse et de fixer le niveau des caractéristiques souhaitées.

Les témoignages valent plus que des preuves, ce que vous aurez bien sûr.

Dame Cyrielle_rose, qu'avez vous a dire pour votre défense ?
Premiére plaidoirie de la défense

Citation :

Cyrielle s'avançat vers la barre, elle s'éclaircit la voie.
"Votre honneur, je me présente devant vous pour cette affaire d'esclavagisme.
Je ne nie pas les faits mais je vous avoue que je ne regarde pas les annonces à la mairie et les prix pour les embauches.
Je sais que je devrai être au courant des lois mais le temps me manque pour me mettre au courant de tout ce qui se passe au duché.
J'ai voulu retirer mon offre d'emploi mais malheureusement il a été prit de suite et donc je n'ai pu la retirer.
Remarquez que la personne qui a postulé, n'a pas réclamé la faute de prix non plus. Elle ne doit pas être au courant des lois aussi, n'est-ce pas?

Je voulais juste vous signaler un fait qui m'est arrivé, il y a quelques temps, la mairie avait mis une offre d'emploi pour emploi de la milice, il me semble, enfin bref...
Et je fûs prise dans une machination d'après les autorités en place à cette époque la, je fûs retrouver morte et une incapacité de 45 jours à la suite de cette attaque envers la mairie.
Et quand j'ai réclamé un dédommagement, on m'a répondu que je n'avais qu'à rester chez moi et oublier cette affaire que la mairie avait assez prévenue la populasse d'une éventuelle attaque, mais alors pourquoi avoir mis ces offres d'emploi qu'elle savait ce qui allait se passer dans la nuit.
Une belle anarque, je trouve mais j'ai fermé ma bouche à jamais après cette affaire. Je n'ai plus eu confiance aux emplois de la mairie et pourtant j'habite toujours ici et je vous rappelle que c'est ma première affaire devant une cour de justice, alors je vous implore une clémence à mon égard.
Et si vous trouvez que mon cas doit faire un exemple alors je m'inclinerai devant le verdict.

Merci votre honneur de m'avoir écoutée avec attention, je retourne à mes occupations."

Cyrielle se retira la tête bien basse sans se retourner vers la cour
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Madame, nous ne sommes pas ici pour parler du passé. Retenez le bien !

Vous reconnaissez les faits c'est bien. Par contre, sachez que la loi s'applique même si la victime ne veut porter plainte. Cela a toujours été ainsi. Vous vous rendez coupable d'un acte, que ce soit envers une personne ou la Ville, c'est pareil.

* Se tournant vers le Juge...*

Votre honneur, étant donné que l'accusée reconnait son acte, je demande une amende de 3 écus correspondant aux frais de dossier ainsi que le remboursement sous 5 jours à la victime. Si la victime ne veut être remboursée ou qu'elle n'en a le temps, le montant devra être donné a la ville.
Derniére plaidoirie de la défense

Citation :

Cyrielle se présenta à nouveau devant la cour.

"Monsieur, je conçois que mon passé vous importe peu mais j'avais envie de vous faire part de ma mésaventure même si vous n'étiez pas à St Bertrand lors des faits, pour ma part j'habite ce village depuis sa création alors j'ai le droit de dire haut et fort ce que j'avais sur le coeur même si cela vous déplait fort.
Je ne vais pas m'étendre plus sur le sujet qui me fait paraître devant vous car je constate que la cour est lasse de tous ces procés, mais ne devrait-elle pas revoir le pourquoi elle a été élue et par qui? Il ne faut pas oublier que si vous êtes à cette place, c'est grâce aux habitants dont j'en fais également partie, qu'elle évite ce genre de réflexion sur sa lassitude sinon qu'elle laisse sa place à d'autres qui feront leur travail sans sous entendu.
Bon cela étant dit, passons à mon affaire, qui comme je l'ai déjà exprimé la dernière fois, je reconnais les faits et vais vous laisser les 3 écus requis en partant.
J'espère n'avoir plus jamais affaire à vous ou tout du moins à la justice de ce duché et vous souhaite bon courage pour votre travail pas si dur qu'un labourage de champ."

Cyrielle laissa les 3 écus sur le bureau en sortant.
Témoin n°1 de l'accusation "Nael35"

Citation :

Votre honneur , Dame le procureur bonjour
Je suis nael35 Lieutenant a st bertrand de comminge
La dame ici présente a effectivement embaucher le sieur Michelmuzy a un salaire de 15 écus se qui est contraire a la grille de salaire comtal qui est en vigueur depuis plus d'un mois a présent
J'ai écrit de suite a la prévenue mais n'ai jamais reçus aucune réponse
Voila le pourquoi de sa présence en ces lieux .
C'est tout se que j'ai a dire et vous remercie de m'avoir écouté
Verdict

Citation :

Nous, Firielle, Juge toute puissante en Comté d�Armagnac et des Comminges, reconnaissons la prévenue Cyrielle_Rose coupable d�esclavagisme.

La prévenue avoue les faits, l�infraction d�esclavagisme est donc avérée sans qu�il n�ait besoin d�examiner les autres moyens du pourvoi.

Considérant que Cyrielle_rose comme citoyenne irréprochable du Comté d�Armagnac et des Comminges, jusqu�à ce jour.
Considérant que la victime n�a pas porté plainte.

Nous ferons preuve de clémence et n�octroyons comme simple peine une amende d�un écu symbolique.

Précisons que notre clémence n�est pas sans limite et qu�il nous ferait plaisir de ne plus jamais vous revoir dans un tribunal.

L�audience est levée.

Vous pouvez faire appel de ce verdict devant la Cour d�Appel du Royaume de France.

Firielle, juge d�Armagnac et des Comminges.
Le 14 mars 1458.