Elliryc [Escroquerie en mars 1458]

Le coupable a été reconnu pour Escroquerie en mars 1458

Le procureur : Khaliama
Le Juge : Leandana
Lieu concerné : Duché de Normandie

Acte d'accusation

Citation :: Votre honneur

Nous sommes devant vous car messire Elliryc a volontairement spéculé avec des sacs de farine.

Par ce biais, Messire Elliryc ne respecte pas le corpus :
Livret VI - article 2B2 -2
Article 2 : L'escroquerie :

Le crime d'escroquerie est reconnu

- lors de spéculation de la part d'une personne sur un marché et lors du non-respect d'un décret économique. &quot;

L'acte d'accusation se classe donc dans escroquerie.

Je vous rappelle aussi que vous pouvez faire appel à un avocat.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Votre honneur,
suite à l'effondrement des cours de la farine (alors que le prix du pain augmentait ...), j'ai en effet acheter celle-ci, non pas pour spéculer, mais pour essayer de maintenir le cours.
Je pense que les meuniers m'en sont reconnaissants.
Je suis prêt à verser un don à l'église du montant de ce que m'a "rapporté cette spéculation" (quelques écus).
Avec tout le respect que je vous dois, je vous souhaite le bonjour

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Messire soutenir les cours est une chose mais faire du profit sur les deux des habitants est une autre.

Or vous avez été pris en flagrant délit de spéculation sur le marché. Et pour que cela vous serve de leçon mais aussi un avertissement à tous les spéculateurs, je demande la peine maximum.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Votre honneur,
Durant cette période j'ai fait mon possible pour moins produire alors que le pain ne cessait de manquer ...
Le risque financier que j'ai pris à acheter de la farine (pour essayer de maintenir son cours) est grand par rapport aux quelques écus que cela m'a rapporté.
Je pense que cela aurait du être le rôle de la mairie d'acheter la farine au cours le plus bas pour essayer d'enrayer cette dégringolade des prix.
Enfin la meunière qui à porté plainte contre moi doit se réjouir aujourd'hui de la remontée des cours obtenue un peu grâce à moi.

PS : nul n'est sensé ignorer la loi mais si je vais sur les informations du comté et que je clique sur "Lois et décrets" rien ne s'affiche ...

L'accusation a appelé Keur à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
*Le maire de la ville arriva en cour de Justice afin de témoigner quant à cette affaire de spéculation.*

Votre Honneur, dame Procureur,

il a été soulevé au sein du conseil municipal de Bayeux, par l'une des conseillères, meunière de son état, que sa farine avait été racheté par un autre meunier.
Que peut bien faire un meunier avec de la farine acheté sur le marché?
A vrai dire, on se pose peu la question, qu'on imagine déja ce que l'on va trouver.
Il lui a donc été autorisé de racheter de la farine un peu plus cher sur le marché, et le résultat fut sans surprise.
La farine racheté par ce Messire était revenu un peu plus cher, quelques étals plus loin.

J'ai entendu ce que ce Messire a dit pour sa défense. Sûre qu'il n'est pas appréciable pour certain de voir son salaire sans cesse en baisse pour pouvoir vendre sa production.
Je ne dirais qu'une chose, si une de nos productions ne se vend pas, inutile de continuer à produire et surcharger le marché. Ce n'est que le meilleur moyen de faire chuter les prix.
Allez à la mine ou dans le verger, est tout aussi profitable

Merci

*3 mars 1458
Keur de Thorigni
maire de Bayeux*

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Léandana, nouvellement nommée au poste de Juge, regardait les affaires en cours...
Si cela n'était pas de la spéculation...

"Messire Elliryc,
attendues les lois Normandes, visibles en Gargote aux vues et sus de chaque concitoyen,
attendu le manquement flagrant concernant la loi sur la spéculation comme rappelée par le procureur figurant sous la référence Livret VI - article 2B2 -2 Article 2.
attendu le profit fait sur la pseudo régulation de marché,
Moi, Dame Léandana, Juge de Normandie, vous déclare coupable des faits qui vous sont reprochés.

En réparation du préjudice, subit dans un premier temps par la Mairie de Bayeux, et par les habitants du village dans un deuxième temps,

Nous vous condamnons à une peine équivalente au montant du préjudice, soit cinquante (50) écus.

Justice a été rendue, le 17 mars de l'an de grasce 1458"

*BLAM*