Gwengampatao ( Trahison - Coupable )

Procès ayant opposé Gwengampatao au Comté du Languedoc

Citation :: Acte d'accusation
En ce jour du 30 Janvier 1458, Nous Bentich Procureur du Languedoc, mettons en accusation devant ce tribunal le sieur Gwengampatao, pour trahison envers le Comté du Languedoc.

En effet dans la nuit du 28 au 29 Janvier 1458 le sieur le sieur Gwengampatao a été reconnue tentant de se révolter contre l�autorité, représentée par la mairie de Montpellier.

Voici l�article violé par l�accusé

Article 4.6.12. : Prises de château et Mairie - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, seul ou en groupe, sur est passible de l'emprisonnement, et/ou de l�amende ou de la peine de mort.

Voici les preuves de la présence de l�accusé sur les lieux des faits

Rapport de garde

29-01-1458 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie,
et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu le sieur Gwengampatao parmi les assaillants.

Je rappelle que l�accusée peut se faire aider d�un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc.

Article 3.2.3. de la loi de procédure pénale : L�accusé peut recourir aux services d�un avocat au barreau du Languedoc, qu�il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal. L�avocat doit faire partie du barreau du Languedoc.

Voici l�adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

L�accusée peut également se faire assistée par un représentant du barreau des avocats du dragon, si bien sur ce dernier a reçu son agrément, comme le prévoit le règlement du barreau du Languedoc

Article III : Nomination des avocats.
Tout Languedocien peut se présenter au barreau du Languedoc comme candidat au poste d�avocat. Il devra alors passer une série d�examens, préparés par le bâtonnier du barreau.
Un examen simplifié est mis en place pour favoriser l'agrément des Avocats du Dragon, il est centré sur les spécificités du coutumier du Languedoc.

Citation :: Première plaidoirie de la défense
mesdames et Messieurs les jurés bonjour,

En cette nuit du 8 au 29 Janvier 1458, j'ai effectivement tenté de prendre par la force la mairie de Montpellier. Je tiens juste à ajouter que j'ai agi sur ordre du Comte Mazarin.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Je vois qu'une fois encore un homme du peuple à été joué par un homme se faisant passer pour le Coms, en effet il avait son nom inscrit sur le marbre, mais n'y a t il rien qui vous a choqué, que sur douze personne seulement 4 avaient un poste.

Je veux bien croire que vous ayez été berné et menacé. Oui vous n'êtes pas le seul à devoir répondre de vos actes, et nous savons que vous avez été menacé de confiscation de bien.

Je demande donc 2 jours de prison avec 6 mois de sursis.

Et que ceci vous serve de leçon et que l'on ne vous revoit plus en ce lieu

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
J'accepte cette sentence.

Je ferai tout ce qu'il faut pour que l'on me pardonne ma faute

Citation :: La défense a appelé Ryllas à la barre
Voici son témoignage :
Ryllas, le comte félon, se lève pour intervenir. Il avait revêtu sa robe d�avocat.
Il se tourne vers son client.***

Rien du tout! Vous n'acceptez comme sentence que la relaxe!

Monsieur le Juge, je suis Ryllas, Boniface Ryllas, avocat du Dragon et avocat donc de Gwengampatao. J'irais droit au but.

1/ le Général �Président Mazarin qui a destitué Ryllas, le Comte félon, a répondu à l'appel du Roy. Je vous rappelle la conclusion du Roy qui était fort claire.

"Par conséquent, nous déclarons le sieur Ryllas félon à la Couronne, avec pour conséquences l'autorisation par nous donnée à ce qu'il soit détrôné s'il refuse de laisser le trône du Languedoc, et le fait que les vassaux de la provinces soient libérés de toute obligation concernant celui qui était leur Comte."

Il demandait donc à ce que le félon Ryllas, Boniface Ryllas, dit le Messie soit détrôné, ce qu'exécuta avec maestria le Général-Président Mazarin le même jour que certains nobles du Languedoc comme sa grandeur la Comtesse Enduril de Noumerchat par exemple ou encore le vicomte Bbred de Lortz. Nous pouvons donc en conclure que le Général-Président Mazarin s'était mis d'accord avec les nobles pour destituer le Comte Félon ce jour-là puisqu'ils ont attaqué ensemble. Je ne crois guère aux coïncidences.

2/ Mazarin est donc le Général-président en attente de son statut de Régent. Mais une rébellion au sein de l'ost, menée par Christina la soixante quatrième du nom qui a constitué une armée l'oblige à prendre les mesures nécessaires pour protéger le pouvoir dont il est le dépositaire suite à la demande du Roy.

Il est bien sûr prouvé qu'il s'agissait là d'une rébellion puisque seul le Conseil militaire a les capacités pour donner mission à l�Etat Major. Le Conseil militaire, c'est : le Comte, le capitaine, le connétable, le prévôt, le général. Or, le capitaine était Amor et le prévôt était Jorocket. Rappelons-nous la volonté de notre Général-Président de rendre le pouvoir aux conseillers-élus de l'ancien conseil Ryllas. En effet, la félonie ne se portait que sur le Comte et non sur le Conseil dans son ensemble. On sait également que la place de Général était vacante au sein de l'Ost puisque le Comte félon du Languedoc Boniface Ryllas dit le Messie refusa de confirmer la décision prise par l'ancien conseil de régence de nommer sa grandeur Enduril de Noumerchat au poste de Général. Une annonce scellée est parue en place publique le 14 décembre 1457. Enfin le connétable était Messire Jeroen et le Comte était Mazarin. Je ne pense pas que le Conseil militaire ait missionné l'Ost pour que celui-ci leur reprenne le pouvoir qu'ils s'étaient octroyés de manière légitime en se conformant aux ordres du Roy !

Aussi puisqu'il y avait une armée en face de lui qui se rebellait, le Général-président Mazarin se devait de s'assurer du contrôle de la ville de Montpellier. Liloie étant la fille d�un Sénéchal de l�Ost Adrien Desage, on imagine bien que le Général-Président ne pouvait avoir confiance en elle. Cette défiance se confirma dans la réalité puisque Liloie a finalement ouvert les portes de la ville de Montpellier à l'armée des "rebelles de l'Ost" qui est aujourd�hui au pouvoir.

3/ En répondant à la demande du Général-président, mon client, sujet languedocien, s'est simplement conformé aux désirs de la plus haute autorité du Languedoc et à la volonté de son seigneur. Or, un sujet n'a aucunement le droit de s�opposer à son Comte. Il ne peut qu'obéir. Si le droit royal estime qu'on ne peut reprocher à un vassal d'avoir obéi à son seigneur alors, a fortiori, comment pourrait-on reprocher à un sujet d'obéir aux injonctions de son Comte ??

Nous demandons donc la relaxe pour mon client.

Citation :: L'accusation a appelé Asakura à la barre

Citation :: L'accusation a appelé Correba à la barre
Voici son témoignage :
Corre se présenta devant le tribunal dans son costume d'Offficer de l'Ost une série de dossier sous le bras car la cours l'avait convié comme témoin dans plusieurs affaires.

Votre honneur, messer de la cours, Messer Procureur, bonjour, Je suis Juan Correba, membre de l'état majors de l'Ost et c'est moi qui ai recueilli et centraliser les différents rapport de nos troupes concernant les attaques perpétré contre la mairie de Montpellier.

Dans la nuit du 28 au 29 janvier nous avons reconnu Messer Gwengampatao comme faisant partie d'un groupuscule dissident s'en prenant à la mairie.

Nous sommes au courant que le dénomé Mazarin à écrit à plusieurs Languedocien pour leur demander de reprendre la mairie mais dans le cas présent, il s'agit bien d'insurrection, l'Ost n'as reçu aucun ordre de reprise de maire, hors seul l'Ost est habilité a reprendre une maire.

Que de plus dans le cadre de la mairie de Montpellier, le maire dona Liloie est une maire légalement élue, il n'y avait aucune raison à faire de reprise de mairie et que donc une défense de la mairie aurait dû avoir lieu en place d'une attaque, ici donc une attaque de nos institutions est à envisager dans la demande de Messer Mazarin car nul raison de faire de reprise, je le répète.

Je reste bien sûr a la disposition de la cours

Citation :: e jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Accusé, levez-vous !

Nous, Antimond, Juge en la cour de Justice du Lengadoc, désigné par sa Grandeur la Comtesse Laurine, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Attendu que Mestre Gwengampatao a été déféré devant Nous pour y être jugé pour trahison, suite à sa tentative de prise de la Mairie de Montpelhièr par la force dans la nuit du 28 au 29 janvier 1458.

Attendu que le Coutumier s'applique dans toute sa rigueur et que le fait d'attaquer une Mairie est un acte d'une grande gravité,

Attendu qu'il prétend avoir agi sur ordre du sieur Mazarin, qui lui demandait de manière inique de participer à cet acte répréhensible,

Attendu que Mestre Gwengampatao a reconnu les faits, avec une grande franchise, exprimé un repentir sincère et qu'il n'a pas de casier judiciaire en nostre Comté, éléments qui nous incitent à ne pas douter de sa bonne foi,

Attendu que Nous avons bon espoir qu'il ne commette plus jamais d'actes réputés répréhensibles par le Coutumier du Lengadoc,

Attendu que le Procureur du Languedoc requiert une peine de 2 jours de prison assortis de 6 mois de sursis.

Par conséquent,

Déclarons Mestre Gwengampatao coupable de trahison et le condamnons à une amende immédiate de 1 écu, et à une amende de 50 écus avec un sursis de 5 mois, tel que prévu au Livre IV - du sursis de la Loi de procédure pénale. Nous l'exonérons de toute autre peine complémentaire, telle que voir son visage marqué d'une croix languedocienne au fer rougi.

Conformément aux articles du Coutumier : Article 4.3.3. : Amende - Article 4.6.12. : Prises de Château et Mairie.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et qui nous ont permis de rendre ce jugement.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le Tribunal du Lengadoc, en la personne du Juge du Lengadoc Antimond, le 16ème jour de mars de l'an d'Horace 1458.

L�audience est levée.

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