[Trouble à l'ordre public] Fleurinne

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Fleurinne au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Fleurinne était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]Le 11 février de l'an de grâce 1458

Procureur : Petrus59
Juge : Balthazar!
Accusé : Fleurinne
Victime : duché

Dame Fleurinne,
Vous voyagez actuellement en terres Orléanaises sans le moindre laisser-passer. Les informations parvenues jusqu'à moi vous ont signalée à Gien.

Dame, vous venez de Bourg dans le Duché de Savoie. Parcourir nos terres vous imposait de respecter certaines obligations et notamment solliciter et obtenir les autorisations adéquates.
Vous n'en avez pas tenu compte.
Vous avez reçu le courrier de nos services douaniers. Vous avez été avisée de la fermeture de frontières.
Vous avez sollicité un laisser-passer, mais trop tard et celui-ci vous a été refusé.
Un délai vous était donné pour quitter notre duché.
Pourtant, vous n'en avez tenu cure et êtes restée sur nos terres.

Vous êtes ici par conséquent accusée de trouble à l'ordre public.


Je m'appuie évidemment sur les deux textes de Lois suivants :

02-1457 : Loi sur la reconnaissance des sujets Orléanais
02-1456 : Décret du 5 mars 1456 sur le droit d'asile


Je laisse la parole à la défense.Vous pouvez appeler un témoin à la barre[/quote]


[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]Fleurinne arriva au tribunal, chercha la bonne salle, salua le monde présent, écouta l'acte d'accusation que le juge d'une voix monocorde et ennuyeuse dicta... au bout d'un moment Fleurinne bailla a se décrocher la machoire.*

Moui... J'ai du recevoir du courrier, pour ce qui est du contenu... je n'en ai aucune idée... enfin si... étant donné que je suis un cancre et que je n'arrive toujours pas a lire ni a écrire... je suis passée auprès de Dame Gigi et Messire Fuity qui ont eu la gentillesse de faire une demande de LP en mon nom.... Voilà.

*Fleurinne n'avait rien pour se défendre, et de toute façon elle s'avait pértinament qu'elle visiterait les geoles du duché d'Orléan. Elle salua l'assemblé et se retira pour aller faire une sieste... Ce juge l'avait ennuyer à mourir.* [/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]Hum... En effet, on devine aisément que vous avez des difficultés en écriture...

Bref, ce n'est pas le sujet.

Les faits sont donc indiscutables. Certes, vous avez fini par solliciter un laisser-passer. A ce titre, je vais même saluer votre démarche d'avoir fait appel à d'autres villageois pour pallier à vos difficultés d'expression et vous aider. Cette démarche vous honore et serait presque constitutive de circonstance atténuante. Votre bonne volonté n'est donc pas totalement à remettre en cause, je l'admets.

Toutefois, je ne peux supporter un tel ton à l'égard d'un représentant de la Loi et du Duché. Vous n'êtes pas ici dans une discussion de taverne, mais face à un procureur, puis bientôt, et non pas pour le moment mais seulement après cette phase de réquisitoire, face à un juge. Votre attitude est bien trop irrespectueuse de nos fonctions respectives pour rester impunie.
Et si nos débats vous ennuient à mourrir, je requérerai pour vous distraire une peine de 3jours de travaux forcés dans nos mines, en plus d'une amende de 20écus.

Pour la petite histoire, si prochaine fois il devait y avoir, permettez moi de vous conseiller de choisir un peu mieux vos témoins. Par son attitude intolérable, Lorette56 ne sert vraiment pas vos intérêts...[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]*Fleurinne poussa la porte de la salle d'audience, salua le monde présent et pris la parole*

....

*Fleurinne retourna s'assoir et attendit le verdict final. *[/quote]

[u][b]La défense a appelé Lorette56 à la barre

Voici son témoignage :[/b][/u]

[quote]*Lorette entra de mauvaise grâce dans le tribunal et bouscula l'autre témoin en le jaugeant du regard.Il eut les poils du nez qui se mirent à frémir lorsqu'il croisa le regard du dénommé Allan et des frémissements dans les phalanges tendaint à faire penser qu'il n'était pas loin de lui péter la machoire, mais il se dit qu'il n'était pas là pour ça, il se tourna donc vers le juge*
Heu....Monsieur le juge, moi je suis là parcequ'on m'a demandé de venir, en toute franchise, je me serais passé de voir votre tête et je me serais aussi passé de voir la tête de votre greffier.
Je ne sais pas quoi vous dire, je ne sais pas ce que vous avez en tête, je ne sais même pas si vous avez une tête, je sais que vous avez une figure, puisque je la vois, mais je ne sais pas si vous avez une tête et je ne sais pas si vous n'êtes pas qu'un simulacre de juge.
Ce que je voudrais, c'est qu'on foute la paix aux gens qui n'embêtent personne, et ce que je voudrais aussi, c'est que vous alliez vous jeter dans la Loire, car ça, oui, ça me ferait très plaisir......et si vous vouliez emporter votre greffier avec vous, ce serait encore mieux.
Si vous décidez d'aller vous noyer, dites le moi un peu à l'avance que je puisse amener les enfants pour qu'ils profitent du spectacle.
*Lorette se lève, jette un regard mauvais à Alla et sort*[/quote]

[u][b]La défense a appelé Allan72 à la barre

Voici son témoignage :[/b][/u]

[quote]Allan de Moulins arriva devant les juges de Fleurinne
Il venait d'écouter les plaidoirie de la défense de Fleur il prit la parole
-Monsieur le juge
je viens devant vous pour plaider la cause de ma trés chére Fleurinne
comme vous avez pu l'entendre Fleur a du mal a lire et a écrire et c'est moi qui d'habitude régle ses papiers de demande officiels je suis arrivé en retard de mon voyage en sa compagnie et moi méme j'ai trainé a effectuer ma demande pour rester quelque jour dans votre village
je vous le demande en son nom de bien vouloir l'excuser elle qui d'ordinaire et si calme et ne fait de trouble aux ordres public
Merci Monsieur le Juge de nous avoir ecouté et vous prie d'étre clément pour mon amie Fleurinne[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu[/b][/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/quote]

[u]Enoncé du verdict[/u]
 
 [quote]Dame Fleurinne levez-vous !

Attendu que vous êtes entrée en orléans sans laisser passer alors que vous aviez été informée que nos frontières étaient fermées.
Attendu que vous avez réalisée une demande de laisser-passer et que ce dernier vous a été refusé.
Attendu votre comportement outrancier devant cette cour.
Attendu que les témoins que vous avez appelés à la barre, n'apportent rien au dossier, voire ne peuvent que nuire à vos intérêts en insultant la cour.

Nous Balthazar! juge d'orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 30 écus d'amende et 2 jours de prison.

A l'issue de votre peine, vous aurez 48h pour quitter notre duché. Faute de quoi vous recomparaitrez devant cette cour pour insubordination.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

Gardes ! emmenez le condamné.

Quant à vous messire lorette, je demande au procureur de lancer à votre endroit de nouvelles poursuites pour outrage à magistrat.

Faict à Orléans le 21 février 1458
Balthazar! juge d'orléans [/quote]

[quote]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 30 écus. [/quote]