[Trahison] Procès ayant opposé Shany au Duché d'Anjou

Invité

Procès ayant opposé Shany au Duché d'Anjou

Citation :: Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

*Très ennuyée par cette affaire, la juge réfléchit longuement. Son regard bleu sombre se posa successivement sur le procureur, l'accusée et son témoin. Puis dans un petit soupir, elle prit son parti et se redressa un peu.*

Dame Shany, vous vous doutez bien que je ne puis vous déclarer innocente. Vous avez avoué, ici et aussi publiquement, votre témoin a admis votre culpabilité... et le témoignage en question, vous l'avez fait dans ce tribunal, devant moi... Voici donc mon verdict

Moi Linon, juge d'Anjou, déclare l'accusée dame Shany coupable de trouble à l'ordre public pour avoir fait un faux témoignage devant ce tribunal et y avoir porté un faux document.
Est retenue comme circonstance aggravante l'utilisation de son titre de maire dans ce témoignage.
Sont retenues comme circonstances atténuantes ses aveux et son repentir, ses excuses publiques, son passé de maire dévoué attesté par le seigneur de Sennones et d'Andrezé, maire actuel de Craon.

La coupable est condamnée à verser un écu symbolique et à purger une peine de mines de trois semaines avant le 17 avril de cette année. Les attestations du contremaître sont à transmettre à mon adjoint messire Kunfry avant cette date.

Vous pouvez solliciter votre grâce à Sa grâce Fitzounette, ou interjeter appel de ce verdict avant 15 jours.

Justice est rendue !

Verdict rendu au tribunal d'Anjou le 13 mars 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Citation :: Acte d'accusation

Date de début du procès : 1er mars 1458

Accusateur : Le duché d'Anjou
Procureur : Messire Romain
Juge : Dame Linon
Nom de l'accusé : Shany
Nom des victimes : Le duché d'Anjou

Énoncé des faits :

Lors du procès entre le Duché d'Anjou et Julien91, Dame Shany, alors Maire de Craon a :

- apporté un faux témoignage devant la Cour
- fait usage de faux documents
- s'est moqué de la Cour Angevine et de son Conseil
- s'est associé à un malfaiteur par ses mensonges
- a gravement nuit à la réputation du Duché
- s'est servie de son mandat pour défendre un criminel en parlant en tant que Maire de Craon

Voici son témoignage lors du procès qui s'est déroulé du 1er février au 28 février 1458 :

Moi mairesse de craon et représentante des craonnais nous assurons par le parchemins suivant que notre petit prince n'y est pour rien et que ce sera une insulte déposé envers la ville de craon que de l'accusé de la sorte sans preuves et justes avec des paroles sur un fait qui c'est passé il y a 6mois.
*et ta qu'a rajouté que c un manque de confiance envers notre ville de la part du duché

http://yfrog.com/0jsanstitre2idj

Rappel des textes de loi :

Article III.8 : De l�association de malfaiteurs

Une association, une organisation ou un quelconque regroupement d�individus, ayant pour but de commettre, ou commettant, des infractions sur le sol du Royaume de France, est illégale, et devra être dissoute. Y adhérer est un délit d�association de malfaiteurs, donc de trouble à l�ordre public, il s�agit donc d�un crime grave.
Ce crime peut aggraver les charges retenues pour avoir commis une infraction, au nom ou au sein de l�association, ou avec des membres de celle-ci.

Article III.9 : Des faux, usage de faux et usurpation de titres et récompenses.

La rédaction , l'utilisation de faux en écriture ou l'usurpation de titre ou de récompenses (médailles, couronnes, blasons, emblèmes, ....) est un trouble à l'ordre public.
Il s'agit d'un délit grave.
La récidive est un crime grave.

III.10 : Du devoir des Maires.
Le Maire qui ne respecterait pas le Code Pénal, et qui outrepasserait ses droits, par exemple en demandant à la Police de mettre des amendes ou des sanctions supérieures à ce que lui autorise le présent texte, commettrait une infraction de trouble à l'ordre public.
Ce délit est considéré comme sérieux.
La récidive est un crime sérieux.

Article V.1 : De la trahison en général
Constitue un acte de trahison, toute atteinte par un habitant d�Anjou exercée à l'encontre des institutions angevines, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques. La trahison est un crime sérieux, voire grave, puni d�une forte amende accompagnée d�une peine de prison de plus de 3 jours pouvant aller jusqu�à l�exil.

Je vous rappelle Dame Shany que vous pouvez faire appel à un avocat pour vous défendre.

J'ai dit.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Non je ne veux pas d'avocat, j'assume mes actes. J'ai effectivement fait un faux témoignage au procés de Julien91, j'ai simplement voulu agir en tant que soeur, je l'ai fait sans réfléchir aux conséquences. Je suis revenu sur mon témoignage, j'ai fait des excuses publiques à la Duchesse, au conseil et aux villageois. Pour ce qui est du parchemin, je pensais que les personnes figurant dessus avaient pris connaissance de ce papier et l'avaient signés de leur plein grés. Je ne savais en aucun cas que leurs noms avaient été apposés sans leur accord. J'ai naïvement fait confiance à mon frére et n'ai donc pas vérifié l'authenticité de ce document. Vous allez me dire que, venant d'une mairesse, c'est inexcusable de ne pas avoir verifié, mais, comme je vous l'ai dit, j'ai agi là en tant que soeur.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Je note que vous reconnaissez avoir fait un faux témoignage devant le tribunal d'Anjou.

Ceci dit vous avez en plus de faire un faux témoignage produit de faux documents, parlé au tribunal en tant que maire d'une ville angevine, trainant ainsi dans votre bauge toutes les autorités angevines, vos collègues, vos amis, les villageois, les membres du Conseil et notre Duchesse. Rien que ça...

Vous dîtes avoir agi en tant que s�ur alors que lors du procès de Julien vous avez stipulé parler en tant que mairesse. Vous reconnaissez donc implicitement encore vous être moqué de la Cour.
Quelle inconséquence !

C'est un peu facile je trouve, une fois qu'on est pris la main dans le sac plein de confiture de dire qu'on ne savait pas, qu'on s'excuse, qu'on le fera plus... c'est une attitude de petite fille et pas de maire angevine.

Quand on recherche les responsabilités et c'est votre cas, il faut donc agir en personne responsable. Et là aujourd'hui vous êtes responsable de trahison. Je sais que le terme est un peu fort pour une petite fille mais c'est bien à l'ancien maire que cette accusation est lancée et à personne d'autre.

Je demande donc au Tribunal une peine exemplaire pour montrer qu'on ne peut se moquer impunément des institutions de notre Duché, du Tribunal ici rassemblé, de la population qui nous offre sa confiance, et de la mémoire de celles et ceux qui ont fait la grandeur de l'Anjou par leur service exemplaire et qui sont morts pour certains aujourd'hui.

J'ai dit votre Honneur.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

J'ai dit ce que j'avais à dire, je n'ai plus rien à ajouter. De toute façon, quoique je dise, ça ne sert a rien donc faites ce que vous avez a faire.

Citation :: La défense a appelé Jchris à la barre

Voici son témoignage :
Jchris s'avança devant le tribunal pour prendre la parole.

Je dirai la vérité sans rien omettre ni rien rajouter
Il salue la Cour respectueusement:

Ma dame, Messire. j'ai entendu ce que Messire le Procureur a dit et je n'en retirerai pas une ligne des faits qui ont été reprochés à l'accusée ici présente. Elle les a reconnus elle-même, faisant face à ses responsabilités. Le Procureur en appelle à une peine exemplaire, mais ce n'est pas la peine qui doit être exemplaire, c'est la justice qui doit l'être. C'est en tant que très vieil Angevin n'ayant jamais commis la moindre bassesse que je m'exprimerai ici en faisant remarquer à la Cour les éléments suivants qui peuvent lui manquer pour prendre sa décision:
Si on remarque son témoignage dans le procès de Julien, on remarque que ses paroles lui ont été dictées, il suffit de regarder la dernière ligne des minutes de son premier témoignage. Au deuxième témoignage, elle reconnut que « sa langue avait fourché ». Par la suite, elle ne s'est pas soustraite à la justice assumant sa faute et la portant comme une croix et a fait son possible pour assumer et demander pardon
.
On parle de faux et d'usages de faux, c'est vrai aussi. Mais aucun de ceux qui ont vu leurs noms détournés n'ont porté plainte à ce jour et mieux encore, ils l'ont ramenée à la mairie avec 96% des voix car elle a fait amende honorable.

Les Craonnais sont-ils idiots de faire confiance? Sont-ils naïfs? Non, mais ils ont de la mémoire.
Ils savent, pour ceux qui étaient déjà là qu'elle empêcha la prise de contrôle de la Mairie par le groupe mené par sa propre mère en juillet 1457.
Ils savent qu'elle a travaillé gratuitement comme Marchand Ambulant pour la ville, démontrant ainsi un désintéressement et une tendresse particuliers pour Craon.
Ils savent aussi qu'elle eut un rôle important à ma suite dans le redressement de la Cité et grâce à son action, j'ai les moyens de fournir ce que le Duché demande presque chaque jour.
Ils savent que son attachement pour l'Anjou même, n'était pas feint car elle y est restée malgré la suspicion dont elle a été victime de la part de certains du fait de son nom.

Cela n'excuse en rien la faute commise mais cela ne fait pas d'elle un maire indigne. Bien au contraire, elle est exemplaire d'une certaine façon dans le sens où elle assume ses fautes alors que beaucoup, à Craon et ailleurs, ne les assumèrent jamais.

Oui, c'est grave et oui, entendre ses mots lors du procès de Julien m'a anéanti. Mais je vois ici une femme debout et si elle a un lourd passif aux yeux de la droiture morale, je souhaite par mon témoignage, par les faits dont j'eus connaissance, par la confiance qui lui fut par 3 fois témoignée, apporter des éléments à son crédit, car la Justice est exemplaire lorsqu'elle rend une décision qui tient compte de tous les faits et des personnes car elle n'est pas à mes yeux un tableau d'équivalence mécanique. J'espère, par mon témoignage vous avoir éclairé, c'était mon seul but.

Puis Jchris alla se rasseoir