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| Sujet: [TOP] Procès ayant opposé Aertus au Duché d'Anjou Lun 15 Mar - 13:12 | |
| Procès ayant opposé Aertus au Duché d'Anjou - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. *La juge bâilla et sourit gentiment aux deux témoins. Elle se redressa et dut se tortiller un peu pour se caler au fond de son fauteuil*
Bon... le procureur étant parti et l'accusé muet comme une carpe, je vais vous offrir le privilège d'entendre mon verdict rien que vous seuls.
*Toussotement pour s'éclaircir la voix*
Dans l'affaire duché d'Anjou contre Aertus, moi Linon, délicieuse juge d'Anjou, déclare l'accusé coupable de trouble à l'ordre public pour avoir attaqué la mairie de Saumur sans raison valable. Je le condamne à purger une journée de prison, peine doublée du fait de son absence à son procés, ce que je considère comme circonstance aggravante. Ce sera donc deux jours dans nos geôles puantes !
*Un coup de maillet retentit dans la salle*
L'audience est levée. La cour remercie messire Shreak et dame Lysandral. Gardes, emmenez le muet !
Verdict rendu au tribunal d'Anjou le 13 mars 1458. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours. - Citation :
- Acte d'accusation
Date de début de l'affaire : 14 Février 1458 Date d'envoi du dossier au procureur : 15 Février 1458 Grade et Nom du policier en charge de l'enquête : Shreak86, Lieutenant Nom du procureur au moment de la mise en accusation : Romain Nom du Juge au moment de la mise en accusation : Linon Cas de récidive : oui, Escroquerie et TOP
I/ ENONCE DES PARTIES
Nom de l'accusé : Aertus Village d'origine (préciser Comté/Duché si non Anjou): Saumur Niveau et métier(s) : Niveau 2, Meunier,deux champs de blé.
Nom de la victime : Mairie Village d'origine : Saumur Niveau et métier(s) :
Les deux parties sont-elles au courant de l'affaire ? Oui
II/ ENONCE DES FAITS
C'est au 14 Février 1458, qu'un acte de révolte contre la Mairie de Saumur a eu lieu.
Durant cette tentative, un homme a été reconnu clairement. Cet homme et bien il s'agit de Messire Aertus, récemment mis en procès pour acte d'escroquerie avec récidive.
Messire Aertus a été prévenu des faits par courrier.
IV/ TEXTES DE LOI
Article V - Du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire angevin, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant�). - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- L'accusation a appelé Shreak86 à la barre
Voici son témoignage : Bonjour à vous tous membres du Tribunal,
Je suis Shreak86, Lieutenant de la Police de Saumur.
C'est le 14 Février que c'est présenté devant moi Dame Lysandral, pour une histoire de révolte contre la mairie.
Après avoir pris soins de l'écouter et d'étudier toutes les preuves qui m�avaient été fournis, je suis arrivé à la même conclusion que Dame Lysandral.
C�était bien Messire Aertus qui avait tenté de se révolter contre la Mairie de Saumur.
Voilà ce que je peux vous dire. - Citation :
- L'accusation a appelé Lysandral à la barre
Voici son témoignage : *Lysandral se leva et s'avança devant l'assemblée présente.*
Bonjour a tous, membres du tribunal. Je me présente, Lysandral, Chef Maréchal de Saumur.
je viens témoigner devant vous ce jour, suite aux agissements de messire Aertus. En effet au petit matin du 14 février 1458, lors d'une de mes rondes, je me suis opposée à l'accuser aux portes de la mairie. Je certifie reconnaitre messire Aertus comme le protagoniste d'une tentative de révolte contre le pouvoir en place.
Pouvoir qui si je puis me le permettre, dans la lignée des autres maires saumurois s'emploie a remettre à flot notre mairie et notre duché. Que ce soit par le travail de notre maire Aloara que de la part de tout les conseillers municipaux.
Je fais confiance a notre justice ainsi qu'à ce tribunal pour condamné l'accusé face à ce comportement inacceptable.
*Lysandral fourni comme preuve une copie de son rapport concernant le dit jour: https://2img.net/r/ihimizer/img213/2711/revolte1402.jpg Puis retourna s'assoir.* |
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