_samuel_

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 30/10/1457.

Procès ayant opposé _samuel_ au Comté de Rouergue

_samuel_ était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Alcandre
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 30/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: En ce vingt-septième jour du mois d'octobre de l'an de grâce 1457, nous, Alcandre, Procureur du Comté du Rouergue, déposons une affaire opposant messire _samuel_ et le Comté du Rouergue, sous le chef d'accusation d'espionnage.

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre comte, Monseigneur Toni Montana, en date du 22 octobre 1457, l'accusé, Languedocien, est arrivé en terres Rouerguate le 27 octobre 1457.

* Il s'adressa à l'accusé. *

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières avec celles du Languedoc:

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Compte tenue que nos frontières avec le Languedoc sont toujours fermées, vous vous retrouvez ici accusé d'espionnage. Qu'avez-vous a dire pour votre défense?

* Le procureur laissa la parole à l'accusé. *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: * Ne comprend plus trop ce qui lui arrive*

Votre honneur, Sir le procureur.Je ne sais pas trop pourquoi je suis içi aujourd'hui...* Pris une pause*

J'ai fait un voyage et j'arrive du bourbonnais-auvergne, je ne savais point que les frontière étais fermé et je suis passé ici car c'étais la seul possibilité que j'avais pour m'en retourné a uzès. Je peux comprendre que je soit obligé de partir mais avoir une amende ou un séjour en prison me déplairait ... Merci de votre compréension

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Messire _samuel_. Vu l'état de guerre entre le Rouergue et votre comté, le Languedoc, vous comprendrez assurément qu'il était de notre devoir de vous accuser d'espionnage.

Je suis par contre bien prêt à croire en votre parole, si toutefois vous étiez en mesure de nous fournir une preuve que vous arrivez effectivement du Bourbonnais-Auvergne. Quant à la seule possibilité de voyagement, je ne vois pas pourquoi vous ne pouviez pas passer par Le Puy et vous retrouvez ainsi plus rapidement dans le Languedoc, évitant de ce fait même le Rouergue.

Mais où il y a certainement faute, c'est dans le fait que vous n'ayez point obtenu de laissez-passer auprès du capitaine de notre Ost, ce dont vous n'êtes absolument pas exempt.

Votre honneur, je suis bien prêt à donner le bénéfice du doute à l'accusé à la conditions qu'il prouve qu'il arrive bel et bien du Bourbonnais-Auverge. Dans ce cas, je recommande une peine de 10 écus pour n'avoir point obtenu de laissez-passer, et l'obligation de quitter le Rouergue dans les 24 heures suivant la tombée du verdict.

Sinon, nous devrions arriver à la conclusion que l'accusé est bel et bien coupable d'espionnage. Dans ce cas, je recommande une amende de 30 écus et deux jours de prison.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La raison pour la quel je n'es pas passé par le puy est que n'avais pas de carte et ne sachant pas vraiment par où allé j'ai dessendu sachant que le languedoc se trouvait plus bas, Pour la preuve que j'arrive du bourbonnais-auvergne je ne serais pas vraiment trouver quelqu'un mais peut être est-il de contacté la douane d'Aurilac? j'étais là avant d'arriver içi , Toute mes escuse pour les désagrément encouru

*Attend de savoir ce qui va se passé*

Enoncé du verdict :

Citation :: En ce XXXème jour du Xème mois de l'anée 1457, nous, Aster, juge du Rouergue, allons rendre justice.

Messer _samuel_, je suis tout comme le procureur bien enclin à vous croire.
Vous comprendrez néanmoins que nous devions être méfiant envres tout languedocien.
Vous n'avez pour l'instant pas fourni les preuves demandées par le procureur.
Le tribunal vous déclare donc coupable de trouble à l'ordre public.
Nous vous condamnons à une amende de 20 écus et à quitter le territoire rouergat dès la fin de ce procès.

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus