Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
-48%
Le deal à ne pas rater :
Philips Hue Pack Decouverte 2024 : lightstrip 3M + ampoules E27 X2 + ...
119 € 229 €
Voir le deal

 

 Adrexa - 21.XII.1456 - C - TOP

Aller en bas 
AuteurMessage
Linoa
Enlumineur
Linoa


Nombre de messages : 2921
Localisation : Quelque part...
Réputation : 8
Points : 4067
Date d'inscription : 15/02/2010

Adrexa - 21.XII.1456 - C - TOP  Empty
MessageSujet: Adrexa - 21.XII.1456 - C - TOP    Adrexa - 21.XII.1456 - C - TOP  EmptyDim 14 Mar - 16:34

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 21/12/1456.
Revenir en haut Aller en bas
Linoa
Enlumineur
Linoa


Nombre de messages : 2921
Localisation : Quelque part...
Réputation : 8
Points : 4067
Date d'inscription : 15/02/2010

Adrexa - 21.XII.1456 - C - TOP  Empty
MessageSujet: Re: Adrexa - 21.XII.1456 - C - TOP    Adrexa - 21.XII.1456 - C - TOP  EmptyDim 14 Mar - 16:35

Procès ayant opposé Adrexa au Comté de Rouergue

Adrexa était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : pommedapi
Nom du juge : Tanguy1989
Date du verdict : 21/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Espalion

Acte d'accusation :


Citation :
Lady Pommedapi se leva et déposa un dossier qu�elle ouvrit devant le juge.
C�était une nouvelle affaire trouble à l�ordre public.
Elle se leva et s�adressa au Juge.
Votre honneur, en ce neuvième jour du mois e décembre de l�an de grâce MDCVI, j�ouvre un procès d�escroquerie à l�encontre de Dame Adrexa.
La Dame Adrexa a enfreint un décret ducal concernant la fermeture des frontières rouergates et le départ des étrangers de notre comté.
Après un recensement de la Ville de Villefranche, tous les étrangers ont reçu une lettre d'expulsion.
Deux jours plus tard, cette personne est encore présente à Espalion.
Décret enfreint :

Fermeture des frontières Rouergates

Qu�il soit su de tous qu�à compter de ce jour les frontières du Rouergue sont fermées à tous et pour une durée indéterminée.

Qu�il est demandé à toutes les personnes se trouvant en territoire Rouergat de bien vouloir limiter au maximum leur déplacement durant la même durée.

Qu'il est demandé à toutes personnes étrangères au Rouergue de quitter ces terres dans les plus brefs délais c'est à dire dans les 48 heures a suivre suite à la publication du cette annonce.

Que toute conséquence néfaste de leur déplacement ou entrée illégale en nos terres ne pourra être imputé au Comté Rouergat.

Que le conseil s�engage à ce que cette période de limitation soit la plus courte possible afin de ne gêner en rien d�éventuels voyageurs.

Qu�il soit su que cette annonce annule et remplace la précédente.

Fait à Rodez le 3 décembre 1456

Princevaillant
Je vous demande donc, Votre Honneur, d�écouter le témoignage de l�accusé(e) et du Douanier d�appliquer la peine et/ou amende en conséquence.
Elle retourna s�asseoir à sa place laissant là le dossier entre les mains du juge.


Première plaidoirie de la défense :

Citation :
Votre honneur,
Quel crime ai-je commis ? Quel méfait ai-je commis ?
mon seul délit ( si délit, il y a) est d'avoir traversé vos terres!
Traversé vos terres en voyageant, pour esperer trouver un monde meilleur auquel je suis confronté.
Mon seul but est de pouvoir trouver un peu de travail et par là même un peu de nourriture pour reprendre des forces et pouvoir reprendre mon périple.
Ne sont-ils pas coupables eux, les deux individus nommés Krustig et Thor_net qui m'on racketté lors de mon voyage et m'on pris le peu d'argent que j'avais sur moi ?
Vous allez me condamner à payer une amende ? Je serais bien en mal de m'acquitter de cela ! il me reste, en effet , qu'un seul écu en poche.
Je vous supplie, Votre Honneur d'être indulgent, avec moi et je puis vous assurer que vous n'entendtrez plus jamais parler de moi.
Dieu vous en sera gré !
Que Dieu vous bénisse.
Tel est ma plaidoirie


Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :
*Tanguy rentra dans le tribunal*

Dame, il serait bien que vous me fournissiez des preuves de ce que vous avancez. Je ne peux savoir si vous avez réellement ou pas été agressé.

C'est pour cela que nous, Tanguy1989, juge du Rouergue, en ce XXIème jour du XII mois de l'an de Grâce MCDLVI, je vous reconnais coupable de trouble à l'ordre public.

Pour cela je vous condamne à payer une amende de 10 écus.

Affaire classé.

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus
Revenir en haut Aller en bas
 
Adrexa - 21.XII.1456 - C - TOP
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Centre :: Comté de Rouergue :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: