Aelred (décédé)

Le prévenu a été relaxé le 06/10/1457.

Procès ayant opposé Aelred au Comté de Rouergue

Aelred était accusé de Trahison.

Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 06/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Espalion

Acte d'accusation :

Citation :: En ce XVI ème jour du IXème mois de l'année 1457,
nous, Celia, Procureur du Comté du Rouergue,
déposons une affaire opposant Aelred et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation trahison

Messire Aelred suite a votre révocation qui fut voté par les membres du conseil le 12 septembre 1457

http://images.imagehotel.net/?wjou6f4ln8.jpg

vous aviez 24H pour démissionné de votre poste de conseillé mais voila que 48h se sont écouler vous n'avez toujours pas démissionner de votre poste de conseillé donc vous vous retrouver ici accusé de trahison

4.2.1.1.De la trahison
Tout acte portant atteinte à l'intégrité ou la sécurité du comté du Rouergue, ou nuisant à l'efficacité des missions du comté sera considéré comme acte de trahison.
Les auteurs de crimes assimilés à la trahison seront traduits devant la justice du Rouergue

je vous laisse la parole pour pouvoir vous défendre

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: Nous, Aster, en ce VIème jour du Xème mois de l'année 1457, laissons à l'au-delà le soin de juger dignement Messer Aelred, qui n'est maintenant plus soumis à la justice des hommes.

Le prévenu a été relaxé