Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Altair_le_furtif

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Linoa
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MessageSujet: Altair_le_furtif   Altair_le_furtif EmptyDim 14 Mar - 15:59

Le prévenu a été relaxé le 27/01/1457.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 13/09/1457.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 10/10/1457.


Dernière édition par Linoa le Dim 14 Mar - 16:05, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Altair_le_furtif   Altair_le_furtif EmptyDim 14 Mar - 16:00

Procès ayant opposé Altair-le-furtif au Comté de Rouergue

Altair-le-furtif était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 27/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :


Citation :
En ce XIX ème jour du IXème mois de l'année 1457,
Nous, celia, Procureur du Comté du Rouergue
Déposons une affaire opposant Altair_le_furtif et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation de trouble a l'ordre public

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre Comte Toni Montana en date du 15 Juillet et une autre le 18 aout de la même année dernier concernant la fermeture des frontières, le prévenu n'a pas daigné en tenir compte et donc se retrouve devant cette cour ce jour.

*Elle s'adressa au prévenu.*

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières.

http://images.imagehotel.net/?fmxb220yoz.jpg

Compte tenue que vous avez eu 24 h pour quittez le Rouergue ou faire une demande laissez passer au personne autoriser a en donner
vu que vous avez fait aucune demande de laisser passer ou qu'elle fut refusé
Au vu de tous cela vous vous retrouver ici avec comme accusation trouble a l'ordre public
Qu'avez vous a dire pour votre défense ?

* celia laissa la parole a l'accusé *

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
* Altair se plaça devant le juge et l'assemblee ,il arriva d'un pas decidé ,ses blessures precedante lui faisaient nettement moins mal.*

Juge .. Assemblée ... Me voila de nouveau en procés devant vous ... Vous n'êtes pas sans savoir que je sors a peine de prison ... et que quant on n'est en prison ,on ne peut pas en sortir .Comment pourrais-je quitter un duché dans les 24 Heures tout en étant en prison pour 5 jours ??? De plus ,je n'ai jamais reçu de courrier me disant de quitter le duché , il y a t-il au moins un fonctionnaire chargé de cette tache ?? Si c'est le cas ,il n'a pas fait son travail .

Voila , je n'ai rien d'autre a ajouter .

* Altair retourne a sa place en attendant la suite du procés *


Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
* se levé de nouveau *
Sires ,Dames ... Je ne vois a ce que je pourrai ajouter sur ce que j'ai dit precedement .
A part vous dire que vous avez un joli duché , j'ai bien aimé le petit coin tranquille ou pousse ces fleurs bizarres en forme d'entonoir .En y mettant de l'eau ,elle joues comme un musique , du style :

* met les mains a sa bouche *

Proum ,fuiiit ,proum fuiiiit ... Etrange ,non .
enfin ,voila ,je n'ai rien d'autre a ajouter .

Ah si ... si il y a un courrier a m'envoyer ,ne trainez pas ,car je ne voudrais pas encore etre accusé de ne pas avoir quitter le duché assez rapidement , car ,cette fois ,je quitte le duché .

Juge, assemblée ,je vous souhaite une excellente journée .


Enoncé du verdict :

Citation :
Nous, Aster, juge du Rouergue, en ce XXVIIeme jour du IX eme mois de 1457, allons rendre justice.

Messer Altair, en effet, étant donné que vous évez été condamné par moi même le 13è jour de ce mois, à 5 jours de prison,
étant donné que vous en êtes sorti le 18 ou 19 de ce mois,
la cour considèrera que vous n'êtes évidemment pas coupable d'être encore présent sur nos terres, puisque vous y séjournez en prison.

Vous êtes donc libre de circuler et de quitter le Rouergue .


Le prévenu a été relaxé.
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MessageSujet: Re: Altair_le_furtif   Altair_le_furtif EmptyDim 14 Mar - 16:04

Procès ayant opposé Altair_le_furtif au Comté de Rouergue

Altair_le_furtif était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 13/09/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :


Citation :
En ce VII ème jour du IXème mois de l'année 1457,
nous, Celia, Procureur du Comté du Rouergue,
déposons une affaire opposant Altair_le_furtif et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public

Dans la nuit du 6 septembre et aux alentours de villefranche de rouergue le prévenu et sa complice on sauvagement attaqué Messire Anatol de Warenghien qui voyageait tranquillement avec sa fiancé.
Par chance votre victime s'est défendue de votre attaque et vous a reconnue
https://servimg.com/image_preview.php?i=263&;u=12428966

après enquête dona Princesselucy à retrouvé vos noms a l'aide de la description qui fut fournie par les victimes

Je ne peux que vous rappeler les lois de notre duché :
4.2.4.Du trouble à l'ordre public
L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.

maintenant je vous laisse la parole pour vous défendre

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
*Altair arrive au tribunal ,aidé de grosses branches de noyer, coincées sous ces aisselles , tant bien que mal il se place devant le juge et l'assemblée.*

Bonjour ,noble assemblée , j'ai enfin réussi a faire déchiffrer le courrier que j'ai reçu par les médicastre qui s'occupent de moi ,ils m'ont effectivement expliqué que je devait me rendre au tribunal,car j'étais accusé , moi et mon amie ,de coups sur certaines personnes ...
* Regarde chaque personnes présentent *

Voyez-vous mon état ?? Qui est la victime dans une telle situation ?? Je n'ai rien fait ... C'est ignoble que certaine personnes profitent de leur force pour mettre a terre les plus faibles qu'elles .Il est vrai que je n'ai pas eu une enfance facile , un père ivrogne , une mère qui ... faisait commerce de son corps ... J'ai toujours été la risée de mes camarades , surtout le gros Cossec , Harry qu'il s'appelait , il me frappai toujours ,et je revenais avec des bosses a la demeure familiale ... Et aujourd'hui ... ca continue .

*une petite larme coule le long de sa joue *

Voila ,je n'ai rien d'autre a ajouter ,j'ai fois en votre justice ,et je sais que quel que soit votre décision , ce sera la meilleur .

*Fait un bref salut de la tête et va s'assoir sur un banc. *

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
monsieur le juge tant donné que c'est deux individus n'ont rien volé, ils ont été blessés ça leur servira de leçon je propose une petite amende et une semaine de travail à la mine ça les fera réfléchir sur ce qu'ils ont fait

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
*Altair se lève difficilement de son banc *

Monieur ,le juge ,j'ai écouté avec attention l'accusation ... Me faire travailler a la mine ?? Regardez mon etat ... avec la grosseur de ces branches a leur base ,je ne pourrais extraire que de petite pierres , voir des cailloux .De plus ,vous n'allez pas faire travailler un infirme ,... si ?Une amende ?? je ne suis pas bien riche ... il doit me rester que 3 ou 4 quignons de pains .
Voila ,je n'ai rien d'autre a ajouter ...

* Al se retourne s'assoir sur le banc . *

L'accusation a appelé Princesselucy à la barre :

Citation :
Lucy se présente à la barre et se tourne vers le juge
Je me présente Princesselucy Lieutenant maréchal de Villefranche de Rouergue. J'ai enregistré une plainte de Messire Anatol de Warenghien lieutenant de La caserne de Labrit le 5 septembre 1457.
Il avait dessiné avec talent le portrait de ses deux agresseurs.

Je vais vous lire sa plainte
Bonjorn dona, Anatol de Warenghien, lieutenant de La caserne de Labrit.
Pour ma présence ici même c'est bien simple je suis en voyage avec ma fiancée pour la provence, nous ne restons pas.
Ensuite, ces deux personne dont j'ignore le nom ont essayé de nous brigander sur la route entre Cahors et votre ville.
Ils doivent surement être en train de soigner leur blessure, j'en ai même casser une dague sur un des bouclier c'est pour dire.
Voilà ce qui explique les blessures de l'accusé ici présent. Messire Altair_le_furtif.
J'avais croisé plusieurs fois ce messire sur les chemins pendant mes rondes. Je n'ai eu aucun mal à le reconnaître.
Votre honneur, je recommande dans cette affaire la plus grande sévérité: les crimes ne doivent pas rester impunis.

L'accusation a appelé Anatol2 à la barre :

Citation :
*Anatol entra de nouveau dans le tribunal pour le compagnon de la demoiselle.
Il écouta les personne parler et sourit avent de s'avencer.*

Votre honneur, messer le procureur.

Comme je l'ai dis pour sa camarade, je ne souhaite rien car il ne m'ont rien volé, juste que ces personnes soient mise sous surveillence ou tout autre façon qu'il éxiste de les empéché de recommencer.

Si vous me le permétez j'aimerai dire un mot a ce jeune homme.

*Il se tourna vers l'accuser et lui sourit*

Des personnes avec des souci de famille j'en croise des centaines par jours, ce n'est pas pour autant qu'ils brigandent sur les routes.

Il se tourna de nouveau vers le juge.

Je vais brievement vous expliqué ce qui c'est passer.
J'avencer avec ma fiancer quand ils sont tout deux apparue sortant de bosquet, je n'ai pas cherché car j'ai l'habitude de voir des brigands du a mon poste dans l'armée.
Les voila donc sortit et moi qui tire mon épée ainsi que quelque dague, j'en ai une de briser comme je l'ai indiqué dans ma plainte, et voici les reste.

*Il sortit la dague et la déposa devant lui*

La suite vous devez l'imaginé je pense, je les ai laisser repartir car j'ai un coeur, mais la prochaine foi je risque de ne pas faire de sentiment.

Enoncé du verdict :

Citation :
Aster prit soin de parcourir l'ensemble des notes qu'il avait prise durant le temps de l'audiance.

Il se surprit un sourire aux lèvres, à la mention du sieur Cossec...

Revenant à des dispositions plus sérieuses, il regarda l'accusé dans les yeux et se leva.

Nous, Aster, juge du Rouergue, allons rendre notre verdict, en ce XIIIeme jour du IXeme mois de l'année 1457.

Nous vous déclarons coupable des faits qui vous sont reprochés. Votre lamentable état n'est que justice, à vous en être pris à plus fort que vous. La prochaine fois, avant d'agresser quiconque , vous réfléchisrez peut être, même si les mauvais traitements que vous avez reçus durant votre enfance auront probablement laissé des séquelles....

Bref, Je vous condamne à une amende de 5 ecus, et, pour ne pas qu'il soit dit que le Rouergue n'a rien fait pour vous, je vous invite à vous rendre en notre prison où vous pourrez tout à loisir vous refaire une santé durant 5 jours.


Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus et à 5 jours de prison ferme
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MessageSujet: Re: Altair_le_furtif   Altair_le_furtif EmptyDim 14 Mar - 16:06

Procès ayant opposé Altair_le_furtif au Comté de Rouergue

Altair_le_furtif était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 10/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :


Citation :
En ce III ème jour du Xème mois de l'année 1457,
nous, Celia, Procureur du Comté du Rouergue,
déposons une affaire opposant Altair_le_furtif et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public

Dans la nuit du 1 au 2 octobre 1457 et aux alentours de Rodez.
Le prévenu et sa complice on sauvagement attaqué Donà Taniet qui voyageait tranquillement entre espallion et rodez
une description fut fourni par la victime et étant donner que vous déjà bien connu de se tribunal nous avons pas eu grand mal a vous reconnaitre et a vous rappelez parmi nous

Je ne peux que vous rappeler les lois de notre duché :
4.2.4.Du trouble à l'ordre public
L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.

maintenant je vous laisse la parole pour vous défendre


Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
étant que cette individu ne sait pas présenter et qu'il y a récidive je demande une forte amende au minimum 160 écus et une très forte peine de prison

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :
Nous, Aster, juge du Rouergue, en ce Xème jour du Xème mois de l'année 1457, allons rendre justice.

Aster se leva pour poursuivre son discours.

Il nous semble que Messer Altair_le_furtif devient un habitué du tribunal du Rouergue. Il a sans doute voulu terminer la décoration de sa cellule.

Considérant les faits reprochés,
Considérant que l'accusé n'a pas daigné se présenter devant nous
Considérant que le Coutumier rouerguat stipule que tout accusé est déclaré coupable tant qu'il n'a pas fait preuve de son innocence
Considérant que l'accusé est un récidiviste et qu'il ne montre aucun repentir.

Déclarons l'accusé coupable et le condamnons à une peine de 10 jours d'emprisonnement, assortis d'une amende de 160 écus.

Aster se rassit et déclara "Affaire Suivante !"

Le prévenu a été condamné à une amende de 160 écus et à 10 jours de prison ferme
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