Arkin (décédé)

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 10/02/1457.

Procès ayant opposé Arkin au Comté de Rouergue

Arkin était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Tizo
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 10/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

Citation :: *Tizo se leva et se présenta devant le Juge avec le dossier*

En ce XXVI ème jour de janvier de l'an de grâce MDLCII, nous sommes ici pour l'affaire opposant Senher Arkin au Comté de Rouergue pour Trouble à l'Ordre Public.

En effet, selon le rapport de Dona Einigriv, Sergent Maréchal de VilleFranche, ledict Arkin serait arrivé le XXI ème jour de janvier en Rouergue et serait toujours présent , malgré la lettre d'information de fermeture des frontières envoyée à l'accusé, restée sans réponse.

Ledict Arkin a donc, malgré en avoir été informée, enfreint le décret de fermeture des frontières Rouerguâtes

(Fermeture des frontières Rouergates

Qu'il soit su de tous qu'à compter de ce jour les frontières du Rouergue sont fermées à tous et pour une durée indéterminée.

Qu'il est demandé à toutes les personnes se trouvant en territoire Rouergat de bien vouloir limiter au maximum leur déplacement durant la même durée.

Qu'il est demandé à toutes personnes étrangères au Rouergue de quitter ces terres dans les plus brefs délais c'est à dire dans les 48 heures a suivre suite à la publication du cette annonce.

Que toute conséquence néfaste de leur déplacement ou entrée illégale en nos terres ne pourra être imputé au Comté Rouergat.

Que le conseil s'engage à ce que cette période de limitation soit la plus courte possible afin de ne gêner en rien d'éventuels voyageurs.

Qu'il soit su que cette annonce annule et remplace la précédente.

Fait à Rodez le 3 décembre 1456

Princevaillant

Comte de Rouergue)

Votre Honneur, écoutons ce qu'a a dire l'accusé pour sa défense.

*Tizo déposa le dossier sous les yeux du Juge et retourna à sa place*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: Votre Honneur, encore une personne qui ne juge pas utile de se rendre a son procès apparemment. Je requiers une amende de 40 écus !!

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: * Arnaut entama la session du jour avec une des quatre affaires d�infraction au décret de fermeture des frontières*

Comme trop souvent, l�accusé ne s�est pas donné la peine de se présenter devant ce tribunal pour fournir des explications et c�est bien connu les absents ont toujours tort (de l�être).

Attendu que les faits reprochés à l�accusé sont avérés et prouvés,

Ce tribunal, en ce dixième jour de février de l�an de Grâce MCDLVII, condamne l�accusé à une peine de 30 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus