Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Gloric

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Linoa
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MessageSujet: Gloric   Gloric EmptySam 13 Mar - 17:38

Le prévenu a été mit en procès pour trouble à l'ordre public le 10/10/1457.

Pas de verdict.
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Linoa
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MessageSujet: Re: Gloric   Gloric EmptySam 13 Mar - 17:39

Procès ayant opposé Gloric à la mairie de Villefranche-de-Rouergue.

Gloric était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Odysseus
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 10/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Villefranche-de-Rouergue

Acte d'accusation :


Citation :
Nous, Odysseus, Maire de Villefranche, en ce jeudi 3 septembre 1457 mettons en accusation le sieur Gloric pour escroquerie.

J'ai constaté les faits le 30 août de cette même année. Cet homme refuse de payer ses impôts qu'il doit au Comté du Rouergue, nuisant ainsi à son developpement.
Cet homme a pourtant les moyens de payer les 66.88 ecus d'impôts qu'il doit au Rouergue aujourd'hui, mais tente de se soustraire à son devoir.

Je demande donc une amende et une petite peine de prison pour apprendre ses devoirs à cet homme.

Les preuves sont à disposition de la justice ici :

https://2img.net/r/ihimizer/img266/7092/gloric.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img40/2513/impotsgloric.jpg

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :
BUG pas eu le temps de donner le verdict
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Gloric
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