Kallias (décédé)

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 24/01/1457.

Procès ayant opposé Kallias au Comté de Rouergue

Kallias était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Aton
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 24/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

Citation :: *Aton se leva et déposa le dossier ouvert devant le juge*

Aujourd'hui, 18 janvier de l'an de grâce MDLCII, nous, Aton, procureur du Rouergue, portons devant le présent tribunal l'affaire opposant Sieur Kallias au comté du Rouergue.

En effet, selon le rapport de Dame Einigriv, Sergent Maréchal de Villefranche, ledict Kallias se trouverais encore aujourd'hui en terres Rouerguâtes et ce malgré la lettre d'information de fermeture des frontières envoyée à l'accusée.

Ledict Kallias a donc, malgré en avoir été informé, enfreint le décret de fermeture des frontières Rouerguâtes :
Fermeture des frontières Rouergates

Qu�il soit su de tous qu�à compter de ce jour les frontières du Rouergue sont fermées à tous et pour une durée indéterminée.

Qu�il est demandé à toutes les personnes se trouvant en territoire Rouergat de bien vouloir limiter au maximum leur déplacement durant la même durée.

Qu'il est demandé à toutes personnes étrangères au Rouergue de quitter ces terres dans les plus brefs délais c'est à dire dans les 48 heures a suivre suite à la publication du cette annonce.

Que toute conséquence néfaste de leur déplacement ou entrée illégale en nos terres ne pourra être imputé au Comté Rouergat.

Que le conseil s�engage à ce que cette période de limitation soit la plus courte possible afin de ne gêner en rien d�éventuels voyageurs.

Qu�il soit su que cette annonce annule et remplace la précédente.

Fait à Rodez le 3 décembre 1456

Princevaillant

Votre Honneur, je vous propose maintenant d'écouter le témoignage de l'accusé ainsi que celui du Sergent Maréchal de Villefranche.

*Aton retourna s'asseoir en attendant les témoignages*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: *Arrive prestement au tribunal, afin de règler ce petit souci administratif avant de partir*

Latcho dives mesdames et sieurs.
Je reconnais le fait d'être encore en territoire de Rouergue alors que je devrais déjà être parti, mais c'est chose quasiment faite car je suis, tout comme mon épouse, sur le noeud de Rodez et en partance. Dès cette nuit, je serai donc à Aurillac, croyez bien que j'ai fait au plus vite. [un cheval de troie ayant planté mon PC pour une journée, pas pu faire déplacer mon perso avant, désolé]
J'en fais donc appel à votre clémence et ne m'offusque pas de cette présence au tribunal, car un long voyage m'attend et je ne pourrai continuer à suivre les minutes de ce procès, car hors de ce comté.
Je vous salue bien, faites comme l'impose votre justice, je suis coupable d'être un peu en retard sur mon trajet, c'est un bien mince prétexte pour me sanctionner, il me semble.

*Appelé par la route, et un peu agacé de subir un procès pour lequel il ne peut rien, l'accusé quitte le tribunal après s'être présenté comme la lettre l'indiquait, sans faire de scandale pour une fois.*

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: * Une troisième affaire d�infraction au décret de fermetures des frontières du Rouergue se présentait à Arnaut. Après avoir relu la première plaidoirie de l�accusé, celui-ci s�apprêta à rendre son verdict *

Bien � cette affaire est l�occasion de faire un rappel. Beaucoup de personnes accusées d�infraction au décret de fermetures des frontières du Rouergue prétendent ne pas être au courant dudit décret. A ce propos je rappellerai une simple chose : rien n�empêche un voyageur de prendre ce genre de renseignement avant d�entrer sur les terres d�un Comté étranger. Et pour ceux qui ne se seraient pas donné la peine de le faire, mieux vaut encore demander un laissez-passer pour rien que de se permettre de prendre le risque de transgresser les lois et décrets du comté/duché que l�on est amené à traverser. L�ignorance des lois n�exonèrera jamais de l�application de celles-ci.

Attendu que l�accusé reconnaît les faits qui lui sont reprochés,

Ce tribunal, en ce vingt-quatrième jour de janvier de l�an de Grâce MDLCII, condamne l�accusé à une amende de 20 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus