Lerockeurdu64190 (décédé)

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 23/01/1457.

Procès ayant opposé Lerockeurdu64190 au Comté de Rouergue

Lerockeurdu64190 était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Aton
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 23/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

Citation :: *Aton se leva et déposa le dossier ouvert devant le juge*

Aujourd'hui, 15 janvier de l'an de grâce MDLCII, nous, Aton, procureur du Rouergue, portons devant le présent tribunal l'affaire opposant Sieur Lerockeurdu64190 au comté du Rouergue.

En effet, selon le rapport de Dame Einigriv, Sergent Maréchal de Villefranche, ledict Lerockeurdu64190 se trouverais encore aujourd'hui en terres Rouerguâtes et ce malgré la lettre d'information de fermeture des frontières envoyée à l'accusé, restée sans réponse.

Ledict Lerockeurdu64190 a donc, malgré en avoir été informé, enfreint le décret de fermeture des frontières Rouerguâtes :
Fermeture des frontières Rouergates

Qu�il soit su de tous qu�à compter de ce jour les frontières du Rouergue sont fermées à tous et pour une durée indéterminée.

Qu�il est demandé à toutes les personnes se trouvant en territoire Rouergat de bien vouloir limiter au maximum leur déplacement durant la même durée.

Qu'il est demandé à toutes personnes étrangères au Rouergue de quitter ces terres dans les plus brefs délais c'est à dire dans les 48 heures a suivre suite à la publication du cette annonce.

Que toute conséquence néfaste de leur déplacement ou entrée illégale en nos terres ne pourra être imputé au Comté Rouergat.

Que le conseil s�engage à ce que cette période de limitation soit la plus courte possible afin de ne gêner en rien d�éventuels voyageurs.

Qu�il soit su que cette annonce annule et remplace la précédente.

Fait à Rodez le 3 décembre 1456

Princevaillant

Votre Honneur, je vous propose maintenant d'écouter le témoignage de l'accusé ainsi que celui du Sergent Maréchal de Villefranche.

*Aton retourna s'asseoir en attendant les témoignages*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Bonjour à tous.
Je souhaite siter plusieur éléments importants pour ma défense que vous avez tout intérêt à prendre en compte.
Alors, premièrement:
Comment se fait-il que avant de rentrer dans votre comté, je n'ai pas été prévenu qu'il y était interdit d'y rester? C'est idnadmissible! Je ne l'ai su qu'en arrivant, je serais parti volontier, mais je ne pouvais pas, ce qui nous fait passer au deuxièmement.
Si j'étais en meilleure position sociale, avec de meilleurs revenus, un meilleur respect et plus d'économie, je serais parti dès la réception du courrier! Mais comme vous le savez bien, je suis un vagabond! Certes, je possède tout de même environ 130 écus d'économie, mais je les garde pour améliorer mes conditions de vie! Avec ces économies, je souhaite m'acheter principalement des vêtements, car mes voyages se passent parfois mal, à cause du froid. Mon système de vie est simple: mon grand objectif est d'un jour atteindre Paname, si je ne suis pas à chaque ville que je traverse interrompu par des bourges méchant et voleur. Pour cela, 1 FOIS PAR SEMAINE, LE DIMANCHE, je me déplace et change de ville. Tous les autres jours de la semaine, je mange dans une taverne, et je passe ma journée à la mine. Remarquez-bien que le Dimanche n'est pas un jour choisi au hazard: je reçois mes arrièrées de salaire de mon travail à la mine. Ca me permet de partir plus serein, malgrès la fois où l'on ma volé tout mon argent et que l'on m'a laissé inanimé dans un champs, en plein milieu d'un chemin. Je comptais donc partir dimanche! Mais vous ne m'avez pas laissé le temps, ce qui m'ammène au troisièmement.
Pourquoi n'envoyez-vous même pas de lettre d'avertissement?! Et si une personne était dans le même cas que moi, sauf qu'elle serait blessée! Laisseriez-vous cette personne partir sur les chemins et mourrir d'épuisement le lendemain! Où est votre sens de l'humanité!
Pour fini, une dernière question, TRES importante!
POURQUOI N'AI-JE PAS LE DROIT A UN AVOCAT???
Vous me privez de mes moyens de défense, c'est inadmissible, et vous le savez très bien! Permettez-moi de dire que ce comté fait honte au Royaume de France!
En espérant que vous me laisserez JUSTE rester jusqu'à Dimanche, et me laisser partir!
J'espère pouvoir vous remercier!

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: * Pour cette deuxième affaire de la journée, Arnaut fût quelque peu surpris du ton employé par l'accusé *

Sieur Lerockeurdu64190, puisque vous êtes vagabond et voyagez de comté en comté pour atteindre "Paname", il est d'autant plus clair pour moi que vous devriez savoir qu'en ces périodes où beaucoup de comtés ont fermé leurs frontières qu'on ne les traverse pas sans laissez-passer. Je rappelle également que la fermeture des frontières du Rouergue est clairement affichée en gargotte dans les Annonces du Comté. Rien d�introuvable donc. Au-delà de ce point, toute personne entrant sur nos terres sans en avoir demandé l�autorisation est avertie par missive et ce, dès qu�un recensement permettant ce constat a été effectué. Je reconnais bien des qualités à nos maréchaux et douaniers mais pas celle du don de voyance permettant de connaître les personnes hors de notre territoire et qui serait amener à y entrer. Je vous rappelle également que vous avez disposé d�un délai pour quitter nos terres, et n�étant ni blessé ni mourrant au moment des faits, rien ne peut justifier que vous ayez contrevenu à l�obligation de quitter les terres du Rouergue. Vous devez comprendre que ce n�est pas au Comté du Rouergue de s�adapter à votre mode de vie mais bien à vous de vous adapter aux décrets et lois des comtés et duchés que vous traversez.

Attendu que tout accusé est présumé coupable jusqu�à ce qu�il apporte la preuve de son innocence et qu�en l�espèce, l�accusé n�a pu valablement justifié sa transgression du décret de fermeture des frontières du Rouergue suscité,

Ce tribunal, en ce vingt-troisième jour de l�an de Grâce MDLCII, vous condamne à une amende de 25 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus

» Marthedelavallee (décédé)
» Vnt (décédé)
» Catherinedaragon (décédé)
» Bertille_tissenier (décédé)
» Bellefleurdeschamps (décédé)