Alienoredefrance

[center][size=18][color=darkred]Procès de Alienoredefrance  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow: 
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de Décembre 1457 [/i] :arrow: [color=red]Coupable [/color]
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow:
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow: [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[b][size=18]Procès ayant opposé Alienoredefrance au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Alienoredefrance était accusé de escroquerie.[/size][/b]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]10 Décembre 1457

Juge : Oargarock
Procureur : Winnette

Accusée: Alienordefrance
Victime : Orléans

**Le procureur entra dans la salle d'audience, elle regarda l'accusée et sourit discrètement avant d'aller s'installer pour commencer l'audience.
Les faits qui étaient reprochés à la demoiselle étaient d'une banalité soporifique.**

Damoiselle
Il nous a été rapporté il y a quelques temps déjà, avec preuves à l'appui, que depuis un moment vous ne payez pas vos impôts.
Il est pourtant dit clairement dans le Grand Coutumier que toutes personnes ne payant pas ses impôts en temps et en heure et accusée de troubles à l'ordre public.
Je vous cite l'article XIX du GC
L'escroquerie: Se rend coupable d'Escroquerie toute personne dont l'intention est de nuire à la bonne conduite des affaires économiques de la cité

Les preuves sont les suivantes
Alienoredefrance : 9,00 écus (+7,20 écus de pénalité) avant le 2009-09-05
Alienoredefrance : 8,00 écus (+2,48 écus de pénalité) avant le 2009-10-24
Alienoredefrance : 8,00 écus (+1,44 écus de pénalité) avant le 2009-11-06
Alienoredefrance : 8,00 écus (+3,84 écus de pénalité) avant le 2009-10-07
Alienoredefrance : 6,00 écus (+3,84 écus de pénalité) avant le 2009-09-21

Que pouvez nous dire pour nous expliquer cela ?

**Winnette la fixait, elle perdait son temps avec une simple histoire d'impôts impayés**[/quote]


[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]Monsieur le Juge,
Cette affaire n'a que trop duré et le prévenu n'a mâma pas daigné se présenter devant votre Tribunal !
Il me semble illusoire de l'attendre encore...
Les faits sont indiscutables et je demande donc une sanction exemplaire, pour ne pas donner de mauvaises idées à d'autres....
Je demande évidemment le paiement des arriérés, déjà de 39 écus dans l'acte d'accusation sans compter les pénalités.
Pour englober le tout et couper l'envie de continuer dans cette voie, je demande une amende de 120 écus minimum. Le prévenu aura la possibilité de demander un étalement de paiement, s'il en justifie la nécessité !
Faute de paiement ou au moins de demande d 'étalement de paiement, je demanderai une peine de prison ferme de 6 jours, avant éventuelle expulsion pure et simple.

Nous ne pouvons tolérer que de telles pratiques puissent devenir courantes ![/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu[/b][/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. [/quote]

[u][b]Enoncé du verdict[/b][/u]

[quote]Dame Alienoredefrance levez-vous !

Attendu les charges retenues contre vous.
Attendu votre absence à votre procès valant pour reconnaissance de vos méfaits et outrage à cette cour.
Attendu le réquisitoire du procureur.

Nous Balthazar! juge d'orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 100 écus d'amende et 2 jours de prison.

Je demande par ailleurs au prévôt de veiller à ce que vous compreniez cette sentence comme un avertissement. En effet, si vous ne vous êtes pas entrepris à régulariser votre dette d'impots sour huitaine, vous serez traduite à nouveau devant cette cour pour récidive.

Gardes ! Emmenez le condamné.

Faict à Orléans le 15 février 1458
Balthazar! juge d'orléans[/quote]
 
[quote]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 100 écus. [/quote]