Racing2cv

Invité

Comtés d'Armagnac et de Comminges

Office de Justice

Procés pour "Trouble à l'Ordre Public"

Nom de l'accusé: Racing2cv

Procureur: Heimdal, Altania
Juge: Firielle

Acte d'accusation

Citation :

*Le Procureur prit place à la barre et s'inclina devant le juge avant de lire son acte d'accusation.*
Madame le juge, en ce vendredi 5 février nous instruisons un procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre de Racing2CV
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Racing2CV

Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés , il convient de rappeler que tout accusé peut voir sa défense assurée par un avocat du barreau d'Armagnac et de Comminges.
* Il regarda l'accusée *

Vous pouvez donc faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Les avocats sont ; Sieur Genesys et Dame Annakronic.

* Prenant le Coutumier du Comté, Heimdal fit alors lecture *

Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
Seconde partie : La Justice en Armagnac et Comminges.
Des types d'accusation
Trouble à l'Ordre Public :
Se définit comme le fait de nuire au bon fonctionnement de la communauté ou tout organe de la vie civique. Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. Est également assimilé le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi

Codex d'Armagnac et de Comminges
I> Crimes
Les crimes sont les infractions les plus graves, visant l�autorité du Roy, de ses représentants légitimements élus ou la sécurité des personnes.
Article 3. Du brigandage
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent en s�en emparant contre le gré d�une personne par la force.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public
Peine encourue: Pilori,mutilation, remboursement de la victime, amende de 30 à 70 écus, peine de Travail d'Intérêt Général : 10 journées à la mine maximum, peine de prison.
Nous nous trouvons ici avec un fait aggravante qui est la récidive.

*Heimdal se tut *

Le 28 janvier, un jour après avoir racketer, Messires Gnafron et Racing2Cv qui se remettent à l'ouvrage. Les nouvelles victimes est Badboy80 Lanceline et cela à eu lieu entre Lectoure et Agen

*Tend un dossier au juge *
http://armagnac.forumsactifs.com/police-f186/gnafron-et-racing2cv-racket-sur-badboy80-28-janvier-1458-t5196.htm

J'appellerais les victimes à la barre pour faire la lumière sur cette affaire...

*Puis, se tournant vers l'accusée *

Pouvez vous dire devant la cour Racing2CV pourquoi vous avez eut un tel comportement?

Fait à Auch le vendredi 5 février 1458,
Heimdal, Procureur d'Armagnac et de Comminges
Premiére plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

* Altania, écoeurée, prit la parole... *

Votre honneur, l'homme présent devant vous ne désire pas se défendre au vu de ses absences de paroles.

Ceci est inacceptable.

L'acte commis n'a pas été fait individuellement mais en groupe, ce qui aggrave son cas.

Votre honneur, je requiert une peine maximale au vu des gravités qui pésent sur l'accusé.

* Elle se rassit... *
Derniére plaidoirie de la défense

Citation :

bonsoir votre honneur,

je suis désolé si je ne me suis pas présenté, c'est que je ne pouvais pas car l'on n'a pas accès au tribunal si l'on n'est pas dans un village hors j'étais sur des n�uds.
trouvez-vous normal que une petite partie des habitants se font tant d'argent sur le dos de simples paysans, que l'on soit obligé de vendre notre champ pour arrivé a survivre dans un monde si cruel??????
souhaitez-vous enfoncé encore plus ces gents qui par un acte désespéré ont tenté de prendre des écus a ces riches pour arrivé a vivre au lieux de sur vivre???
Verdict

Citation :

Nous Firielle, juge d'armagnac et des Comminges reconnaissons le sieur Racing2CV coupable de trouble à l'ordre public.

Les preuves sont indéniables, de plus c'est une récidive.
Croyez vous que le racket d'honnête citoyen restera impuni, avec moi comme juge ce jour n'est pas encore arrivé!

Je vous condamne donc à la peine maximum et de manière totalement injuste à purger une plus grosse peine que votre camarade afin que vous reteniez la leçon, que comme votre racket qui peut tomber sur n'importe qui, la justice aussi le peut sur les coupables!

Je vous fait transférer à la prison pour deux jours.
Je vous taxe d'une amende de 45 écus.

L'audience est levée.

Vous pouvez faire appel du verdict devant la Cour d'Appel du Royaume de France.

Firielle,juge d'armagnac et des comminges
Le 15 février 1458.

Invité

Comtés d'Armagnac et de Comminges

Office de Justice

Procés pour "Trouble à l'Ordre Public"

Nom de l'accusé: Racing2cv

Procureur: Heimdal, Altania
Juge: Firielle

Acte d'accusation

Citation :

*Le Procureur prit place à la barre et s'inclina devant le juge avant de lire son acte d'accusation.*
Madame le juge, en ce vendredi 5 février nous instruisons un procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre de Racing2CV
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Racing2CV

Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés , il convient de rappeler que tout accusé peut voir sa défense assurée par un avocat du barreau d'Armagnac et de Comminges.
* Il regarda l'accusée *

Vous pouvez donc faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Les avocats sont ; Sieur Genesys et Dame Annakronic.

* Prenant le Coutumier du Comté, Heimdal fit alors lecture *

Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
Seconde partie : La Justice en Armagnac et Comminges.
Des types d'accusation
Trouble à l'Ordre Public :
Se définit comme le fait de nuire au bon fonctionnement de la communauté ou tout organe de la vie civique. Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. Est également assimilé le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi

Codex d'Armagnac et de Comminges
I> Crimes
Les crimes sont les infractions les plus graves, visant l�autorité du Roy, de ses représentants légitimements élus ou la sécurité des personnes.
Article 3. Du brigandage
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent en s�en emparant contre le gré d�une personne par la force.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public
Peine encourue: Pilori,mutilation, remboursement de la victime, amende de 30 à 70 écus, peine de Travail d'Intérêt Général : 10 journées à la mine maximum, peine de prison.

*Heimdal se tut *

Messire Racing2CV en compagnie de Gnafron ont brigandé entre Lectoure et Muret trois personnes qui sont Kat90, Philipaurus et falcon59. Messire Philipaurus leur a donné une petite leçon, mais par contre les deux autres n'ont rien pus faire.

*Tend un dossier au juge *
http://armagnac.forumsactifs.com/police-f188/brigandage-racing2cv-28-janvier-1458-t5197.htm

J'appellerais les victimes à la barre pour faire la lumière sur cette affaire...

*Puis, se tournant vers l'accusée *

Pouvez vous dire devant la cour Racing2CV pourquoi vous avez eut un tel comportement?

Fait à Auch le vendredi 5 février 1458,
Heimdal, Procureur d'Armagnac et de Comminges
Premiére plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

* Altania, écoeurée, prit la parole... *

Votre honneur, l'homme présent devant vous ne désire pas se défendre au vu de ses absences de paroles.

Ceci est inacceptable.

L'acte commis n'a pas été fait individuellement mais en groupe, ce qui aggrave son cas.

Votre honneur, je requiert une peine maximale au vu des gravités qui pésent sur l'accusé.

* Elle se rassit... *
Derniére plaidoirie de la défense

Citation :

comme je vous ai dit ailleur, je ne pouvais pas me défendre car j'étais sur des noeuds et que l'on a pas accès au tribunal sur ces noeuds. je viens ici car je suis maintenant en ville.
je vous ai bien écouté mon procureur,
vous avez bien dit:
"Trouble à l'Ordre Public :
Se définit comme le fait de nuire au bon fonctionnement de la communauté ou tout organe de la vie civique. Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes pourra être considéré comme trouble à l'ordre public."
donc je peux demandé ma mise en procès de tout ces nobles qui exploite ces jeunes paysans pour trouble de leur moral? pour poussé des nouveau au suicide!!!!!
racing regardât au tour de lui.
mais ou sont d'ailleurs les plaignants? ou sont les preuves de ces accusations????
puis-je demandé la relax au vue de cela!!!!!!!!!
Verdict

Citation :

Nous Firielle, juge d'armagnac et des Comminges reconnaissons le sieur Racing2CV coupable de trouble à l'ordre public.

Vous ayant déjà condamné pour la récidive de manière sévère pour le racket.

Nous vous déclarons coupable pour la forme et vous condamnons à une amende d'un écu symbolique.

Vous pouvez faire appel de ce verdict.

L'audience est levée.

Firielle, juge d'armagnac et des Comminges.
Le 15 février 1458