Kapicoua ( Trahison - Coupable )

Procès ayant opposé Kapicoua au Comté du Languedoc

Citation :: Acte d'accusation
En ce jour du 30 Janvier 1458, Nous Bentich Procureur du Languedoc, mettons en accusation devant ce tribunal le sieur Kapicoua, pour trahison envers le Comté du Languedoc.

En effet dans la nuit du 28 au 29 Janvier 1458le sieur Kapicoua a été reconnue tentant de se révolter contre l�autorité, représentée par la mairie de Montpellier.

Voici l�article violé par l�accusé

Article 4.6.12. : Prises de château et Mairie - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, seul ou en groupe, sur est passible de l'emprisonnement, et/ou de l�amende ou de la peine de mort.

Voici les preuves de la présence de l�accusé sur les lieux des faits

Rapport de garde

29-01-1458 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie,
et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Kapicoua parmi les assaillants.

Je rappelle que l�accusée peut se faire aider d�un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc.

Article 3.2.3. de la loi de procédure pénale : L�accusé peut recourir aux services d�un avocat au barreau du Languedoc, qu�il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal. L�avocat doit faire partie du barreau du Languedoc.

Voici l�adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

L�accusée peut également se faire assistée par un représentant du barreau des avocats du dragon, si bien sur ce dernier a reçu son agrément, comme le prévoit le règlement du barreau du Languedoc

Article III : Nomination des avocats.
Tout Languedocien peut se présenter au barreau du Languedoc comme candidat au poste d�avocat. Il devra alors passer une série d�examens, préparés par le bâtonnier du barreau.
Un examen simplifié est mis en place pour favoriser l'agrément des Avocats du Dragon, il est centré sur les spécificités du coutumier du Languedoc.

Citation :: Première plaidoirie de la défense
Messire,

Pour ma défense; je dépose ceci: aucun antécédent contre moi à ce jour n'a pu être reguis. De plus, le Comte m'a demandé de me joindre aux manifestants pour mieux les identifier; cette mission est-elle connue de ce tribunal?

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Hum, hum, votre honneur je suis d'accord avec l'accusé sur le fait qu'il n'a aucun antécédents, ce qui plaide en sa faveur.

Se tournant vers l'accusé

Mais il n'en reste pas moins que vous avez répondit favorablement à un appel émanant d'un e personne non reconnue par le Roy, vous avez donc fait une erreur, surtout que la mairie avait affiché sur son tableau d'affichage les risques que vous encourriez en faisant cette révolte. Et il me semble en plus qu'elle avait délégué un crieur expliquant que si il y avait révolte il y avait des risques

La mairie représentait elle un danger pour l'équilibre du comté, je ne crois pas, au contraire. Vous êtes quand même assez intelligent et assez anciens en Languedoc. Votre acte à au contraire déstabilisé l'ensemble du comté.

Je ne comprends pas bien votre mission, car le sieur Mazarin n'était pas Comte, mais insurgé et n'avait aucune légitimité. N'y a t il pas contradictions dans tout ce mic-mac, d'un côté une révolte mais de l'autre faire de la délation. 2tonnant comme système.

Votre honneur vu que l'accusé met les pieds pour la première fois dans ce tribunal, je vais demandez une amende de 50 écus et une peine de prison de 2 jours avec un sursis de 6 mois.

Parlant à nouveau à l'accusé.

La prochaine renseignez vous un peu partout et n'hésitez pas à lire les affiches que le maire de la ville mets sur les tableaux.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
J'espère que la Cour se montrera courageuse et me condamnera. Je solderai ainsi mes comptes dus à notre belle cité. Je m'empresserai illico presto de la quitter, mon érudition, ma force et mes connaissances. J'irai ainsi les mettre à disposition d'une autre ville où on ne jouent pas avec ses sujets loyaux. Puisque tout m'accuse, alors n'hésitez pas!!!!! Je rappelle aussi, plaise à la Cour, tous mes états de service dans mon engagement, que vous trouverez dans l'historique de l'Ost. Je vous salue bien bas. J'attends votre dé décision, avant de prendre irrémédiablement la mienne. Non mais que diantre!!!!!

Citation :: La défense a appelé Ryllas à la barre
Voici son témoignage :
***Ryllas, le comte félon, se lève pour intervenir dans le procès de Messire Kapicoua. Il avait revêtu sa robe d�avocat.***

Messieurs, j'irais au fait.

1/ le Général �Président Mazarin qui a destitué Ryllas, le Comte félon, a répondu à l'appel du Roy. Je vous rappelle la conclusion du Roy qui était fort claire.
"Par conséquent, nous déclarons le sieur Ryllas félon à la Couronne, avec pour conséquences l'autorisation par nous donnée à ce qu'il soit détrôné s'il refuse de laisser le trône du Languedoc, et le fait que les vassaux de la provinces soient libérés de toute obligation concernant celui qui était leur Comte."

Il demandait donc à ce que le félon Ryllas, Boniface Ryllas, dit le Messie soit détrôné, ce qu'exécuta avec maestria le Général-Président Mazarin le même jour que certains nobles du Languedoc comme sa grandeur la Comtesse Enduril de Noumerchat par exemple ou encore le vicomte Bbred de Lortz. Nous pouvons donc en conclure que le Général-Président Mazarin s'était mis d'accord avec les nobles pour destituer le Comte Félon ce jour-là puisqu'ils ont attaqué ensemble. Je ne crois guère aux coïncidences.

2/ Mazarin est donc le Général-président en attente de son statut de Régent. Mais une rébellion au sein de l'ost, menée par Christina la soixante quatrième du nom qui a constitué une armée l'oblige à prendre les mesures nécessaires pour protéger le pouvoir dont il est le dépositaire suite à la demande du Roy.
Il est bien sûr prouvé qu'il s'agissait là d'une rébellion puisque seul le Conseil militaire a les capacités pour donner mission à l�Etat Major. Le Conseil militaire, c'est : le Comte, le capitaine, le connétable, le prévôt, le général. Or, le capitaine était Amor et le prévôt était Jorocket. Rappelons-nous la volonté de notre Général-Président de rendre le pouvoir aux conseillers-élus de l'ancien conseil Ryllas. En effet, la félonie ne se portait que sur le Comte et non sur le Conseil dans son ensemble. On sait également que la place de Général était vacante au sein de l'Ost puisque le Comte félon du Languedoc Boniface Ryllas dit le Messie refusa de confirmer la décision prise par l�ancien conseil de régence de nommer sa grandeur Enduril de Noumerchat au poste de Général. Une annonce scellée est parue en place publique le 14 décembre 1457. Enfin le connétable était Messire Jeroen et le Comte était Mazarin. Je ne pense pas que le Conseil militaire ait missionné l'Ost pour que celui-ci leur reprenne le pouvoir qu'ils s'étaient octroyés de manière légitime en se conformant aux ordres du Roy !
Aussi puisqu'il y avait une armée en face de lui qui se rebellait, le Général-président Mazarin se devait de s'assurer du contrôle de la ville de Montpellier. Liloie étant la fille d�un Sénéchal de l�Ost Adrien Desage, on imagine bien que le Général-Président ne pouvait avoir confiance en elle. Cette défiance se confirma dans la réalité puisque Liloie a finalement ouvert les portes de la ville de Montpellier à l'armée des "rebelles de l'Ost" qui est aujourd�hui au pouvoir.

3/ En répondant à la demande du Général-président, mon client Kapicoua, sujet languedocien, s'est simplement conformé aux désirs de la plus haute autorité du Languedoc et à la volonté de son seigneur. Or, un sujet n'a aucunement le droit de s�opposer à son Comte. Il ne peut qu'obéir. Si le droit royal estime qu'on ne peut reprocher à un vassal d'avoir obéi à son seigneur alors, a fortiori, comment pourrait-on reprocher à un sujet d'obéir aux injonctions de son Comte ??

Nous demandons donc la relaxe pour mon client Kapicoua.

Citation :: La défense a appelé Enduril à la barre

Citation :: L'accusation a appelé Asakura à la barre

Citation :: L'accusation a appelé Correba à la barre
Voici son témoignage :
Corre se présenta devant le tribunal dans son costume d'Offficer de l'Ost une série de dossier sous le bras car la cours l'avait convié comme témoin dans plusieurs affaires.

Votre honneur, messer de la cours, Messer Procureur, bonjour, Je suis Juan Correba, membre de l'état majors de l'Ost et c'est moi qui ai recueilli et centraliser les différents rapport de nos troupes concernant les attaques perpétré contre la mairie de Montpellier.

Dans la nuit du 28 au 29 janvier nous avons reconnu Messer Kapicoua comme faisant partie d'un groupuscule dissident s'en prenant à la mairie.

Nous sommes au courant que le dénomé Mazarin à écrit à plusieurs Languedocien pour leur demander de reprendre la mairie mais dans le cas présent, il s'agit bien d'insurrection, l'Ost n'as reçu aucun ordre de reprise de maire, hors seul l'Ost est habilité a reprendre une maire.

Que de plus dans le cadre de la mairie de Montpellier, le maire dona Liloie est une maire légalement élue, il n'y avait aucune raison à faire de reprise de mairie et que donc une défense de la mairie aurait dû avoir lieu en place d'une attaque, ici donc une attaque de nos institutions est à envisager dans la demande de Messer Mazarin car nul raison de faire de reprise, je le répète.

De plus Messer Kapiouca se prétend en mission d'infiltration, mais à la solde de qui? Car ni l'Ost , ni l'Entindala ne connaissent cette personne.
La seule opération en cours est une défense de nos institutions, jamais nous n'avons demander ou mandater ce Messer pour une infiltration.

De plus je le répète si le Messer est un tant soit peu consciencieux il aurait du défendre la mairie car en plus pour moi il y a circonstance aggravante car le Messer est érudit vivant a Montpellier, il ne peux donc pas dire que la mairie nécessitait une reprise.
Et se prétendre en mission est une insulte au combattant languedocien qui défende et protège chaque jours ce comté.

Je demande donc que la plus grande sévérité soit appliqué contre Messer Kapiouca, pour usurpation et abus de confiance

Je reste bien sûr a la disposition de la cours

Citation :: Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Bien, bien, je vous remercie toutes et tous pour vos interventions. Mestre Kapicoua levez vous.

Je déclare coupable Mestre Kapicoua pour avoir participé à l'attaque d'une Mairie et le condamne à une amende symbolique de 1 écu.

Je lui accorde toutefois toutes les circonstances atténuantes compte tenu de son engagement reconnu pour le Comté et des circonstances que je qualifierai pudiquement de complexes et sources de confusion.

Le verdict est rendu.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.