[Trouble à l'ordre public] Gien

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[b][size=18]Procès ayant opposé Gien au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Gien était accusé de trouble à l'ordre public.[/size][/b]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]31 Décembre 1457

Juge : Perrin2laroseblanche
Procureur : Winnette

Accusé(e) : Gien
Victime : Gigi560

**Winnette était embarassée, premier procès dans lequel, elle connaissait quelque peu la victime.
Elle ouvrit le dossier et se leva pour prendre la parole**

Messire
Vous êtes aujourd'hui accusé de troubles à l'ordre public, en effet il y a quelques jours vous avez insulté et frappé la personne de Gigi560 sans aucune raison apparente...

Nous vous mettons donc en procès pour ses faits, l'Article XVIII concernant le trouble à l'ordre public stipule :
Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:
-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne. 

-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais. 

-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket). 

-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

L'article XXXIII � V dit :
Les officiers et gardes de la Prévôté informent par tous moyens les victimes de leurs droits :

I- De se constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur, en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur.

II - D'être, si elles souhaitent se constituer partie civile, assistées d'un avoué qu'elles pourront choisir ou qui, à leur demande, sera désigné par le Juge près la juridiction compétente, les frais étant à la charge des victimes.

III - D'être aidées par un service relevant d'une ou de plusieurs collectivités publiques ou par une association.

Qu'avez vous à nous dire pour votre défense ?[/quote]

[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]**Winnette se leva determinée plus que jamais à faire condamner l'homme en face d'elle**

Messire un comportement comme celui ci est inadmissible et ne devrait pas avoir lieu...
Je demande donc à votre égard la peine de 3 jours de prison et 20 écus de dommages pour la dame.

**Elle regarda Perrin et sourit avant de retourner à sa place**[/quote]

[b][u]Dernière plaidoirie de la défense[/u][/b]

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu[/b][/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. [/quote]

[u][b]Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote](Le juge bouillait de rage : "quoi ? on avait osé s'en prendre à sa filleule ?". Le loustic allait être servi..)

Messire Gien

Attendu que vous avez sauvagement agressé une pauvre femme, représentant de la maréchaussée de surcroit.
Attendu que vous n'avez pas daigner venir vous défendre icelieu.

Nous Balthazar! juge d'orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous

condamnons à 2 jours de prison et 50 écus d'amende.

Gardes ! Emmenez le prévenu visiter nos geoles.


Faict à Orléans le 29 janvier 1458
Balthazar! juge d'orléans[/quote]
 
[quote]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 50 écus. [/quote]