Sixta [Escroquerie]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[b][size=18]Procès ayant opposé Sixta au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Sixta était accusé de escroquerie.[/size][/b]

[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]Le 20 du mois de janvier de l'An de grâce 1458,

Procureur Orleans: Petrus59
Juge Orléans : Balthazar!

Accusé : Sixta
Victime : Duché
Témoin : .juju. , de Patay


Monsieur le Juge,
Je vous ai fait citer à comparaître ce jour la nommée Dame Sixta pour escroquerie. En effet, cette dernière s'entête à refuser de s'acquitter de toute forme d'impôts.

Les faits sont graves et sa dette fiscale peut-être chiffrée à 206écus.

Le Tribunal ne saurait laisser perdurer de tels faits.

Voici les preuves :

[img]http://moe.mabul.org/up/moe/2010/01/19/img-1206480abvy.jpg[/img]
[img]http://moe.mabul.org/up/moe/2010/01/19/img-120725lpr4b.jpg[/img]


[img]http://moe.mabul.org/up/moe/2010/01/19/img-121340h67r9.jpg[/img]
Les faits parlent d'eux-mêmes.

Je ne peux que rappeler les lois de notre duché :

Aticle XIX du Grand coutumier :
L'escroquerie: Se rend coupable d'Escroquerie toute personne dont l'intention est de nuire à la bonne conduite des affaires économiques de la cité.


Le lien me semble évident entre, d'une part, quelqu'un qui ne VEUT pas , délibérément, payer et s'acquitter de ses impôts et, d'autre part, le fait de nuire à la bonne conduite des affaires économiques du Duché.

Avant de laisser la parole à la défense, je souhaiterais faire appeler un témoin en la persomme de Dame .juju. , laquelle pourra témoigner et démontrer avec la plus grande évidence des propos tenus par écrit par l'accusée.[/quote]

[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]Monsieur le Juge, plaise à la Cour de noter que je réfute l'accusation d'escroquerie sur la base de vouloir nuire aux affaires économiques du Duché. Si Dame Juju veut bien rendre compte de l'entièreté de mes propos, il apparaîtra qu'en réalité je participe de mon mieux à la bonne santé économique du Duché en travaillant à la mine, en embauchant dans mes champs au dessus du salaire payé par la mine, en vendant mes produits au prix les plus bas du marché. Ce que je refuse, c'est de donner blanc seing à une administration municipale qui jusqu'à présent n'a pas fait bon usage des deniers qui lui ont été confiés et qui de plus n'est jamais inquiétée.
Je me souviens avoir signalé lors de mon dernier passage ici l'absentéisme notoire de notre Curé. Jusqu'à présent je n'ai vu aucune réaction et ce fait demeure impuni.
J'ai déjà une été condamnée injustement dans ce même tribunal et je n'ai plus aucune confiance en la justice ducale. C'est de ce jour que j'ai décidé de ne plus payer d'impôts, s'ils servent à soutenir une administration qui ne se sert qu'elle même.
J'en ai terminé.[/quote]

[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]Monsieur le Juge,
Les propos de l'accusée sont absolument insupportables et intolérables!
Comment oser ainsi défier les autorités ? Nous sommes largement à la limite de l'outrage, notamment quand l'accusée affirme : "C'est de ce jour que j'ai décidé de ne plus payer d'impôts, s'ils servent à soutenir une administration qui ne se sert qu'elle même".
"ne se sert qu'elle-même", je me permets d'insister.

Quoi qu'il en soit, il est évidemment totalement inacceptable que , quelqu'en soit la raison, un administré décide de son prorpe chef de ne plus s'acquitter de ses impôts. Imaginez les conséquences que l'attitude de l'accusée pourrait entraîner !

Pour prouver sa bonne foi, j'invite l'accusée , au contraire, à s'investir pour le bien de son village ou de son duché. Nous manquons toujours de bonnes volontés et si elle en fait preuve , elle sera la bienvenue!

En attendant, comme je vous concède que je n'y crois guère, je demanderai contre elle une sanction tout à fait exemplaire, que je fixe à une amende de 400 écus (son arrière d'impôts , hors pénalités est déjà supérieur à 200écus!!!) , ainsi qu'une peine de prison de cinq jours fermes, car non seulement les faits sont graves par eux-mêmes, mais les accusations portées par l'accusée contre les autorités le sont aussi et ne sauraient rester impunies ![/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]Monsieur le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour, permettez que je me rasseye, je n'ai rien à ajouter.[/quote]

[u][b]L'accusation a appelé .juju. à la barre[/b][/u]

[u][b]Voici son témoignage :[/b][/u]

[quote]*Juju avait été convoquée,elle s'en serait doutée même si elle n'avait eut de convocation officielle.
Elle s'avança ,salua la cours et dame Sixta au passage.*


Monsieur le Juge,
cette affaire est fâcheuse, je vois que cette dame campe sur ces positions, je ne suis pas là pour la juger personnellement, je ferais donc abstractions de son réquisitoire...
Elle est ici aujourd'hui car elle doit la somme de 206 écus à la mairie et ceci simplement pour des impôts qu'elle s'obstine a ne pas payer.
Je suis conciliante et lui ai tout de même proposé de s'arranger si elle consentait a payer.
A mon grand regret elle m'a clairement fait comprendre qu'elle ne payerai pas sa dette et ce pour X raisons.
Dans ma missive que je lui ai adressé il était tout aussi clairement inscrit que sous peine de non paiement la justice s'occuperait de ceci.
Vous avez en votre possession tout ce qui concerne cette affaire...
Je tiens a rajouter que ce n'est pas dans le but de punir cette dame que j'ai porté cette affaire ici mais simplement parce que la mairie a besoin de cette somme et que si je laissais faire ce genre d'agissement ce serait porte ouverte à tout...

*Elle tourna les talons puis alla s'asseoir au fond de la salle afin de connaître le dénouement de tout ceci.*[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu[/b][/u]

[quote]Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.[/quote]

[u][b]Enoncé du verdict[/b][/u]

[quote]Dame Sixta,

Vous ne semblez pas mesurer la conséquence de vos actes et mélangez des choses sans lien entres-elles. Les 3/4 des impôts collectés reviennent au duché, votre comportement est donc nuisible au bon fonctionnement du duché.

Attendu que vous reconnaissez les faits.
Attendu que votre comportement nuit clairement au bon fonctionnement du duché.

Nous Balthazar! juge d'orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 2 jours de prison et 50 écus d'amende.

Sachez madame que ceci n'est qu'un avertissement et que si vous ne vous entrepenez pas à trouver un arrangement de votre situation fiscale, vous reviendrez en ces murs et je serais bien moins clément.

Gardes ! emmenez cette dame dans nos geoles qu'elle puisse y méditer sur son destin.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

Faict à Orléans le 29 janvier 1458
Balthazar! juge d'orléans[/quote]
 
[quote]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 50 écus.[/quote]