Vouivre (décédé)

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 14/03/1457.

Procès ayant opposé Vouivre au Comté de Rouergue

Vouivre était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Eliox/Crysania
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 14/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Espalion

Acte d'accusation :

Citation :: En ce VI ème jour de Mars de l'an de Grâce MCDLVII, nous Eliox, Procureur de Rouergue, mettons en accusation Donà Vouivre pour trouble à l'ordre public.

En effet, cette dame est accusé Tentative de Révolte sur la Mairie de Espalion

L'accusée a bafoué l'article suivant du Très Ancien Coutumier du Rouergue :

"Article 6.3.4. Du Trouble à l'Ordre Public

L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.

Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite."

Accusée levez vous ! Qu'avez vous a dire pour votre défense ?

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Je voudrais vous faire remarquer, que je suis un minimum investis dans cette ville d'Espalion!
Représentante des Maraichers, aujourd'hui, les légumes sont plus abordable!
Représentante des cultivateurs de Maïs, le prix des sac ont baissés! De plus, avec une collaboration étroite de la représentante de la filière viande, nous avons rendus la viande plus à la porté des Espalionnais!
Je pense avoir participé à l'évolution de la ville dans le respect ainsi qu'en toute liberté envers chacun!
Je souhaiterai que vous me répondiez à une seule question :
Qu'ai-je fais pour avoir troublé l'ordre public?

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: *Suite au changement de conseil, Crysania prit la relève d'Eliox. Celle-ci étudia minutieusement, le dossier et les minutes du procès, avant de se rendre à la salle pour rendre son réquisitoire.*

Messire le Juge,
L'assistance,

Pour commencer, une question a été posé au procureur par l'accuser dame Vouivre.

Pour lui répondre, je rappellerai donc le motif de ce procès qui est sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public.

Dans la nuit du 19 au 20 Février 1457, Dame Vouivre ici présente, à tenté de prendre la mairie d'Espalion.
* Crysania pointa du doigt l'accuser en prononçant son nom et se retourna vers elle à la fin de sa phrase *

Comprenez vous maintenant ce qui vous est reproché Dame Vouivre ?

Vous avez tenté de prendre la place de Dame Frederine, qui était à ce moment là, la Bourgmestre de la Ville.

Vous dites vous êtes investi dans certaines filières pour que les prix soit plus abordable. Je dois avouer que pour une paysanne j'ai un peu de mal à comprendre l'experte en vous sur la production et le prix de vente de la viande. Enfin... ici n'est pas le sujet... je m'égare, pardonnez moi Messire le Juge.

Que vous est-il arrivé alors ? Une crise de folie passagère dont vous n'avez souvenir ?

* Plus la Procureur parlait, plus son visage s'affichait une certaine sévérité.*

Ou bien simplement que vous n'étiez point d'accord avec la Mairesse en place sur un point et avez voulu lui montrer à quel point vous étiez plus apte a dirigé la Maire ? Mais comme votre tentative à malheureusement échoué, vous tentez le tout pour le tout en faisant la femme innocente, qui ne comprend pas ce qu'on lui reproche !

Oseriez vous nier devant la cours, ce qui vous est reproché en mettant en doute par la même occasion, la parole et l'intégrité du Lieutenant Maréchal Vincent07 qui a plusieurs mois de service au sein de la Prévôté et qui a toujours effectué du bon travaille ?

Vous rendez vous compte de l'étendu de votre geste, même échoué ?

* Se tourne vers le Juge. *

Votre honneur, si l'accuser se refuse de voir la vérité en face, d'avouer, je ne peux que demander sa culpabilité dans cette affaire et demander deux jours de prison ainsi qu'une amande de 50 écus payable au Comté.

*Crysania prit place dans le siège qui l'attendait en déposant le dossier sur la table devant elle. *

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Je ne nie point mon acte, de trouble passager, un soir de février en sortant de taverne, j'ai voulu passer par la mairie pour règler une affaire, un dossier sur un cultivateur de Maïs! Etant sortis de la taverne, comme je vous l'ai dit, je n'avais pas toute ma tête...mes actions ce soir là ont peut-être été prise pour une révolte...il n'en est rien!

*Vouivre regarde autour d'elle est avoue*
(J'ai cliquer sur le bouton, parce que, sortant de taverne, il n'y avait que ça que je pouvais faire...je ne pouvais faire aucune autre action)

*Se tourne vers Frédérine*
Je ne pense, d'ailleurs pas que Frédérine, ait pris mon actes comme une rébellion mais plutôt comme une découverte...

*Regarde Crysiana dans les yeux*
Être accusée pour une action, dont je n'avais aucunement conscience de ces conséquences, serai pour moi comme un renvoi du Comté!

La défense a appelé Frederine à la barre :

Citation :: je suis très surprise d'être convoquée comme temoin à la barre . J'ai été prevenue par Vincent qu'une tentive de révolte avait eu lieu dans la nuit , mais je n'ai pas su qui était impliqué .Dans la journée Messer le Comte m'a dit que c'était certainement une personne étourdie et qu'il ne fallait pas m'en faire.
Je suis étonnée que ce soit Dona Vouivre qui a toujours occupé son poste de conseillère municipale avec sérieux et c'est impliqué dans son role , n'hésitant pas à faire les courriers qu'il y avait besoin .
Voilà Monsieur le procureur , tout ce que je peus vous dire .
Sur ce ,Frederine se retira.

L'accusation a appelé Vincent07 à la barre :

Citation :: Vincent arrivait au tribunal pour l�affaire de Vouivre, il se présentait à la barre, en saluant le procureur et le juge, puis il commençait sont récit.

-Je me nomme Vincent07 Lieutenant de la police d�Espalion.

Puis il regardait les gens dans la salle et continuait son récit.

-Dans la nuit du 19 février au 20 Février 1457, ou je faisais ma garde ce soir la, alors que la nuit était assez calme, en passant par la mairie D�Espalion une femme se retrouvait devant les portes de la mairie et qui essayer d ouvrir les portes de force, je m�approchais doucement de la mairie pour pas faire fuir cette personne et quand je fus assez prés de celle-ci, j�ai reconnus immédiatement dame Vouivre, puis cette personne qui est assis devant vous.

Vincent montré de sa main dame vouivre assise à la place de l�accusé.

-c�est tout ce que j�ai vus ce soir là votre honneur monsieur le procureur.

Sur ceux Vincent se levait et allait s�assoir sur les bancs de l�audience pour suivre le jugement.

Enoncé du verdict :

Citation :: *Arnaut poursuivit par l�affaire de Dame Vouivre, une affaire de révolte pour laquelle il était autant désappointé que déçu de la trouver là*

Bien, apparemment, à entendre Dame Frederine et dans une certaine mesure le lieutenant Vincent, je ne suis pas le seul surpris de cet incident.

Sincèrement Dame Vouivre, je me demande bien ce qui a pu vous passer par la tête ! Une tentative de révolte ! étiez vous ivre à ce point en sortant des Hirondelles ou de quelque autre taverne ? Quelque soit la cause de votre acte, cela est totalement intolérable.

Vous arguez que vous vous êtes investi avec zèle pour la ville d�Espalion. J�ai pu effectivement de nombreuses fois le constater dame Vouivre, tout comme que je constate que vous avez un casier vierge, cela m�incitant évidemment à la clémence � mais certainement pas à la relaxe ! Si vous étiez relaxé, cela serait ni plus ni moins qu�une incitation pour chacun à se dire « et si j�essayais de me révolter juste pour voir ? de toutes façons, ça ne me coûtera rien », nous passerions notre temps à gérer des affaires de fausses révoltes. Croyez vous sincèrement que la Maréchaussée, la Procureur ou moi-même n�ayons que cela à faire ?
Mais bien pire encore, cela pousserait les réels comploteurs à agir, puisqu�en cas d�échec, il leur suffirait de plaider une folie passagère, l�ivrognerie, une curiosité exacerbée ou je ne sais quel motif, pensant s�en tirer à bon compte.

Aviez-vous réellement conscience de ce qu�implique votre demande de relaxe ? J�ose espérer qu�avant cette explication ce n�était pas le cas !
En outre, lorsque vous déclarez qu�une condamnation serait pour vous comme un renvoi du Comté, sachez que je n�apprécie guère ce genre de dramatisation car, comme il est juste que vous soyez sanctionné à la hauteur de votre faute, il serait juste que vous gardiez une attitude proportionnée à l�égard de votre sanction qui, s�il fallait vous le rappelez, n�est rien d�autres que la conséquence de vos actes.

Attendu que l�accusé reconnaît les faits qui lui sont reprochés,
Attendus que ces faits sont avérés et prouvés,
Attendu que l�accusé dispose d�un casier vierge en Rouergue et avait jusque là souvent �uvrer en faveur notre communauté,

Ce tribunal, en ce quatorzième jour de mars de l�an de Grâce MCDLVII, vous condamne à 1 journée d�emprisonnement, afin que vous puissiez méditer un tant soit peu sur votre acte.

Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme