Yugan

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 10/10/1457.

Procès ayant opposé Yugan au Comté de Rouergue

Yugan était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 10/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue

Acte d'accusation :

Citation :: En ce XXV ème jour du IXème mois de l'année 1457,
Nous, celia, Procureur du Comté du Rouergue
Déposons une affaire opposant yugan et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation de trouble a l'ordre public

Votre honneur,

Malgré la déclaration de notre Comte Toni Montana en date du 15 Juillet et une autre le 18 aout de la même année dernier concernant la fermeture des frontières, le prévenu n'a pas daigné en tenir compte et donc se retrouve devant cette cour ce jour.

*Elle s'adressa au prévenu.*

Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières.

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Compte tenue que vous avez eu 24 h pour quittez le Rouergue ou faire une demande laissez passer au personne autoriser a en donner
vu que vous avez fait aucune demande de laisser passer ou qu'elle vous fut refusé
Au vu de tous cela vous vous retrouver ici avec comme accusation trouble a l'ordre public de plus vous vous permettez de venir dire des choses fausses sur notre comte en place public voici les preuves

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Qu'avez vous a dire pour votre défense ?

* celia laissa la parole a l'accusé*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: (HRP; excusez moi mais comment être au courant des annonces comtales quand il faut être sur le sol du Rouergue seulement pour bénéficier de cela, si vous voulez faire du bon rp respecter le ig encore merci).

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: étant donner que cette individu n'ai pas venu se présenter pour se défendre déjà pour sa présence en Rouergue et pour les propos qu'il tient en place public je demande une amende de 100 écus et deux jour de prison et une obligation de quittez le territoire du Rouergue après la peine accomplie

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict :

Citation :: Nous, Aster, juge du Rouergue, en ce Xème jour du Xème mois de l'année 1457, allons rendre justice.

Aster se leva pour poursuivre son discours.

Attendu que l'accusé ne s'est pas présenté devant nous
Attendu que le Coutumier du Rouergue stipule qu'un accusé est considéré comme coupable tan qu'il n'a pas fait preuve de son innocense

Déclarons l'accusé coupable.
Il est condamné à une peine de 100 écus et 2 jour de prison.
Considérant malgré tout que le coupable n'est pas solvable des 100 écus demandés, dans le respect de la charte du juge, transformons cette peine en une peine de 5 jours de prison.

Qu'il soit dit que justice a été rendue ce jour.

Affaire suivante!

Le prévenu a été condamné à 5 jours de prison ferme

» Yugan T.O.P 1457 (2 dossiers)