Zoull (décédé)

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison le 14/12/1456.

Procès ayant opposé Zoull au Comté de Rouergue

Zoull était accusé de Trahison.

Nom du procureur : pommedapi
Nom du juge : Tanguy1989
Date du verdict : 14/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Espalion

Acte d'accusation :

Citation :: Lady Pommedapi se leva et déposa un dossier qu�elle ouvrit devant le juge.
C�était une affaire de trahison.
Elle se leva et s�adressa au Juge.
Votre honneur, j�ouvre un procès à l�encontre du Soldat Zoull demeurant à Espalion, faisant suite à une condamnation de la cour martiale
J�ai reçu une plainte de Messire Toni Montana, Capitaine de l�Ost à l�encontre de ce soldat déserteur.
Voici une copie de sa lettre :
bonjorn dona.

Comme stipulé dans le code militaire, je demande l'ouverture d'un proces au chef d'inculpation de trahison pour le cas de desertion du soldat zoull.
Citation:
La validation du verdict doit être faite par le juge du Rouergue afin qu�il reçoive pleine application en ce qui concerne les peines d�amende, d�emprisonnement, de bannissement et de peine de mort. Celui-ci, conformément à la loi d�organisation judiciaire en vigueur au Rouergue, devra vérifier la conformité du jugement aux lois applicables. Le procès de validation ne pourra donner lieu à de nouveaux débats et discussions. Il ne s�agit que d�une formalité d�enregistrement, auquel le juge peut s�opposer en cas d�illégalité du verdict de la Cour martiale.

Les deux témoins de l'accusation à appeler sont :
-> le Capitaine
-> le Comte

Elle alla s'asseoir à sa place.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Bonjour.
je suis en instance de divorce, j assai de récupérer la garde de mes deux enfants(5anset 3mois) .donc je n ais plus le temps de me connecter, plusieurs fois par jours,et lorsque j ai prévenus la caserne toute ma hiérarchie était démissionnaire, je ne vois pas qui j aurais pus contacter, faite donc ce que bon vous semble c est pour le moment le cadet de mes soucis.
je vous salut donc humblement et espère votre clémence .
Zoull

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: je réclame ma relaxe pour vice de forme l accusation ne s étant pas présenté dans les délais impartie, bien que je les ais contacter par mp.
pour se que sa intéresse je passe au tribunal pour la garde de mes enfant le 19 décembre.

Enoncé du verdict :

Citation :: *le captaine assisté des deux membres du jury revinrent dans la salle après avoir délibéré.*

Attendu les charges retenues contre le soldat zoull.
Attendu que celui ci prouve par son absence que les charges sont légitimes

Nous reconnaissons l'accusé coupable de désertion et le condamnons a deux jours de prison, l'inéligibilité pendant deux mois, le soldat zoull ne pourra prétendre a quelconque fonction municipale ou comtale pendant la durée de son inéligibilité.
pour l'application civile du verdict, qu'il soit entendu qu'on entend par désertion acte de trahison.

*Il frappe d'un coup sec sur le heurtoir.*

Le prévenu a été condamné à 2 jours de prison ferme et à 2 mois d'inéligibilité