Linoa Enlumineur
Nombre de messages : 2921 Localisation : Quelque part... Réputation : 8 Points : 4067 Date d'inscription : 15/02/2010
| Sujet: 34dodo34 Ven 19 Fév - 21:17 | |
| Le prévenu a été relaxé le 28/02/1457. | |
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Linoa Enlumineur
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| Sujet: Re: 34dodo34 Ven 19 Fév - 21:19 | |
| Procès ayant opposé 34dodo34 au Comté de Rouergue
34dodo34 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : *maharet* Nom du juge : Arnautpantagon Date du verdict : 28/02/1457 Lieu concerné par l'affaire : Illisible
Acte d'accusation : - Citation :
- *La Procureur se leva le dossier à la main, le posa sur son pupitre avant d�énoncer.*
En ce XIIème jour du IIème mois de l�an de Grâce MCDLVII, nous sommes ici pour juger l'affaire opposant Senher 34dodo34 au Comté de Rouergue, pour une affaire d'esclavagisme.
En effet, l'accusé a embauché une personne Donà Yamine555 au dessous du salaire minimal fixé par la mairie de VilleFranche.
Voici les preuves :
l�annonce : 34dodo34 cherche un travailleur pour. Qualification requise : 0 points de force, Salaire : 12,00 écus.
l�embauche : 05/02 23:03 : 34dodo34 embauche Yamine555 pour 12,00 écus
L'accusé a non seulement bafoué la grille des salaires de VilleFranche :
(DECRETS EN VIGUEUR:
Salaires minimums par tranche de caractéristique:
-Entre 0 et 5 points de caractéristique: 15 écus minimum -Entre 6 et 12 points de caractéristiques: 18 écus minimum -Entre 13 et 19 points de caractéristiques: 21 écus minimum)
Mais en plus, il est resté sourd aux courriers de la lieutenant Einigriv !
*se tournant vers l�accusé*
Senher 34dodo34 qu�avez-vous à dire pour votre défense ? Première plaidoirie de la défense : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Einigriv à la barre : - Citation :
- Einigriv s'approcha à l'entente de son nom. Elle salua respectueusement le juge, le prévôt et le procureur,salua également l'accusé qu'elle voyait pour la première fois, se racla un peu la gorge pour avoir une voix audible, puis prit la parole:
Bien tout d'abord bonjour,
cette affaire aurait pu être réglée très vite si l'accusé avait pris la peine de répondre à mes courriers, ce qu'il n'a pas fait. J'ai effectivement constaté que le sieur 34dodo34 avait embauché au dessous du salaire minimum. Cela pouvait très bien être une erreur, il a donc reçu un premier courrier de mise en garde de ma part. Cependant, il a embauché quand même pour 12 écus, je lui ai donc envoyé un second courrier le prévenant des risques et l'enjoignant à trouver un arrangement amiable avec son employé. Mais il n'a ni pris la peine de me répondre, ni pris la peine de contacter son employé lésé pour s'arranger avec lui. Pourtant je lui est laissé quelques jours pour le faire. Voyant qu'il ne répondait toujours pas et que l'affaire stagnait je lui est envoyé un troisième courrier pour lui signifier son intérêt... L'effet fut le même aucune réponse de sa part. cet homme a donc fait la sourde oreille devant son erreur préférant un procès à une simple réponse à mes courriers... voilà tout ce que je puis vous dire car n'ayant jamais eu une seule réponse de la part de l'accusé, je n'ai guère d'autres informations que celles ci.
Einigriv se recula pour signifier la fin de son intervention et attendit le verdict.
Enoncé du verdict :
L'accusé n'étant plus de ce monde, en ce vingt-huitième jour de février de l'an de Grâce MCDLVII, l'affaire est classée sans suite. Le prévenu a été relaxé. | |
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