Cassandres Enlumineur
Nombre de messages : 621 Localisation : toulouse Réputation : 2 Points : 641 Date d'inscription : 15/02/2007
| Sujet: Lordmicky Mer 26 Sep - 11:54 | |
| Lordmicky Brigandage
Information personnelle http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Lordmicky procès opposant 2007-06-06, Lordmicky au Duché de BourgogneLordmicky est accusé de trouble à l'ordre public. Procès ayant opposé Lordmicky au Duché de BourgogneLordmicky était accusé de trouble à l'ordre public. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. - Citation :
Procès instruit le 6 juin 1455 Verdict rendu le 20 juin 1455
Accusateur Duché de Bourgogne Accusé Lordmicky Plaignant Xabi31 Juge Lunkos Procureur Theognis Prévôt saxaltesse
Acte d'accusation Trouble à l'ordre public Brigandage
Honorable juge, affaire Fredegonde/Xabi31 contre Lordmicky, Sieur Lordmicky, vous avez été dénoncé et arrêté pour deux actes odieux de vol avec violence sur les personnes de dame Fleurann-Fredegonde, et messire Xabi31.
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Peine: Attendu que le prévenu n'a pas respecté les loys en vigueur en notre Duché, Attendu que nul n'est censé ignorer la loy, Attendu que la Cour ne retiendra aucune circonstance atténuante, Nous, Lunkos de Vivans, en nostre qualité de Juge de Bourgogne, reconnaissons l’accusé, le sieur Lordmicky, coupable des faits qui lui sont reprochés. Nous prononcerons donc l'amende maximale prévue par nos loy, qui s'élève à 1000 écus. J'y inclurai les 6 écus pour frais de Justice. A cela, l'accusé se verra offrir un séjour en nos geôles d'une durée de 2 jours. * Le verdict prononcé, le Juge prononça ces quelques mots* Sieur, vos délits présents ont été sévèrement punis vis à vis des circonstances aggravantes qui pèsent sur vous. Il est temps pour la Bourgogne de châtier plus durement les vils brigands dont vous vous faites l'écho. Je ne ferai pas de leçon de moral, je crois que vous n'en aurez cure de toute façon... Mais gardez-vous de toute récidive. Un second passage devant cette Cour, suite à une nouvelle infraction de la loy, pourrait se solder avec une peine plus conséquente étant donné que j'ai décidé d'ouvrir un casier judiciaire en votre nom comme me l'impose la loy.
Fait en la ville de Dijon, le vingtième jour du sixième mois de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLV, par nous, Lunkos de Vivans, Juge de Bourgogne, au nom de Messire Almaric de Margny dicte « Coluche », Duc de Bourgogne et Baron d'Antigny Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
1000 écus d'amende 2 jours de prison
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