Furiosso

Furiosso Trahison
Information personnelle
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procès opposant 2007-09-02, Furiosso au Duché du Bourbonnais-Auvergne


Furiosso est accusé de trahison.Procès ayant opposé Furiosso au Duché du Bourbonnais-Auvergne

Furiosso était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Citation :

Procès instruit le 2 septembre 1455
Verdict rendu le 19 septembre 1455

Accusateur Duché du Bourbonnais Auvergne
Accusé Furiosso

Juge du Comté Alayn
Prévot des Maréchaux Althiof
Procureur Ondine

Acte d'Accusation Trahison
En ce 2ème jour du mois de septembre de l'an de grâce 1455, comparait devant le Juge Alayn présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Furiosso mis en accusation par le Procureur Ondine, requérant pour le Duché et la Ville de Montbrisson.


*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
La Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Furiosso vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon les articles 5 - Titre B du Livre II et 4 - Titre B alinéa e du Codex du Bourbonnais Auvergne, de trahison. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes ainsi qe le texte du Décrét afférent au denrées stratégiques :

Livre II : de l'économie

Titre B : Du commerce

Article 5 : Des denrées stratégiques

Alinéa a : De l'importation et l'exportation des denrées stratégiques
L’achat, l'importation, l'exportation ou la vente à des fin d'exportation de denrées stratégiques est strictement interdite, à l'exception des transactions effectuées dans le cadre d'un contrat signé par le Commissaire au Commerce du duché. Le non respect de cette loi est passible de poursuites pour trahison.

Alinéa b : De la liste des denrées stratégiques
La liste des denrées stratégiques est établie par décret ducal.


Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa e :
toute transaction d'une denrée stratégique par une personne non autorisée est passible de trahison.


Décret « du commerce des denrées stratégiques » du 17 juillet 1455
(annule et remplace les décrets "liste des denrées stratégiques" du 28/11/1454 et "autorisation du commerce de fer" du 29/01/1455)
Citation:
Préambule : Ce décret s’inscrit dans la loi-cadre II ; B ; 5 du codex législatif du Bourbonnais-Auvergne.

Article 1 : liste des denrées stratégiques

Sont considérées denrées stratégiques selon les termes prévus par la loi les produits suivants :
- Minerai de Fer
- Fer brut.
Cette liste est exhaustive et limitative.

Article 2 : De l'importation et l'exportation des denrées stratégique.

Seuls peuvent posséder du fer (minerai ou brut) les forgerons, le duché et les mairies, ainsi que les marchands import/export dûment mandaté par le Commissaire au Commerce du Bourbonnais-Auvergne.

Tout achat de fer par une personne autre qu'un forgeron, ou un marchand autorisé par le duché sera passible de poursuite pour trahison.

En corollaire :

- Un forgeron ne pourra revendre le fer en sa possession à un tiers non forgeron.

- Le fer ne sera vendu au forgeron que sur commande auprès des mairies, dans la limite des stocks disponibles.

- Le fer destiné à l'exportation ne sera vendu que par le CAC du duché.
Publié le 17 juillet 1455

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l’huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 2 : https://2img.net/r/ihimizer/img409/8430/lettre1an5.jpg
Preuve 3 : https://2img.net/r/ihimizer/img409/7387/lettre2ew8.jpg
Preuve 4 : https://2img.net/r/ihimizer/img122/8299/lettre3ug1.jpg
Preuve 5 : https://2img.net/r/ihimizer/img409/6378/lettre4ka2.jpg
Preuve 6 : https://2img.net/r/ihimizer/img409/909/lettre5vo2.jpg

"Voici donc la copie du courrier envoyé par Messier Althiof signalant l'infraction au prévenu, le délai accordé afin qu'il répare et la notification de son assignation à résidence. Messire Althiof nous expliquera lui même tout à l'heure si vous permettez, le déroulement des évènements qui font que Furiosso comparait aujourd'hui devant nous."

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici une liste :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1


Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
A la cour et aux personnes icelieu présentes, veuillez ouïr mon verdict.

Aux vues de preuves apportées par le prévost des maréchaux, le Baron Althiof, maréchal de Montbrisson à l'époque des faits,
Entendu son témoignage,
Entendu le témoignage de l'accusé, et de ses révélations quant à un achat effectué dernièrement sur la foire ducale, et non via la mairie comme indiqué dans les lois.

Moi, Alayn de Viverols, Juge du Bourbonnais-Auvergne, déclare en ce dix-neuvième jour du Mois de Septembre de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante Cinq, conformément à l'article III, B, 4, alinéa "e" et au décret sur le commerce des denrées stratégiques du 17 Juillet 1455, l'accusé, sieur Furiosso, coupable de trahison au duché du Bourbonnais-Auvergne. Et le condamne à une peine de 4 jours de prison et à une amende de 250 écus.

Justice est faite.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours

Peine
4 Jours de prison
250 écus d'amende