Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Sakir

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AuteurMessage
Cassandres
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Cassandres


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Points : 641
Date d'inscription : 15/02/2007

Sakir Empty
MessageSujet: Sakir   Sakir EmptyMar 11 Sep - 9:06

Sakir Trahison
Informationpersonnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Sakir
Procès ayant opposé Sakir au Duché de Lorraine

Sakir était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Citation :
Procès instruit le 11 Aout 1455
Verdict rendu le 10 septembre 1455

Accusateur Duché de Lorraine
Acusé Sakir

Le juge du Comté : Morphee**
Le Prévôt des Maréchaux : Sebastienpirlet
Le procureur : Shirelle/Jeremec/Sebastienpirlet

Acte d'Accusation Trahison
Motif Utilisation d'un mandat à des fins personnelles
Madame le Juge, je porte à votre attention une affaire de trahison, en effet, Messire Sakir a utilisé un mandat à des fins privées. Il était soupçonné d’être un brigand.

Fiche de l'accusé
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Sakir

Voici les preuves qui me font porter ce dossier devant vous votre honneur.

https://2img.net/r/ihimizer/img518/3310/mandatsakirjy5.jpg

le lien du codex :
http://casteldenancy.forumpro.fr/Donjon-Central-c3/Grande-Galerie-c29/Constitution-lois-et-chartes-c40/Lois-f191/Codex-judiciaire-de-Lorraine-t2551.htm

Messire Sakir je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat si vous le souhaitez.

Fait à Nancy le 11 Août 1455
SebastienPirlet,
procureur de Lorraine
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
L'accusé ayant fuit la lorraine , la cour le juge coupable par contumace.

Coupable haute trahison !
amende 40 écus , je n'ai rien a ajouté !

Morphée, baronne de Thuillières
Juge de Lorraine.
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus

Peine
40 écus d'amende
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http://www.lesroyaumes.com/
 
Sakir
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