S.fiordalise - Esclavagisme - 1457

Acte d'accusation

Citation :: Nous kiriell, procureur du Poitou, au nom de sa grandeur Olivyaa, notre Comtesse bien aimée, ce 4 mai 1457 accusons le sieur S.fiordalise, Poitevin citoyen de Niort d'esclavagisme pour embauche le 14 avril d'un manœuvre à 12 écus.
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De la Coutume Poitevine
II - Des lois pénales
2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par l'Autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.
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GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

Ce décret remplace le précédent et sera applicable à partir de demain, afin que les maires aient le temps de prévenir leurs administrés.
Pour le Poitou, pour la Comtesse (pour ses travailleurs aussi !)
Fait à Poitiers le 25 février 1457
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Votre honneur, le 14 avril, ce gueux plaçait une offre d'emploi en dessous du salaire minimum autorisé en Poitou. Malgré l'avertissement de notre policier, il trouve alors un miséreux qui accepte en désespoir de cause son offre. Un autre courrier lui est alors envoyé et le sieur reconnait d'ailleurs le lendemain son erreur. Il accepte une coopération amiable pour rembourser son délit mais une fois mis en place, il ne répond plus et ne s'acquitte pas de son amende. Lassé d'attendre, notre policier à donc transmis le dossier au prévôt et nous voilà donc ici réunis.
toi, tu peux te faire assister si tu le veux d'un avocat à tes frais pour t'expliquer de tes actes.

L'accusation a appelé La_justiciere à la barre

Citation :: Votre honneur;
Lors de son controlê journalier à la mairie, mon collègue Jmanci a remarqué une annonce à 12 écus. Aussitôt il envoie un courrier à cet homme lui demandant de retirer son offre. Malheureusement l'emploi est pris. Mon collègue renvoit alors un nouveau courrier lui demandant de payer une amende de 5écus. Le contrevenant accepte et Jmanci me transmet alors l'affaire afin que je puisse encaisser l'amende grâce au mandat donné par notre prévôt. J'envois alors un courrier au sieur lui demandant d'acheter une stère de bois à 15 écus puis de me la revendre à 10 écus pour payer son amende, le 19 avril 1457.
A ce jour je n'ai toujours eut aucune réponse de cet homme et la stère n'a jamais été rachetée.
Voila votre honneur ce qu'il s'est passé.

Réquisitoire

Citation :: votre honneur, voilà un jeune gueux qui débute bien mal sa vie en notre comté. Il commet une erreur au départ à priori et face à son manque d'expérience, nos policier usent de clémence et lui propose de s'acquitter de l'amende forfaitaire modique de 5 écus. Le sieur accepte et nos douanier lui propose donc la manière de régler définitivement cette affaire. Tout aurait alors du être simple mais voilà que l'accusé plonge dans un profond mutisme à l'égard de l'autorité jusqu'à même refuser de comparaitre au tribunal ! Je réclame donc à son encontre une amende de 20 écus.

verdict

Citation :: Le prevot vous offre la chance de vous en sortir avec une amende dérisoire. Vous acceptez, puis vous faites le mort et ne vous présentez pas à ce procès.
Non content d'abuser de la detresse de vos concitoyens pour les faire travailler en ne les payant pas pour la valeur exacte de leurs actes, voilà que vous tenter de ne pas payer votre dû à ce comté pour votre délit.

Je vais vous faire passer ces mauvaises habitudes jeune homme en vous condamnant à 50 ecus d'amende. Puisque vous n'êtes pas solvable, je commue la peine en 1 jour de prison.

Fait à Poitiers le 16 mai 1457

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Xedar
Juge : jmanci

Accusé :S.fiordalise
Village d'origine : Niort
Niveau et métier : artisan meunier, possède un elevage de vaches.

Acte d'accusation : 12 avril 1458

Citation :: Nous,Xedar, en notre qualité de procureur du Poitou, ce 12 avril 1458 accusons le sieur S.fiordalise d'Esclavagisme sur la personne d'Elisabeth57 le 19 et le 20 Mars de cette année. En effet elle a embauché la malheureuse à 12 écus les deux fois alors que le salaire minimal est de 15 écus dans ce cas.
Il y a aussi esclavagisme sur la personne d'Domi59 le 23 mars de cette année. Il a embauché le malheureux à 15 écus alors que le salaire minimal est de 20 écus(pour 19 point de caractéristiques).
Il n'y a eu aucune réponse aux missives du Sous lieutenant Néférouré ni à ses relances.

Or selon la coutume :

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2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manœuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.
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Je rappelle également la grille des salaires :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum
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Votre honneur voici le dossier :
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/esclavagisme-sfiordalise-20-03-1458-t11265.htm#151445

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Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique en gargotte.

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire[/]

Citation :

Nous avons face à nous un esclavagiste acharné, un homme multipliant les offres d'emploi scandaleuse au point de devoir payer une amende de 65 écus au total. Amende qu'il n'a pas régler. Un homme qui semble t'il ne sait pas se servir des ses mains ni de sa bouche. Il n'a pas répondu aux nombreuses lettre du sous lieutenant Néférouré. Il n'a pas non plus daigné s'exprimer ici.
A son encontre, je demande une amende de 65 écus, le total de ce qu'il doit au comté, accompagné d'une hausse de 35 écus pour ne pas avoir daigné la payer de suite et de n'avoir pas su montrer un quelconque respect pour ses victimes. ceci nous fait donc arriver à une amende de 100 écus.
Et pour qu'il comprenne ce que sait d'avoir des chaînes aux membres, j'ajouterai un jour de prison, le temps pour lui de réfléchir aux conséquences de ses actes.

[b]verdict rendu

Citation :: Un accusé qui ne daigne pas répondre au courrier d�un policier, un accusé qui ne daigne pas s�expliquer au tribunal, devant le silence du sieur S.fiordalise la justice elle ne restera pas silencieuse

Pour être un multirécidiviste de l�esclavagisme pour votre silence face à vos convocation vous été déclaré coupable d�esclavagisme et vous condamne à une peine de 28 écus d�amende et 1 jours de prison