Vosse

Casier Judiciaire de Vosse

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d’Août 1458 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice de la municipalité de Lisieux

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois d’Août 1458
Procès instruit le 28 Juillet 1458
Verdict rendu le 20 Août 1458

Nom de l'accusé: Vosse

Maire: Remijulien
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Messire juge,

Conformément au Corpus législatif, qui dit en son Livret V, chapitre 1, article 3 que le maire remplit les fonctions du procureur pour tous les dossiers relevant du droit local de sa ville, je viens vous demander de faire toute la lumière sur le cas du dénommé Vosse, que la mairie de Lisieux accuse par ma personne de trouble à l'ordre public.

Le 02 juillet dernier, l'accusé a en effet embauché une personne pour travailler dans son champ, qu'il a rémunéré au prix de 15 écus. Il a par ce fait enfreint la grille des salaires de Lisieux qui précise que pour les embauches ne demandant pas de qualifications, le prix minimum et maximum est de 14 écus. Il a récidivé les 06 juillet avec deux offres à 15 écus. Je vous cite la grille des salaires en vigueur à Lisieux, telle qu'elle est affichée à la mairie :

Citation :

NOUVELLE GRILLE Salaire villageois :
0 à 9 points : 14 écus MINIMUM ET MAXIMUM
10 points et plus: 19 écus et plus

En conséquence de quoi, la mairie de Lisieux accuse Vosse de trouble à l'ordre public. Pour soutenir mon accusation, je vous demande, Messire juge, d'entendre le témoignage du lieutenant de la maréchaussée de Lisieux, qui vous expliquera mieux que moi les tenants et aboutissants de cette affaire.

se tournant vers l'accusé

Sieur Vosse, vous venez d'entendre les accusations qui pèsent sur vous, je vous cède maintenant la parole afin que vous puissiez y répondre. Vous avez également droit à l'assitance d'un avocat : si tel est votre désir, vous pouvez contacter Maitre Sardanapale, qui est actuellement le seul avocat autorisé à plaider résidant en Normandie.

Remijulien, maire de Lisieux
Le 28 juillet.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Mes respects messir le juge
je me presente VOSSE Von Sommerdorf
Yohann je suis natif du saint empire germanique et je suis dans votre tres belle ville qui a su m'aqueiillir que depuis le mois de decembre ou j'ai aussi trouve ma future epouse une lexovienne
je suis arrive ici pour entre dans la bande normande de lisieux
depuis l'attaque et le pillage de la mairie je suis en defense du pouvoir et depuis ce jour le Duche ne nous apas encore solder
quand a l'accusation je pense pas jel'ai fait volontairement moi un militaire.Faut vous dire aussi que je ne maitrise pas bien votre langue encore pour moi(mini et maxi )je n'avais pas compris si j'avais vu embauche au prix fixe de 14ecus j'aurai compris
je serrai en retraite du 31 juillet au 15 aout 1458
escuser si je m'exprime pas tout afit correct
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Messire Juge,
Depuis le dépot de plainte effectué par nos services suite au dossier monté par la maréchaussée lexovienne; il a été porté à la connaissance de la mairie que l'accusé est effectivement militaire normand.
En conséquence, il apparait qu'en vertu du droit commun normand il ne puisse être jugé par cette cour civile mais qu'il releve de la cour martiale.

En conséquence, nous, maire de Lisieux, demandons à votre tribunal de bien vouloir relaxer messire Vosse pour incompétence légale à statuer sur son cas.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

Attendu que le prévenu est un soldat en exercice,

Relaxons purement et simplement l'accusé.

Jipelecriket
Juge de Normandie
20/08/1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.