Vanupieds

Casier Judiciaire de Vanupieds

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juinllet 1458 Coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 2709 Juin 1458
Verdict rendu le 29 Juin 1458

Nom de l'accusé: Vanupieds

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Vanupieds, accusé de trouble à l'ordre public après avoir pénétré en territoire Normand sans Laissez-Passer.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Vanupieds, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Messire Vanupieds, vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public, en vertu du non respect du décret paru le vingt-deux mai mil quatre cent cinquante huit faisant acte de loi par son scel, et spécifiant la nécessité d'être muni d'un Laissez-Passer pour circuler en Normandie.

Fait à Rouen, le vingt-septième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Dites donc, mais c'est déjà une vieille affaire ça

Messire juge,

Il semblerait que l'accusé se moque de nous. Tout d'abord il ne respecte pas nos lois en traversant le duché sans autorisation aucune, mais ensuite il ne se présente même pas à son procès pour répondre à l'acte d'accusation. Et on ne peut pas dire qu'il n'ait pas eu le temps de le faire. Non, le sieur Vanupieds a préféré rentrer chez lui à Tournai, où il avait sans doute quelque chose de mieux à faire.

Mais tout cela ne change rien à l'affaire qui nous occupe, au contraire je dirais même que cela la rend plus clair : oui, l'accusé est coupable, son absence et sa fuite en sont des preuves éclatantes. En conséquence de quoi, je demande contre le sieur Vanupieds une amende de 20 écus, histoire de lui apprendre à respecter les lois des duchés et comtés qu'il traverse et à se présenter au tribunal quand on le lui demande.

Pacôme, procureur du duché de Normandie
23/07/1458.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie ; décrétons ce qui suit :

Attendu que les fait reprochés sont avérés
Attendu que le décret concernant les LP est en vigueur depuis longtemps et que le prévenu aurait du en avoir connaissance,
Attendu que l'accusé ne s'est pas présenté devant ce tribunal,

Déclarons messire Vanupieds coupable et le condamnons à payer une amende de 20 écus

Jipelecriket, Juge de Normandie
29/07/1458.
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.