Valere44

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice


Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 23 Juin 1458
Verdict rendu le 24 Juillet 1458

Nom de l'accusé: Valere44

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecriket


• Acte d’accusation

  Citation :

  Votre Honneur, membres de la Cour,
  
  Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Valere44, accusé de trouble à l'ordre public.
  
  Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Valere44, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.
  
  Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.
  
  Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:
  
  

  Citation :

  La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »
  
  Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.
  
  Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
  L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
  Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.
  
  Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
  Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.
  
  Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.
  
  Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.
  
  Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

  
  Voici les pièces à conviction:
  
  

  Spoiler:

  
  Fait à Rouen, le vingt-troisième jour de juin de l an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.

  
  
• Première plaidoirie de la défense

  Citation :

  La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

  
  
• Réquisitoire de l’accusation

  Citation :

  Votre Honneur, membres de la Cour,
  
  le fait que l'accusé ne daigne même pas se présenter à son procès montre en quelle estime il tient la Cour, et le peu de cas qu'il fait de lui-même.
  
  Je requiers contre messire Valere44 trois jours de travail à la mine.
  
  Fait à Rouen, le vingt-septième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.

  
  
• Dernière plaidoirie de la défense

  Citation :

  La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
  

  
  
• Verdict

  Citation :

  En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :
  
  Attendu que le décret stipule bien l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie et non l'interdiction de l'acceptation de cette offre
  
  Relaxons purement et simplement l'accusé.
  
  Nous l'enjoignons cependant à agir en bon Normand et à ne pas répondre à une offre d'embauche en mairie un lundi sans avoir vérifié auparavant si le travail à la mine est encore possible. Ceci est un conseil et non une obligation.
  
  Jipelecriket, Juge de Normandie
  24/07/1458

  
  
• Peine

  Citation :

  Le prévenu a été relaxé.
  

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice


Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Décembre 1458
Procès instruit le 14 Novembre 1458
Verdict rendu le 3 Décembre 1458

Nom de l'accusé: Valere44

Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Prud de Normandie


• Acte d’accusation

  Citation :

  Nouvelle journée de procès qui commence. Le plus urgent avait été traité la veille mais il fallait aussi s'occuper des autres.
  
  Madame le juge, Dame Valere44, Bonjour,
  
  Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis à Rouen en ce triste quatorzième jour de novembre 1458, pour juger Dame Valere44 .
  
  Elle se lève et commence à parler.
  
  Cette femme a embauché un lundi, le 1er novembre 1458, elle a donc enfreint le décret suivant :
  
  

  Citation :

  La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »
  
  Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée consacrée au travail à la mine.
  
  Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».L'ensemble des villageois est fortement invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village. Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.
  
  Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.
  
  Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.
  
  Toute personne prise en infraction de dépôt d'offre d'emploi se verra demander 2 jours de travaux aux mines à effectuer dans les cinq jours suivants, avec preuve à l'appui.Toute personne se refusant à travailler ces 2 jours pour le duché sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.
  
  Faict à Rouen , en ce vingt-six juillet de l' An 1458
  Ciciaa, Duchesse de Normandie
  

  
  Malgré tout l'accusé à le droit d'être assisté par un avocat, il peut donc contacter Messire Alberic le Bâtonnier.
  
  Elisabeth retrourna à sa place.

  
  
• Première plaidoirie de la défense

  Citation :

  La personne intéressée ne s'est pas manifestée

  
  
• Réquisitoire de l’accusation

  Citation :

  Le suivant n'étant pas venu.
  
  Je demande à ce que cette personne soit condamné à 3 jours de prison et 50 écus d'amende.
  
  au suivant.

  
  
• Dernière plaidoirie de la défense

  Citation :

  La personne intéressée ne s'est pas manifestée

  
  
• Témoin n°1 de l’accusation : Phallus

  Citation :

  Madame le Juge, Madame le Procureur,
  
  Je me présente, Phallus, Lieutenant de la maréchaussée de Bayeux.
  Madame le procureur vous dites Dame Valere44 ?? je ne vois pas l’accusé mais je peux vous certifier que c’est bien un homme.
  Le lundi 1er novembre Sieur Valere44 ayant embauché illégalement Sieur Cyrille22, un courrier lui fut adressé lui expliquant sa faute et lui précisant qu’il devait donc faire deux jours de travaux à la mine dans les cinq jours.
  Le lundi 8 novembre, Sieur Valere44 qui avait donc eu largement le temps de faire ses deux journées ne m’avait toujours rien envoyé. Je lui adressait donc un second courrier en lui laissant 24 heures de plus pour me les fournir.
  Le mardi 9 novembre m’étonnant de n’avoir toujours rien reçu et voulant me montrer extrèmement conciliant, je lui donnais encore 24 heures, donc un 3eme courrier, avant que son dossier ne soit transféré en justice.
  Je pourrais comprendre la perte d’un message, mais pas trois.
  Sieur Valere44 a toujours été vu au village et ne pourra se cacher d’éventuelles mises en retraite pour n'avoir connaissance d'aucune lettre. Apparament il n’a que faire des lois.
  
  Madame le Juge, Madame le Procureur, voila les faits.
  
  Je vous remercie de m’avoir écouté.
  

  
  
• Verdict

  Citation :

  Attendu que l'accusé n'a daigner venir se présenter à aucune de ses convocations, montrant ainsi une certaine forme d'irrespect envers la Cour et le confortant dans ses torts , nous , Prud de Normandie , Juge de la Normandie , le déclarons coupable des griefs qui lui sont reprochés . Nous le condamnons à 5 jours de travaux à la mine , dont il devra justifier auprès du JAP , Deedee , et d'une amende de 10 écus , afin de lui faire comprendre qu'on ne bafoue pas les loi impunément . Nous lui rappelons en outre , que si non respect de la peine , il sera de nouveau traduit devant et puni plus sévèrement .
  
  Fait à Rouen ,
  le 3 décembre 1458
  
  Prud de Normandie ,
  Juge

  
  
• Peine

  Citation :

  Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
  

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le 8 Décembre 1458
Verdict rendu le 15 Janvier 1459

Nom de l'accusé: Valere44

Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Albéric

Acte d’accusation

Citation :

La journée était assez clame aussi elle débuta le second procès.

Madame le juge, bonjour.
Nous, la Cour représenté par le juge, Dame Prud.de.Normandie et moi même Dame Elisabeth Stilton procureur, sommes réunis, à Rouen, en ce huitième jour neigeux de décembre 1458, pour juger Messire Valere44.

A plusieurs reprise, 2 pour être exacte, le JAP, Dame Deedee a demandé à la personne de lui fournir la preuve qu'il avait travaillé dans les mines comme l'ordonnait son verdict et pas de réponse.

Aussi en vertu du livre 5, 2-B-2 article 4 :

Citation :

Sont considérés comme trouble à l’ordre publique les crimes suivants :
le crime de sang, le racket, l’agression public verbale ou physique au sein d’une taverne (ou du forum), les ventes massives et déficitaires, le non-respect d’une décision de justice ainsi que la révolte contre une ville gouvernée sans excès ni erreurs par un maire compétant et plébiscité par la populations de sa ville, par une personne qui n’aurait d’autres raison autre que sa soif de pouvoir (en dehors des cas légitimes et justifiés).

- Pour les crimes de sang ainsi que de racket, le Juge de Normandie devra se référer aux peines citées dans la loi sur le brigandage.
-Pour les ventes massives et déficitaires, le Juge de Normandie devra se concerter avec le CaC en poste et éventuellement le maire concerné afin de déterminer le préjudice subit.
- Pour l’agression publique la sanction ira de 1 écu (symbolique donc) à l’exécution en passant par des peines de prison.
- Pour la révolte contre une ville, la peine ira de la valeur de l’argent soutirée à la municipalité ajouté à cela 50 écus à cet argent volé, ainsi que 500 écus et 2 jours de prison. De plus la place de maire nouvellement acquise sera perdue en faveur de l’ancien maire expulsé.
- Enfin pour le non-respect d’une décision de justice, la peine va de la moitié de la peine maximale, à la peine maximale pour le crime commis.

J'accuse cette personne de non respect d'une decision de justice. Dame Deedee sera mon témoin.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Messire Albéric.

Elle retourne à sa place, attendant la suite avec impatience.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

La personne se moque de son procès.

Je demande trois jours de prison et une amende.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation :Deedee

Citation :

Et une nouvelle affaire, un nouveau témoignage. On prend les mêmes et on recommence. Deedee se leva et salua la Cour

Votre Honneur, Membre de la cour,
Le Boujou.

Je suis Deedee, Juge d’Application des peines nommé par sa grâce la Duchesse Anya de Puycharic, je viens ici témoigner à l’encontre de messire Valere44, qui, après un premier jugement, était condamné à 5 jours de travail à la mine.
En tant que JAP, je lui ai donc envoyé une première missive lui demandant de me fournir la preuve de son travail à la mine.

Ce messire n’a jamais daigné me répondre. Dans le doute, et craignant que mon premier pigeon s’était perdu ou pire. Dévoré, je lui ai donc renvoyé une missive de rappel le 10 de ce mois de décembre lui sommant de me répondre dans les deux jours à suivre et de me fournir les preuves de son travail avant de renvoyé le dossier à la justice pour non application de la peine.

N’ayant toujours pas eu la moindre petite missive de sa part à ce jour, voila qui est chose faite. La justice tranchera.

Je pense avoir été suffisamment clémente, mais si cet homme se croit au dessus des lois et des magistrats pour se permettre de se soustraire à sa peine et bien qu’il aille visiter les geôles du tribunal.

Je tiens à votre disposition les courriers échangés.

Deedee s’inclina devant la cours et retourna s’asseoir.

Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la duchesse de Normandie ; statuons comme suit :

Attendu que les preuves semblent irréfutables et que l’absence de réponse de la part de la part de l’accusé traduit d’un manque de respect évident pour la justice de notre duché ;
Attendu que ce mutisme témoigne de la culpabilité de l’accusé qui a refusé de respecter une décision de justice ; déclarons l’accusé coupable de trouble à l’ordre public. Nous souhaitons, à cet effet, rappeler à la procure qu’il nous est impossible de prononcer une peine de trois jours de prison accompagnée d’une amende puisque cela va à l’encontre des us régissant le territoire de Normandie. Ainsi, l’art. 2.6.B du livret V dispose que le non respect d’un décret économique est punissable d’un jour de prison et d’une amande de 50 écus. De même, l’art.4.2.B du livret V dispose que « pour le non respect d’une décision de justice, la peine va de la moitié de la peine maximale, à la peine maximale pour le crime commis. Fort de ces articles et constatant la non présence de l’accusé d’alors au sein du tribunal, faisons preuve de sévérité et condamnons messire Valere44 à une peine de prison de un jour et à une amende de cinquante écus conformément aux articles précédemment exposés.

Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et d’ une amende de 50 écus.