Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Vaivai

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deedee
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deedee


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MessageSujet: Vaivai   Vaivai EmptyJeu 22 Juil - 14:40

Casier Judiciaire de Vaivai

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 :arrow : Coupable
  • Trahison : Procès du mois de Juillet 1458 Arrow Coupable



Dernière édition par deedee le Lun 26 Juil - 14:33, édité 1 fois
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deedee
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MessageSujet: Re: Vaivai   Vaivai EmptyJeu 22 Juil - 14:41

Citation :
    Vaivai Normandie
      Duché de Normandie
        Office de Justice

          Procès pour Trouble à l’Ordre Public

          En date du mois de Juilet 1458

          Procès instruit le 18 Juin 1458
          Verdict rendu le 22 Juillet 1458


          Nom de l'accusé: Vaivai

          Procureur: Horloger
          Juge: Jipelecricket


          • Acte d’accusation
            Citation :
            Votre Honneur, membres de la Cour,

            Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Vaivai, accusé de trouble à l'ordre public.

            Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Vaivai, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

            Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

            Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

            La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

            Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

            Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
            L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
            Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

            Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
            Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

            Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

            Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

            Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

            Voici les pièces à conviction:

            Spoiler:

            Fait à Rouen, le dix-huitième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.

          • Première plaidoirie de la défense
            Citation :
            bonjour à vous tous
            bon et bien nous y voici, donc oui j ai embauché ne personne afin qu elle travaille dans mon champs, mais j ai nullement enfreinds quoique se soit, surtout pas cette soit disant loi qui pour moi est de l esclavagisme pur et simple.
            obliger les gens à aller à la mine, franchement, vous même iriez vous? vous mettre à quatre pattes avec pioche? je pese pas.
            de plus il serait peut etre plus utile d obliger les notables d integrer les Garde-Normandes, et bien oui, suis soldat et j oeuvre tous les jours à défendre nos terres, surtout en ce moment.
            je reviens même de mission de plusieurs jours sans voir le nez d une taverne et ayant eu des pertes d homme, donc si vous pensez que je me soucis de votre "loi", j ai plus important à faire.
            ensuite en ce qui concerne votre pièce à conviction elle pour la moindre irrecevable, aucun documents ne sont fait pourembaucher des personnes (les screens ne sont pas des preuves sinon j en mets un aussi https://2img.net/r/ihimizer/img683/8393/sanstitre3tv.png.
            donc pour en finir, faites ce que vous avez à faire, moi de mon côté je continuerais à embaucher le lundi si besoin est.
            ah aussi parrain dommage que tu fasses ce métier à la solde de gens qui ne pense pas plus loin que le bout de leur nez, il y a des choses plus importantes à faire que cete loi de négriers.
            sur ce braves gens, allez en taverne et saoulez vous un bon coup.
            vos seigneuries

          • Réquisitoire de l’accusation
            Citation :
            Votre Honneur, membres de la Cour,

            je ne comprends guère les termes employés par messire Vaivai. « Négrier »? « Screen »? Pourrait-on lui demander d'expliciter?

            Quant à toi, Vaivai, sache que je ne fais pas cela « à la solde de gens », j'occupe juste un poste. Et un autre prendra ma place; tu auras donc tout loisir d'en vanter les mérites.

            Je requiers contre messire Vaivai trois jours de travail à la mine.

            Fait à Rouen, le dix-neuvième jour de juin de l'an de grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.

          • Dernière plaidoirie de la défense
            Citation :
            Comment voulez vous que je travaille trois joursà la mine alors que je suis en mission avec l armée, je peux prendre mon épée pour creuser ou la pioche pour tuer?
            bon vais appeler un témoin dans ce cas.
            quand à toi parrain tu sais trés bien qu il y a des choses plus importantes à faire dans le duché que d obliger les gens à travailler à la mine.

          • Témoin n°1 de la défense :Grandkhan
            Citation :
            Votre Honneur, membres de la Cour,

            je n'irai pas par quatre chemins... on reproche à Vaivai d'avoir embauché une personne pour travailler dans son champ un jour d'opération mine... l'a-t-il fait? Il semblerait... l'a-t-on autorisé à le faire? La preuve qu'il nous a apportée, même si elle est mise en doute par celui dont elle émanerait, a toutefois le mérite d'exister, et demande à être versée au dossier en tant que preuve, non pas à charge, mais disculpante... et je ne doute pas un instant que ceux qui représentent icelieu la justice normande n’agiront pas de la sorte ?

            Je ne veux pas orienter davantage mon témoignage sur ce point, je laisse aux spécialistes de la chancellerie le soin de vérifier la qualité de ce bout de parchemin ... si je suis là aujourd'hui, c'est avant tout pour tenter de défendre l'un de mes hommes...

            Je ne vous apprendrai pas que Vaivai est Intendant au sein de la BDN, et moi, son Lieutenant Général... cela ne constitue certes pas un argument en soi, nous sommes tous égaux, théoriquement, devant les lois normandes... ce que je veux vous dire, c'est qu'une mobilisation des forces de la BDN a cours depuis quatre mois...

            Nous avons constamment suivi les ordres que nous demandaient d'appliquer les Ducs, Conseillers ducaux, Connétables et Maréchaux qui se sont succédés à vos places... la vie de soldat, il faut l'admettre, n'est ni la plus enviable, ni la plus rémunérée... cependant, vous me direz que nous avons fait un choix, et je ne vous contredirai pas...

            Non, ce que je veux simplement vous dire, c'est que Vaivai, malgré ses sautes d'humeur, sa manière parfois insupportable, voire déroutante de répondre aux critiques ou à quelqu'un d'un peu virulent à son encontre, n'a rien d'une personne qui souhaite nuire au Duché, et à ses exécutants... dans le cas contraire, il n'aurait pas donné les quatre derniers mois qui viennent de passer, et sans nul doute davantage auparavant, à la Normandie et à sa protection...

            Oui, Vaivai a transgressé une règle ducale, qui, admettons-le sans critiquer ou discuter davantage, ne fait pas l'unanimité au sein des normands... mais il dirigeait également dans le même temps une manoeuvre militaire, à la tête d'un corps d'armes qui patrouillait sur les routes normandes pour vérifier que nul brigand n'était affairé à détrousser les plus humbles voyageurs comme nos marchands mandatés...

            Je ne vous tire pas la larme de l'oeil? C'est tout à fait normal, ce n'est pas le but recherché... si vous devez juger Vaivai, je ne vous demanderai humblement que deux choses: d'une part, cherchez à comprendre ce Vaivai certes parfois injurieux ; considérez aussi ne serait-ce qu’un instant l'homme qui, désireux de servir son Duché, et le faisant sans que l'on n'y trouve beaucoup à redire, s'exprime d'une manière maladroite quand il lui semble que quelque chose lui semble injuste... sommes-nous tous

          • Témoin n°1 de l’accusation : Horloger
            Citation :
            Voici son témoignage :
            Votre Honneur, il semble qu'une erreur se soit glissée sur le parchemin de mon réquisitoire. EN lieu et place du dix-neuf juin, il convient de lire le vingt juin.

          • Verdict
            Citation :
            En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

            Attendu que le décret stipule l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie le lundi, pour inciter les Normands à travailler à la mine,
            Attendu que tout Normand est censé connaître la loi,
            Attendu aussi que la loi est la même pour tous

            Condamnons, Messire Vaivai à une amende symbolique de 1 écu et à 2 jours de travail à la mine.
            Messire Vaivai devra apporter la preuve de son travail à la mine pour être libéré de sa peine.

            Jipelecriket, Juge de Normandie
            22/07/1458

          • Peine
            Citation :
            Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écus.


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MessageSujet: Re: Vaivai   Vaivai EmptyLun 26 Juil - 14:33

Citation :
    Vaivai Normandie
      Duché de Normandie
        Office de Justice

          Procès pour Trahison

          En date du mois de Juillet 1458

          Procès instruit le 26 Juin 1458
          Verdict rendu le 25 Juillet 1458


          Nom de l'accusé: Vaivai

          Procureur: Horloger
          Juge: Jipelecriket


          • Acte d’accusation
            Citation :
            Votre Honneur, membres de la Cour,

            Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Vaivai, accusé de Trahison après avoir produit un document falsifié, prétendument émanant du Duc, Sa Grâce Filsdhelios, le 20 juin 1458.

            Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Vaivai, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

            Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus du duché de Normandie.

            Vous êtes accusé de Trahison, comme le stipule l’article 5:

            Citation :
            Article 5 : Trahison :

            L’acte de trahison entre en vigueur lors d’un crime de sang contre la personne d’un conseiller en fonction (paysan ou de qualification supérieure vivant au sein du duché), pour appel à la révolte contre le duché (sauf cas légitime) et pour participation à la révolte (sauf si celle-ci est légitime).

            De plus les cas suivants seront aussi considérés comme des actes de trahison :

            - contrefaçon (contrefaçon de papiers officiels, contrefaçon des sceaux ducaux, création de fausses preuves ou de faux documents et création de tous documents visant à tromper un tiers).
            - usurpation de fonction ou abus de fonction pour un usage délictueux.

            Au vu de ces crimes, les peines pouvant être prononcées par le juge de Normandie sont de 1 à 3 jours de prison plus une amende allant de 0 à 200 écus.

            Voici les pièces à conviction:

            Spoiler:

            Fait à Rouen, le vingt-sixième jour de juin de l’an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.

          • Première plaidoirie de la défense
            Citation :
            nan mais franchement vous insistez et n avez que cela à faire? vos preuves ne sont rien, y a pas de preuves (je repete les screen ne sont pas valables c est pas rp, de plus le document émit etait entre parenthese ce qui signifie qu il n existe pas)
            m accuser de trahison? pfff et ben là vous faites fort, aprés tout ce que je fais pour défendre notre Normandie et vos petites fesses bien assises sur du beau mobilier, de plus vous êtes tres loin de savoir un quart de mes activités présentes, passées ou futures pour la normandie, heureusement que des gens comme moi travaille dans l ombre pour votre bien etre et securité.

            Et bien la BDN va etre heureuse de savoir cela,traduire un soldat en justice pour trahison, j en ris d avance.
            Le seul qui devrait etre traduit pour cela serait le duc lui même, car il a trahit la confiance que le peuple normand avait à son encontre et surtout que la BDN n a plus aucunes confiances en ce personnage.
            au plaisi.

          • Réquisitoire de l’accusation
            Citation :
            Votre Honneur, membres de la Cour,

            messire Vaivai a outrepassé ses droits en cette enceinte. Permettez-moi de le citer:

            aprés tout ce que je fais pour défendre notre Normandie et vos petites fesses bien assises sur du beau mobilier, de plus vous êtes tres loin de savoir un quart de mes activités présentes, passées ou futures pour la normandie, heureusement que des gens comme moi travaille dans l ombre pour votre bien etre et securité.

            je laisse la Cour apprécier l'humilité, la modestie et le sens des valeurs de messire Vaivai, qui n'en est pas à son coup d'essai en matière de débordements verbaux.

            je requiers contre messire Vaivai trois jours de geôle, et 200 (deux cents) écus d'amende.

            Fait à Rouen, le premier juillet de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.

          • Dernière plaidoirie de la défense
            Citation :
            seule la Cour Martiale de la Bande de Normandie peut me juger.

          • Témoin n°1 de la défense : Polissonne
            Citation :
            Vostre honneur, bonjour!

            Je me présente à vous :
            Capitaine royal de Normandie Dame Polissonne de Quincarnon en Conches.
            En premier lieu je suis ici pour soutenir un soldat qui est dans nostre armée depuis plusieurs mois, même en année.
            Il a toujours été à la hauteur de sa tâche qui lui a été donné de faire.
            De plus nous avons une cours martiale quand cela concerne un de nos soldats, je ne vois pas en quoi un soldat est jugé en ice lieu.
            Voici un texte : Concernant la cours martiale

            La Cour Martiale de la Bande de Normandie est le Tribunal chargé de juger les soldats en service. En effet, un tribunal Civil ne saurait juger un soldat en service. Le Connétable ou le Capitaine de Normandie peut avant un procès renvoyer l'affaire devant la justice civile sauf pour les chefs d'inculpation de Trahison et de Haute Trahison.
            C’est un soldat intègre, il est vrai qu’il a son franc parlé, mais pour la BdN c’est une qualité et non une tare.

            Je vous souhaite un bon jour!

          • Verdict
            Citation :
            En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

            Attendu que les faits sont avérés,
            attendu que le prévenu reconnaît implicitement l'existence de ce faux puisqu'il le mentionne dans sa déposition,
            Attendu aussi ses états de service au sein de la BdN, comme en a témoigné le Capitaine de Normandie,
            Attendu aussi que la loi est la même pour tous et qu'un délit reconnu doit être sanctionné,

            Réduisons la peine demandée par le procureur,
            Condamnons, Messire Vaivai à une amende de 100 écus et à 1 jour de prison

            Jipelecriket, Juge de Normandie
            25/07/1458

          • Peine
            Citation :
            Le prévenu a été reconnu coupable de trahison. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et d’une amende de 100 écus.


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