Urielle

Casier Judiciaire de Urielle

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d’Août 1458 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois d’Août 1458
Procès instruit le 22 Juillet 1458
Verdict rendu le 4 Août 1458

Nom de l'accusé: Urielle

Procureur: Pacôme
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Encore un et on passe à autre chose

Messire juge,

Nous sommes réunis ce jour d'hui pour faire toute la lumière sur le cas de la dénommée Urielle, originaire de Dunkerque, dans le comté de Flandres, que le duché de Normandie accuse par ma personne de trouble à l'ordre public.

Depuis le 16 juillet dernier, la dame Urielle circule sur le sol normand, notamment dans les villes de Dieppe et Fécamp, alors qu'elle n'a pas de laissez-passer pour ce faire et que nous étions sous le régime de la loi martiale, laquelle fut décrétée par le duc Filsdhelios suite à la prise du château de Rouen le 3 juillet précédent. Je vous cite ladite proclamation pour que les choses soient claires :

Citation :

En Notre qualité de Duc de Normandie, reconnu légitimement :

- Promulguons la loi Martiale. De ce fait, Fermons nos frontières à tout étrangers. Nos Ambassades sont fermées jusqu'à Nouvelle ordre. Tous les soldats sont considérés comme actifs.
[...]
En ce III Juillet de l'An 1458
En Notre qualité de Duc de Normandie

Filsdhelios, Duc de Normandie.

En conséquence de quoi, la dame Urielle est accusée de trouble à l'ordre public pour avoir enfreint une loi du duché de Normandie. Afin de soutenir mon accusation, je vous prie, Messire juge, d'entendre les témoignages des douaniers de Dieppe et Fécamp, qui vous expliqueront mieux que moi les tenants et aboutissants de cette sombre affaire.

Se tournant vers l'accusé

Dame Urielle, vous voici en procès contre le duché de Normandie. Vous avez entendu les accusations qui pèsent contre vous, je vous laisse la parole pour y répondre. Vous avez également droit à l'assistance d'un avocat. Si tel est votre désir, vous pouvez contacter Maitre Sardanapale, qui est actuellement le seul avocat autorisé à plaider résidant en Normandie.

Pacôme, procureur du duché de Normandie
22/07/1458
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjours otre honneur!
je suis en Normandie car je voyage je ne compter pas violer quelque loi que ce sois!
je ne serai plu sur vos terre sous tres peut!
le soucie etant qu'a leur actuelle je me suis fait racketté et je n'ai u d'autre choix que de travailler pour pouvoir continuer mon chemin!
je demande donc votre indulgence!
Bien a vous
Cordialement.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Après la défense de l'accusée et les témoignages des témoins, place au réquisitoire du procureur

Messire juge,

L'accusée nous dit qu'elle ne comptait pas violer quelque loi que ce soit. Voilà qui est rassurant à entendre, mais qui malheureusement ne se vérifie pas dans les faits. Car si on peut penser que la dame Urielle n'était pas au courant de la fermeture des frontières, les témoignages des douaniers sont accablants : elle en a bien été avertie par courrier lors de son entrée en Normandie, et cela à deux reprises. Et au lieu de corriger son attitude illégale, elle a persisté dans son attitude en niant les autorités en ne répondant même pas aux courriers qu'elle a reçus. Pour moi c'est clair, elle est coupable de trouble à l'ordre public pour défaut de laissez-passer, avec comme circonstance aggravante qu'elle a été avertie de la loi martiale par deux fois. Et le fait qu'elle doive travailler après été rackettée n'y change rien : quand on a été racketté, on porte plainte à la maréchaussée, on ne viole pas les lois du duché qu'on traverse en ne répondant pas aux courriers que la douane vous envoie.

En conséquence de quoi, Messire juge, je demande contre la dame Urielle de 5 écus. Ce n'est pas l'envie de demander plus qui manque, mais comme elle nous l'a dit elle a déjà été rackettée et sa bourse n'est pas bien remplie. Or nous ne sommes pas là pour la détrousser une seconde fois, la Charte du juge l'interdit.

Pacôme, procureur du duché de Normandie
24/07/1458.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de l’accusation :Sorraine

Citation :

Sorraine court entre deux procès, elle s'avance à la barre, un peu essouflée, après avoir écouté la Dame Urielle
Le guet m'a prévenue de l'entrée de cette Dame à Fécamp le 18 de ce mois. J'ai suivi la procédure et je certifie donc lui avoir fait porter un courrier très clair mentionnant la loi martiale. Elle n'a même pas pris la peine de me répondre! Apparemment, elle a agi de même avec Messire Jason Maccord à Dieppe. Je ne pense donc pas qu'elle mérite quelque indulgence! Pour cela, il aurait suffit qu'elle daigne répondre et qu'elle nous fasse part de ses difficultés avant d'en arriver au procès.
Elle se rassoit, attendant le moment de pouvoir filer au prochain
Témoin n°2 de l’accusation :Jason_Maccord

Citation :

Moi, Jason MacCord,Chef douanier, certifie que l'accusé a reçu un courrier de la douane lui indiquant la fermeture des frontières suite à la loi martiale. L'accusé la dédaigné en y repondant pas comme demandé et en poursuivant son sejour sur les terres normandes.
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie ; décrétons ce qui suit :

Attendu que l'accusé n'est plus de ce monde,

Relaxons de facto l'accusé,

Jipelecriket, Juge de Normandie
04/08/1458.
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.