Tsukune

Casier Judiciaire de Tsukune

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d’Août 1458 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois d’Août 1458
Procès instruit le 24 Juin 1458
Verdict rendu le 4 Août 1458

Nom de l'accusé: Tsukune

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Chriscam, accusé de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Chriscam, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

Citation :

La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

Spoiler:

Fait à Rouen, le vingt-quatrième jour de juin de l an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Votre Honneur,

Je n'ai pas d'excuse, et n'ai pas même pris le soin de considérer le jour lors de la dépose en mairie de mon offre d'embauche.

Je vous laisse le soin de remercier vos ressortissants des efforts qu'ils produisent selon vos convenances ; pour ce qui me concerne, il n'est que ma liberté que vous pouvez prendre laquelle perd progressivement de sa valeur à mesure que le Duché harmonise le silence dans nos tavernes, la peur de son prochain et s'octroie pour son propre compte le libre arbitre qui revient à chacun de droit.

Je vous remercie d'ores et déjà de vous faire le bras vengeur d'une cohorte de nantis qui s'adjuge à elle seule les pleins pouvoirs au détriment du bien-vivre qui était nôtre jusqu'ici.

Pour le reste, si votre Honneur en a le loisir et l'envie, je l'invite à chercher par elle-même au cours d'une enquête de moralité à mon encontre les témoignages de ma félonie... puisse-t-elle en trouver et j'accepterai sans redire la sentence.

Sauf le respect du à La Cour,
Vive les Rouennais !
Vive la Normandie !
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Chouette, un procès pour la journée de la mine ! Même si ça restait du trouble à l'ordre public et qu'il en avait déjà vu quelques-uns, ça changeait un peu des habituelles histoires de laissez-passer

Messire juge,

A entendre la plaidoirie de la défense et les témoignages, l'accusé est un saint doublé d'une victime. C'est à se demander ce qu'il fait là. H
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Témoin n°1 de la défense : Prud80

Citation :

Boujou à vous et mes respects .
Je viens ici , témoigner de la bonne moralité de Tsukune. , alias Chriscam . Depuis son arrivée dans notre duché et dans notre capitale qu'est Rouen , il n'a eu de cesse de s'investir et bien souvent plus que certains anciens , dans l'ombre , ne voulant tirer aucune gloire à action . Il faut rappeler qu'il a parcouru un long chemin pour arriver et s'installer sur une terre qui a ses yeux était signe de vie libre et où il faisait bon y vivre et fier d'être Normand .
Il a toujours été respectueux des lois normandes et s'attache à les faire respecter , puisqu'il est devenu le sergent de Rouen .
Bien sur le seul crime qu'il a commis jusqu'à maintenant , c'est
Témoin n°1 de la défense : Montfuron

Citation :
Témoin n°1 de l’accusation :Horloger

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

voici la suite du témoignage de dame Prud80.

Citation :

Boujou à vous et mes respects .
Je viens ici , témoigner de la bonne moralité de Tsukune. , alias Chriscam . Depuis son arrivée dans notre duché et dans notre capitale qu'est Rouen , il n'a eu de cesse de s'investir et bien souvent plus que certains anciens , dans l'ombre , ne voulant tirer aucune gloire à action . Il faut rappeler qu'il a parcouru un long chemin pour arriver et s'installer sur une terre qui a ses yeux était signe de vie libre et où il faisait bon y vivre et fier d'être Normand .
Il a toujours été respectueux des lois normandes et s'attache à les faire respecter , puisqu'il est devenu le sergent de Rouen .
Bien sur le seul crime qu'il a commis jusqu'à maintenant , c'est celui d'avoir émit une offre d'emploi un lundi "journée tous à la mine" , comme beaucoup d'ailleurs , au vue de la très longue liste des procès pour ces journées .
Il n'est sans doute pas le premier et ne sera certainement pas le dernier , malheureusement ...

Prud salua l'ensemble de la cour avec respect et se retira .
Témoin n°2 de l’accusation :Pacôme

Citation :

(mon réquisitoire ayant été interrompu, je me permets de le faire ici)

Citation :

Chouette, un procès pour la journée de la mine ! Même si ça restait du trouble à l'ordre public et qu'il en avait déjà vu quelques-uns, ça changeait un peu des habituelles histoires de laissez-passer

Messire juge,

A entendre la plaidoirie de la défense et les témoignages, l'accusé est un saint doublé d'une victime. C'est à se demander ce qu'il fait là. Ha mais si, je me souviens : il n'a pas respecter la journée du lundi consacrée à la mine en embauchant un employé pour travailler dans son champ. Délit mineur bien sûr, mais délit quand même, puisqu'il y a là le non-respect d'un décret du Conseil ducal. Si cela avait été pour abattre un cochon qui allait mourir le lendemain, j'aurais pu comprendre, mais il ne s'agit pas de cela, puisque l'accusé possède un champ de blé. Et je suis bien placé pour savoir comment fonctionne un champ de blé puisque j'en ai moi-même un : on peut très bien labourer, semer ou moissonner le lendemain du jour prévu sans rien perdre en qualité du champ. Donc ne tournons pas autour du pot, Messire juge : l'accusé est bien coupable de trouble à l'ordre public. En conséquence de quoi, je vous demande de le condamner à deux journées de travail à la mine de fer de Rouen pour compenser son offre d'emploi et lui apprendre à respecter les lois, ce qui sera la meilleure façon d'aider le duché qui a bien besoin de fer. A cela, vous aurez soin d'ajouter une amende d'un écu pour payer les frais de justice.

Avant de lui laisser la parole pour sa dernière plaidoirie, je signalerai encore à l'accusé que si le duché prend des lois qui lui semblent diminuer le libre-arbitre de chacun, c'est parce qu'il pense au bien commun et pas au bien d'une petite personne. La journée à la mine a été décrétée pour augmenter les recettes financières du duché qui en avait bien besoin, ce qui a en plus permis de diminuer les impôts. Laisser le duché sans argent, c'est ne plus avoir d'animaux pour les éleveurs, ni de fer pour les forgerons. Bref, plus de viande pour la force, plus de lait pour l'intelligence et finalement on arrive à un état de décrépitude indescriptible. Je pense que pour éviter cela, une petite perte de libre-arbitre n'est pas grand chose. Surtout quand ce n'est qu'un jour par semaine.

Pacôme, procureur du duché de Normandie
13/07/1458
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

Attendu que le décret stipule bien l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie et non l'interdiction de l'acceptation de cette offre

Attendu que l'accusation n'a pas fait la preuve que l'accusé a enfreint la loi puisque la preuve apportée ne concerne pas l'accusé,

Relaxons purement et simplement Messire Tsukune,

Nous l'enjoignons cependant à agir en bon Normand et à ne pas répondre à une offre d'embauche en mairie un lundi sans avoir vérifié auparavant si le travail à la mine est encore possible. Ceci est un conseil et non une obligation.

Jipelecriket
Juge de Normandie
04/08/1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.