Trez

Casier Judiciaire de Trez

Escroquerie : Procès du mois de Septembre 1455

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice de Lisieux

Procés pour Escroquerie

En date du mois de Septembre 1455
Procés instruit le --
Verdict rendu le 30 septembre 1455

Nom de l'accusé: Trez

Procureur: Tekilabanda
Juge: Ruhtra

Acte d'accusation

Citation :

J"accuse Trez Allenconais de revendre sur le marché sans autorisation des produits, ni meme avoir payé la taxe mit en place par le Duché.

Voici la preuve des achats

2006-09-19 09:40:02 : Vous avez acheté 10 stères de bois pour 4,40 écus à Trez.
18-09-2006 08:30 : Vous avez acheté à Trez 2 poissons pour 21,00 écus.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour monsieur le juge,
je demande à voir les preuves formelles de ses méfaits qui me sont repproché.
Merci de m'en faire part rapidement, je pense être pris par une énorme bavure et une injustice. Je vous demanderais donc de faire tout votre possible pour que cette affaire soit rêgler le plus rapidement possible afin que la mascarade puisse ne durer qu'un temps minimum.
Je vous remercie de m'avoir écouter.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Cher Trez.

Les preuves sont toute presente ici vous ignorer les couriers de mon sergent Labaiteuh.
Je demande une peine exemplaire pour se marchand qui accumule les escroqueries et autre speculations sur le marché de Lisieux.

Mentalkombat
Maire de Lisieux
Derniére plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de l'accusation : Olivier54000

Citation :

Voici son témoignage :
Messieurs,
Je viens me présenter devant vous pour renforcer les accusations de la mairie. Mon sergent chargé du marché a acheté les 2 poissons à 21 écus pour dépassement du prix maximal (20 écus), identifiant cet homme et me prévenant du fait qu'il était alençonnais.
Plus tard, Godvador me prévient de transactions douteuses avec lui :
17-09-2006 21:30 : Vous avez vendu à Trez 3 seaux pour 47,00 écus
19-09-2006 10:40 : Vous avez acheté à Trez 1 couteau pour 20,00 écus
Et j'apprends ensuite qu'un autre habitant, Myhagui, lui a acheté un seau :
19-09-2006 12:20 : Vous avez acheté à Trez 1 seau pour 50,00 écus.

Vous verrez sans peine qu'aux accusations de présence illicite sur le territoire normand et de non-paiement de la taxe pour les marchands ambulants, on peut en outre ajouter l'accusation d'escroquerie (vente de deux poissons au-delà du prix maximal) et celle de spéculation, car il est probable que le seau acheté par myhagui 50 écus avait été acheté par l'accusé à Godvador 47 écus...

Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur, je ne saurai me substituer à votre autorité, mais l'accusé cumulant les délits, je pense qu'il devrait également cumuler les peines, afin de lui faire comprendre que les lois ne sont pas écrites que pour faire joli, mais aussi et surtout pour être appliquées et respectées...
Témoin n°2 de l'accusation : Arthas59

Citation :

Bonjour monsieur le juge
je me nome Arthas et je suis sergent de police a Lisieux chargé de la surveillance du marché
Hier matin j'ai donc intercepté 2 poissons a 21 ecus mis en vente sur le marché de Lisieux j'ai donc lancé la procedure adequouate dans pareil cas et je me suis apercu que la personne qui vender ces poissons etait le sieur Trez , il a recuperé les poissons sans aucun problem j'ai signaler au lieutenant le mefait et dans le meme temps au sieur Trez qu'il etait aussi en infraction suivant les lois du duché de Normandie et lui demandait ce mettre en contact avec le Maire pour regulariser la situation

Voila mon temoignage je reste à votre entiere disposition pour tous complement ou tous autre question
Verdict

Citation :

Le sieur Trez a enfreint les lois Normandes en endossant l'habit de commerçant ambulant sans patente signée par le duché. Cette dernière coûte normalement 50 écus. Trez espérait s'y soustraire et est allé jusqu'à s'enfuir au royaume d'Angleterre...
Mais la justice peut l'atteindre là-bas.
Nous le condamnons à payer 100 écus, conformément à la loi.
Justice a été rendue !

le 30 septembre,
Ruhtra de Tintagel
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus

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