Toto5444

Casier Judiciaire de Toto5444

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 18 Juin 1458
Verdict rendu le 25 Juillet 1458

Nom de l'accusé: Toto5444

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Toto5444, accusé de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Toto5444, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

Citation :

La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

Spoiler:

Fait à Rouen, le dix-huitième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

bonjour

je n'ai rien à dire,

le lendemain même ou Nerwendile, lieutenant de Dieppe, m'a fait remarqué mon erreur je lui ai fait parvenir un courrier pour m'excuser de l'erreur et pour proposer un dédomagement pour réparer cette erreur.
je recois ce jour cette convocation à tribunal sans autre explication, j'en déduit que le dialogue est fermé.

Deplus, je devais m'y attendre puisque le lieutenant dans son courrier ne laissé aucune équivoque sur la teneur de son courrier (Cependant, nous ne tolérerons pas la moindre erreur sur les annonces d'embauche. Vous vous risquez à un procès en bonne et dûe forme sans aucune sommation possible).
dialogue fermé
je n'aurais jamais immaginé que les vieux contribuables et serviteur à mainte reprise de dieppe puisse se retrouver devant ce tribunal

donc rien à dire

attend votre décision

cordialement
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Messire Toto5444 se plaint du manque de dialogue. Je rétorquerai que c'est à chacun de faire preuve de bonne volonté afin que la communication s'améliore. Cela passe notamment par le fait de prendre le temps d'aller voir les annonces Ducales.

Je requiers contre messire Toto5444 deux jours de travail à la mine.

Fait à Rouen, le vingt-deuxième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, procureur de Normandie.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

ok pour 2 jour à la mine
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

Attendu que le décret stipule l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie le lundi, pour inciter les Normands à travailler à la mine,
Attendu que la loi doit être la même pour tous,
Attendu que le prévenu a bien fait paraître une annonce pour embauche ce jour-là, selon la preuve apportée par l'accusation,

Condamnons, messire Toto5444 à une amende symbolique de 1 écu et à 2 jours de travail à la mine.
L'accusé devra apporter la preuve de son travail à la mine pour être libéré de sa peine.

Jipelecriket, Juge de Normandie
25/07/1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.