Tornade_974

Casier Judiciaire de Tornade_974

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juin 1458

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juin 1458
Procès instruit le 9 Juin 1458
Verdict rendu le 26 Juin 1458

Nom de l'accusé: Tornade_974

Procureur: Horloger
Juge: Alberic

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Tornade_974, accusée de trouble à l'ordre public après avoir pénétré en territoire Normand sans Laissez-Passer.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Tornade_974, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Dame Tornade_974, vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public, en vertu du décret paru le vingt-deux mai mil quatre cent cinquante huit faisant acte de loi par son scel, et spécifiant la nécessité d'être muni d'un Laissez-Passer pour circuler en Normandie, laissez-passer que vous ne possédez pas.

Fait à Rouen, le neuvième jour de mai de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

je vous laisse apprécier la désinvolture de Tornade974, qui n'a même pas daigné franchir les portes de ce Tribunal. Si elle-même juge que sa défense est superflue, allons donc dans son sens.

En conséquence, je requiers contre Tornade974 une peine de 1 (un) jour de prison.

Fait à Rouen, le quatorzième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, procureur de Normandie.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de l’accusation : Horloger

Citation :

Voici son témoignage :
Votre Honneur,

une erreur s'est malencontreusement glissée au bas du parchemin de l'acte d'accusation: il s'agit bien entendu du neuf juin, et non du neuf mai.

Horloger de Saint Amand de Thorigni
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa Grâce le Duc de Normandie ; décrétons ce qui suit :

Attendu que nos services nous ont informé de la mort de dame Tornade_974 ;
Attendu, à cet effet, que nous ne pouvons nous résoudre à condamner un individu qui n’est plus de ce monde ; relaxons feue dame Tornade_974. Puisse t'elle trouver la paix après la mort.
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.