Tommy37

Casier Judiciaire de Tommy37

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Coupabe

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 09 Juin 1458
Verdict rendu le 25 Juillet 1458

Nom de l'accusé: Tommy37

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Tommy37, accusé de trouble à l'ordre public après avoir pénétré en territoire Normand sans Laissez-Passer.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Tommy37, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Messire Tommy37, vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public, en vertu du décret paru le vingt-deux mai mil quatre cent cinquante huit faisant acte de loi par son scel, et spécifiant la nécessité d'être muni d'un Laissez-Passer pour circuler en Normandie, laissez-passer que vous ne possédez pas.

Fait à Rouen, le neuvième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

je vous laisse apprécier la désinvolture de Tommy37, qui n'a même pas daigné franchir les portes de ce Tribunal. Si lui-même juge que sa défense est superflue, allons donc dans son sens.

En conséquence, je requiers contre Tommy37 une peine de 1 (un) jour de prison.

Fait à Rouen, le quatorzième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, procureur de Normandie.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie ; décrétons ce qui suit :

Attendu que les fait reprochés sont avérés
Attendu que le décret concernant les LP est en vigueur depuis longtemps et que le prévenu aurait du en avoir connaissance,
Attendu que le prévenu se moque ouvertement des institutions normandes en ne se présentant pas ua tribunal,
Attendu que le prévenu n'est pas solvable,
Remplaçons l'amende de 20 écus normalement prévue par une journée de prison,

Déclarons messire Tommy37 coupable et le condamnons à une peine de 2 jours de prison.

Jipelecriket, Juge de Normandie
25/07/1458.
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours