deedee Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253 Age : 36 Localisation : Normandie Réputation : 7 Points : 3311 Date d'inscription : 01/06/2010
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deedee Chef de Région Bretagne
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| Sujet: Re: Titi_13 Lun 26 Juil - 14:25 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Juillet 1458 Procès instruit le 1er Juillet 1458 Verdict rendu le 25 Juillet 1458
Nom de l'accusé: Titi-13
Procureur: Horloger Juge: Jipelecriket
- Acte d’accusation
- Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Titi_13, accusé de trouble à l'ordre public.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Titi_13, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.
Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:
- Citation :
- La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »
Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.
Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ». L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village. Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.
Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie. Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.
Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.
Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.
Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458 Voici les pièces à conviction:
- Spoiler:
Fait à Rouen, le premier juillet de l’an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- Titi se leva
Je n'irais à la mine que par mes propres envies et non par obligation, j'accepte les sanctions qui me seront infligées.
Titi se rassoit attendant la fin du procès.
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- [Le nouveau conseil se lave les mains de cette accusation liberticide.
vous avez raison de ne pas vous laisser faire par cette loi injuste
Je demande que l'on relâche cet individu
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Verdict
- Citation :
- En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :
Attendu que le décret stipule l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie le lundi, pour inciter les Normands à travailler à la mine, Attendu que la loi doit être la même pour tous, Attendu que le prévenu a bien fait paraître une annonce pour embauche ce jour-là, selon la preuve apportée par l'accusation,
Condamnons, messire Titi_13 à une amende symbolique de 1 écu et à 2 jours de travail à la mine. L'accusé devra apporter la preuve de son travail à la mine pour être libéré de sa peine.
Jipelecriket, Juge de Normandie 25/07/1458
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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deedee Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253 Age : 36 Localisation : Normandie Réputation : 7 Points : 3311 Date d'inscription : 01/06/2010
| Sujet: Re: Titi_13 Lun 26 Juil - 14:40 | |
| - Citation :
Procès pour Sorcellerie
En date du mois de Juillet 1458 Procès instruit le 28 Juin 1458 Verdict rendu le 24 Juillet 1458
Nom de l'accusé: Titi_13
Juge: Jipelecriket
- Acte d’accusation
- Citation :
- Monsieur le juge, vous avez à juger une personne dont il est absolument certain qu'elle a commis des actes de sorcellerie. Est-elle une invocation ou un invocateur ? Nul ne sait. Ce qui est assuré, c'est qu'elle a perpétré ces crimes en compagnie de Le-petit-titi.
De tels actes sont véritablement effroyables. Cependant, monsieur le juge, n'oublions jamais que cette ignoble créature, transfigurée par un affreux rictus qui est celui du Malin, est une créature de Dieu. Pour lui donner une petite chance d'échapper à la damnation éternelle, je vous demande donc la brûler sur la place publique. Obéissant aux consignes laxistes du pouvoir temporel, nous allons néanmoins écouter le prévenu nous dire qui, parmi les personnes accusées, est l'invocateur, et qui sont les invocations. Peut-être, monsieur le juge, serez-vous touché par le témoignage du sorcier et ne le condamnerez-vous pas à la peine maximale. Je vous recommande, quant à moi, d'être clément envers l'âme du pêcheur, en étant sévère avec son corps.
L'évèque Zippo. - Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- Titi sourit en entendant l'homme énumérer les « faits et les sentences » qu'il aimerait lui voir infligées
- Dame, sieurs, et autres bouffons, j'accepte procès et vos châtiments sont en règles et applicables depuis la nuits des temps, si me brûler fera sortir tout le mal me possédant, alors faîtes, faîtes. Titi leur sourit et se rassoit
- Verdict
- Citation :
- En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie ; décrétons ce qui suit :
Attendu que le prévenu a traité l'assemblée de bouffon, Attendu que l'accusation n'a pas fournie de preuves concrètes Attendu que l'accusation laisse une place à la clémence dans son réquisitoire,
Déclarons Titi_13 coupable pour avoir insulter l'assemblée et les institutions Normandes et le condamnons à payer une amende de 20 écus.
Jipelecriket, Juge de Normandie 24/07/1458
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de sorcellerie. Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
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