Tirya

Casier Judiciaire de Tirya

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 09 Juillet 1458
Verdict rendu le 26 Juillet 1458

Nom de l'accusé: Tirya

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Tirya , accusé(e) de trouble à l'ordre public après avoir pénétré en territoire Normand sans Laissez-Passer.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Tirya, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Le chef d'accusation retenu est: Trouble à l'Ordre Public, en vertu du non respect du décret paru le vingt-deux mai mil quatre cent cinquante huit faisant acte de loi par son scel, et spécifiant la nécessité d'être muni d'un Laissez-Passer pour circuler en Normandie.

Fait à Rouen, le neuvième jour de juillet de l’an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour Procureur, Bonjour à tous.

Je me présente, je suis Tirya. Simple voyageuse venue de Tournai.

Pour ma défense, je tiens à dire que j'arrive de Bretagne comme vous devez vous en douter. Les frontières étant fermées, je me suis réfugiée chez vous avec mon ami Remidu40. Je dois avouer que nous n'étions pas au courant des lois martiales et de la nécessité d'avoir un laissez-passer. Sachez que si je l'avais su, je m'en serai procuré un. Je m'en procure toujours quand je vais dans un Duché/Comté fermé.

Elle sortit un des LP qu'elle avait gardé concernant les autres Duchés/Comtés

Spoiler:

Sachez également que je suis là pour le plaisir, pour le voyage et pour la rencontre, et je suis désolée du trouble/du travail que je vous cause par ma présence.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Le nouveau procureur avait beaucoup de procès où faire des réquisitoires, et il trouvait que toutes ces affaires se ressemblaient furieusement

Messire juge,

Encore une fois cette affaire est limpide et démontre des manquements de part et d'autre. Donc c'est un fait acquis, pour circuler en Normandie il faut un laissez-passer et comme l'a dit mon prédécesseur dans l'acte d'accusation, la dame Tirya n'en a pas. Ce que cette dernière reconnait d'ailleurs sans problème dans sa plaidoirie, ce qui me facilite la tâche. Donc oui, l'accusée est bien coupable de trouble à l'ordre public.
Elle a cependant des circonstances atténuantes, Messire juge, circonstances dont je vous demande de tenir compte lorsque vous devrez rendre votre verdict : comme elle nous l'a dit, la dame Tirya est une voyageuse expérimentée qui ne manque jamais de demander un laissez-passer quand il le faut, preuve en est celui qu'elle a obtenu des autorités mainoises. Alors pourquoi ne l'a-t-elle pas fait avant d'entrer en Normandie ? Tout simplement parce qu'elle ne savait pas qu'il fallait le faire. Et pour cause, Messire juge : si cette loi est bien connue dans notre duché, ce n'est pas le cas en dehors alors que c'est justement là que ça doit être connu. Il faudrait donc que le duché revoit sa communication avec l'extérieur et que les douanes préviennent les voyageurs contrevenants avant que ces derniers soient mis en procès.
En conséquence de quoi, je demande contre l'accusée une amende de 5 écus. Et lorsqu'elle l'aura payée, qu'elle aille se faire pendre ailleurs !

Pacôme, procureur du duché de Normandie
13/07/1458
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

toussota

Une petite info cependant, je ne sais pas si c'est remonté jusqu'à vos oreilles. J'en avais averti le prévôt :

Spoiler:

Voilà, je n'ai plus rien à rajouter.
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

Attendu que l'accusation a apporté la preuve du délit,
Attendu que le prévenu a reconnu les faits,
Lui accordons le bénéfice de circonstances atténuantes,
Attendu aussi le fait que le prévenu n'est apparemment pas solvable,

Déclarons dame Tirya coupable et la condamnons à une amende de 1 écu symbolique et, de façon tout à fait exceptionnelle, à 2 jours de travaux à la mine autres que le lundi, à effectuer dans les 5 jours qui suivent ce procès.

Dame Tirya devra prouver avoir effectuer le travail à la mine pour être libérée de sa peine.

Jipelecriket, Juge de Normandie
26/07/1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.