deedee Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253 Age : 37 Localisation : Normandie Réputation : 7 Points : 3311 Date d'inscription : 01/06/2010
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deedee Chef de Région Bretagne
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| Sujet: Re: Timonstre Jeu 24 Juin - 14:34 | |
| - Citation :
Procés pour Haute Trahison
En date du 7 juin de l’an de grâce 1458
Nom de l'accusé: Timonstre
Procureur: Horloger Juge: Alberic
- Acte d'accusation
- Citation :
- Votre honneur,
Gentes Dames et Sieurs,
Je viens ester devant vous une affaire particulière qui a secoué notre duché. Il s'agit de celle concernant Dame Timonstre accusée de Haute Trahison. Après enquête du duché, il apparaît qu'elle a porté atteinte à Messire Pittbull, en sa qualité d'agent oeuvrant pour le Duché de Normandie. Nous accusons Dame Timonstre du non respect de sa condition de noble et du rôle de représentativité lui incombant, mettant en danger par inadvertance ou non, mais tout de même cet homme représentant de notre duché. A ce titre et pour les conséquences qu'elles ont eut en remettant en cause nos institutions au travers de la vie de cet homme, nous demandons comparution et jugement à son égard. Pour ce faire nous nous usons de l'article 2- 6, partie B du code pénal et du contentieux en livret IV du Corpus Normand, je cite :
Article 6 : Haute Trahison :
Tout normand se verra accusé de haute trahison en cas de crime de sang contre le duc en fonction (uniquement contre les paysans ou de condition supérieure vivant au sein du duché), en cas d’usurpation ou d’abus de fonction ayant entraîné la mort ou des problèmes graves dans le duché, en cas d’appel à la révolte contre le duché (sauf cas légitime), en cas de participation à une guerre contre le Duché, mais aussi lors de la remise en cause de l’unicité et de l’indivisibilité du territoire normand. Lors de ce dernier crime, l’accusé se verra poursuivit devant la justice civile ou martiale suivant les faits pour haute trahison.
Le juge de Normandie aura la possibilité de prononcer une peine allant de 1 à 3 jours de prison, ainsi qu’une amende entre 0 et 500 écus et l’accusé se verra condamné à mort.
La parole est l'accusée et comme je lui ai signalé auparavant dans le courrier la convoquant au tribunal, Dame Timonstre a le droit de se faire assister par un avocat.
- Premiére plaidoirie de la défense
- Citation :
- *Timonstre s'avança... elle devait au moins faire acte de présence... elle était rentrée dès qu'elle avait reçu la convocation... Elle avait beaucoup réfléchi comme le Duc lui avait demandé. Elle avait d'ailleurs fini par accepter le fait qu'il avait raison... elle ne devait pas abandonner et surtout se trouver un avocat... Elle avait écrit à sa Suzeraine qui l'avait d'ailleurs conseillé aussi... Elle s'avança finalement et d'une posture bien posée et respectueuse commença...*
Bonjour à vous,
Tel que demander... je me présente devant vous... Je vous... dans un premier temps... Je tiens à vous annoncer que j'ai demandé l'assistance d'un avocat... Il prend justement connaissance des faits... Et je lui ai remis copie du témoignage que j'avais déposé à la demande de Sa Grasce le Duc Jglth...
Le nom de mon avocat est George le poilu... il a accepté de me défendre... je l'attends donc pour qu'il commence son plaidoyer si vous permettez...
*Elle ponctua donc ses mots par un silence...*
- Réquisitoire de l'accusation
- Citation :
- Votre Honneur, membres de la Cour,
après avoir prévenu la dame de Oudalle que la présence de l avocat qu'elle avait choisi était contraire aux lois, et après lui avoir laissé le temps maximum afin qu'elle puisse en trouver un autre, j'estime qu il est temps de passer à la suite. Vous connaissez le chef d'accusation, chef d'accusation grave s il en est. Dois-je rappeler à la Cour que dame Timonstre, Dame de Oudalle, n a nullement hésité, dans la salle Nobiliaire voisine, à se dédire au sujet de Messire Pittbull, niant tout d'abord sa responsabilité dans le fait qu il fut pris, emprisonné et soumis à la question par la faute de dame Timonstre, avant de revenir sur ses déclarations, et d'avouer elle-même, du bout des lèvres, qu’elle avait commis une « gaffe » ? Oui, Votre Honneur, oui, membres de cette vénérable Cour, vous avez bien entendu: une « gaffe ». Ainsi, cette femme, qui non content d'envoyer en pâture son propre filleul, n'a ni l honneur, ni l humanité d'avouer son forfait, minimise de façon éhontée ses actes. Cette femme, qui se targue d'ouvrer pour le bien de la Normandie, n a pas tremblé lorsqu’il s est agi de faire passer son propre intérêt avant la vie de Messire Pittbull. Nulle hésitation, nul bégaiement. Par son acte parfaitement réfléchi, elle a délibérément mis la vie de cet homme en péril. Et, puisque dame Timonstre se targue d ouvrer pour le bien de la Normandie, qu'il me soit ici permis de mettre en parallèle les actions de son filleul pour cette même Normandie. Il a été tribun de Dieppe à plusieurs reprises; maire de Dieppe, également à plusieurs reprises, et également un valeureux soldat dans la Bande de Normandie, qui peut attester de ses états de service. Peut-on en dire autant de dame Timonstre, elle qui prétend « défendre son Duché ». Et que l'on ne s'y trompe pas: la multiplication des fonctions qu'elle occupe, et pour lesquelles elle montre de façon éclatante son incompétence, n'est que poudre aux yeux qui ne saurait éblouir que les fol, lorsque cela ne les aveugle pas. Oui, Votre Honneur, oui, membres de la Cour, dame Timonstre occupe les fonctions les plus variées; permettez-moi de les citer, dans le désordre: Grand maître de l'ordre des Loups d'Argent, Médecin-Chef de l'Ost Normand, Rectrice de l'Université...et si vous pensez que j'énumère ici des fonctions qu'elle occupa successivement, détrompez-vous: elle les occupe simultanément, et de la même façon qu'elle occupa il y a quelque temps, en plus, celle de Grand Chambellan pour la Diplomatie Normande, c'est-à-dire mal. L incompétence est assurément chose mauvaise, mais lorsque la volonté d apprendre et de bien faire est là, on peut entrevoir une lueur d'espoir. Dame Timonstre nous a montré, hélas avec quel brio, que lorsque l'incompétence est doublée de déloyauté, de parjure et de mensonge aggravé, nulle clémence ne peut être requise, et ce d'autant plus strictement qu'elle est noble. Noble non pas de coeur, mais par ses terres. Et ce ne sont pas des écus d’amende qui mettront du baume sur les plaies toujours vives de Messire Pittbull. En revanche, puisque nous parlons de terre, je suggère que dame Timonstre en mette le plus possible entre elle et la Normandie, terre qu'elle déshonore. En conséquence, Votre Honneur, membres de la Cour, je demande que dame Timonstre, Dame de Oudalle, soit bannie du territoire Normand.
Fait à Rouen, le trentième jour de mai l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
- Derniére plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Témoin n°1 de la défense Timonstre
- Citation :
- Voici son témoignage :
*Timonstre venait enfin de recevoir un pigeon de George... elle s'empressa de mettre cela à la jours...*
TEMOIGNAGE
Je suis george le poilu, avocat du dragon de l accusée Timonstre, ce qui me vaut le plaisir de plaider devant votre cour.
Veuillez pardonner mon retard à votre audience mais le trajet est long depuis mon pays. Je vous rappelle d ailleurs que par décret du chancelier de France que les avocats du dragon sont autorisés à plaider partout en France.
Avant toute chose, je voudrais parler de l inadéquation de l accusation de haute trahison. Ma cliente a-t-elle commis un crime de sang contre le duc ? a-t-elle usurpé une fonction occasionnant ainsi la mort de normands ? a-t-elle fait la guerre contre la Normandie ? a-t-elle appelé à la révolte contre le duc ? a-t-elle remis en cause l'unité du territoire Normand ?
Évidement que non, elle n'a commis aucun de ces faits puisque l'acte d' accusation lui reproche uniquement d'avoir porté atteinte à la réputation d'un normand et de ne pas s'être comporter en noble... Prévention de peu d'importance comparé au qualificatif de haute trahison.
Je suis étonné d'entendre ensuite le procureur parler de responsabilité de ma cliente dans l'arrestation d'un normand alors que cette accusation en parle que d'atteinte à son honneur.
Puis je rappeler à la procure que la charte des juges interprété par la Cour d appel, impose de statuer sur les faits repris dans l'acte d'accusation et non sur des charges autres...
Je suis d'ailleurs étonné qu'une simple atteinte sur l'honneur ne se règle pas dans la lice au lieu de votre tribunal. L'ordalie apporterait la preuve de l'innocence de ma cliente, je vous demande donc de confier cette atteinte à l'honneur à la main de Dieu.
Je vous remercie de m'avoir écouté
georgepoilu Avocat du Dragon
- Verdict
- Citation :
- Nous souhaitons rappeler brièvement les faits reprochés à la dame de Oudalle qui sont extrêmement graves et qui se caractérisent par une accusation de haute trahison et qui sont, de ce fait, peu communes au sein de cette cour. Il a été reproché à l’accusé d’avoir mis en danger la vie d’un officier ducal dans l’exercice de ses fonctions en divulguant son nom alors même que celui-ci infiltrait un ordre présumé dangereux.
L’accusation se base donc sur l’idée de représentativité inhérent à la fois à la victime et à la dame de Oudalle alors membre des services secrets et qui a, par son comportement, porté atteinte aux institutions de Normandie puisque transigeant à son devoir d’exemplarité.
C’est donc en vertu des pouvoirs conférés par sa Grâce le Duc que nous apportons notre jugement dans le cadre du procès opposant Dame Timonstre au Duché de Normandie ;
- Attendu, tout d’abord, qu’il convient pour nous juge de Normandie de définir avec exactitude si dame Timonstre a délibérément attenté ou non à la vie de messire Pittbull, à cette question nous répondons par la négation malgré le témoignage à charge consigné par cet ordre secret qui incrimine la Dame de Oudalle de manière irrévocable. Explicitons notre décision en rappelant que la justice de Normandie ne peut en aucune manière s’appuyer sur la déclaration d’une organisation prétendument secrète dont la probité est plus qu’incertaine ; raison pour laquelle il ne sera fait état en ce lieu de ce témoignage écrit ; - Attendu, néanmoins, que dame Timonstre par cette confession involontaire a gravement porté préjudice à l’intégrité physique de messire Pittbull alors membre des services secrets de Normandie et qu’elle a par la même contribué à une remise en cause de nos institutions, ad vitam æternam, puisque alors dépositaire d’une fonction ducale et membre de la noblesse de Normandie ; - Attendu que ces allégations apparaissent aux yeux de la justice de Normandie comme véridiques en ce sens qu’elles furent soutenues par la commission d’enquête dans laquelle ressort le témoignage de messire Pittbull ainsi que de Dame Mabelle, membre des services secrets au moment des faits:
- Spoiler:
- Attendu que le témoignage de l’avocat, Messire George Poilu est considéré par la cour de Normandie comme inacceptable en ce sens qu’il fut déposé le cinq juin soit deux jours après la date limite fixée au trois juin. Rappelons, à cet effet, que messire George Poilu n’a pas été autorisé à représenter physiquement la dame de Oudalle en ces lieux en raison de ce que cet individu a été déclaré félon à la couronne conformément aux désirs de sa Majesté le Roy de France. Une annonce a donc été publiée en place publique en date du vingt six mai de l’an de grâce 1458 pour légitimer l’absence de Messire Georgepoilu au sein du tribunal de Normandie et pour excuser de manière exceptionnelle le retard du procureur dans son réquisitoire (https://i.servimg.com/u/f69/13/09/95/64/screen11.png).
Affichons en outre notre incompréhension devant le témoignage écrit de Messire George Poilu qui laisse à penser qu’il se trouve face à nous alors qu’il n’en est rien. - Attendu, enfin, que la défense n’a, à aucun moment, désavoué les accusations qui pèsent sur elle marquant par la même son approbation; déclarons l’accusé coupable du crime de Haute trahison et le condamnons à une peine de prison de trois jours ainsi qu'à une peine d’inéligibilité de quatre mois. La dame de Oudalle se verra également dans l'obligation de démissionner de ses fonctions occupées à l’échelle Ducale considérant sa condamnation pour haute trahison comme incompatible avec les postes dont elle a la charge. Dame Timonstre se voit donc obligée, hic et nunc, d’abandonner sa charge de rectrice de Normandie ainsi que celle de Medecin-Chef de la BdN. Son incapacité à exercer une fonction Ducale à responsabilité au sein de la Normandie sera effective durant quatre mois. La justice Normande, dans sa grande clarté, reconnaît malgré tout le passé de dame Timonstre au service de son Duché et ne peut que se montrer indulgente en exigeant, toutefois, que la désormais coupable présente en place publique une lettre de pardon adressée à messire Pittbull ainsi qu'au Duché de Normandie - Citation :
- [size=14]Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours[/color]
Dernière édition par deedee le Lun 23 Aoû - 9:57, édité 2 fois | |
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deedee Chef de Région Bretagne
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| Sujet: Re: Timonstre Lun 26 Juil - 15:38 | |
| - Citation :
Procès pour Haute Trahison
En date du mois de Juillet 1458 Procès instruit le 03 Juillet 1458 Verdict rendu le 25 Juillet 1458
Nom de l'accusé: Timonstre
Maire: Jeannick17148 Juge: Jipelecriket
- Acte d’accusation
- Citation :
- Nous Jeannick17148, Maire de Bayeux, vu l'urgence de la situation, requérant rapidité, mettons a cet instant les revoltes du castel le Rouen.
Requerons peine de mort, et banissement pour ces traitres.
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- Bonjour Votre Honneur...
Je vois qu'on me met en accusation pour Haute Trahison... dire que je voulais libérer le peuple contre la tyrannie du gamin qui s'est arrangé en léchant de botte pour devenir Duc...
Eh bien Votre Honneur... je ne suis coupable que d'une chose... m'être levée et avoir dit que c'était assez... le respect est mutuel et cela doit en rester ainsi... depuis des semaines tout ce que je vois c'est des insultes qui sortent de la bouche de ce gamin... nul respect de personne... je me suis donc rebellée pour défendre le peuple qui subit et qui mérite mieux que cela...
Voilà Votre Honneur...
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Vous avez été vue en compagnie des révoltés.
Vous etes complice. Pire, vous avez vous meme désigné le breton, comme CAC et Bailli, pour bien vider les coffres.
S'incline .. Je laisse soin au juge de Normandie de requalifier les faits, et de citer les articles qui vont bien. Je ne suis qu'un petit maire illettré. Que la Cour me pardonne, je connais peu le protocole en matière de justice.
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Témoin n°1 de l’accusation :Prud80
- Citation :
- Boujou à vous
Prud s'incline devant la cour sans un regard pour Timonstre .
Je viens ici devant vous témoigner qu'au matin du samedi j'ai vu cette traitresse aux côtés de nos pire pires ennemis lors de la prise de notre Château . Les raisons qu'elle invoque , pour ma part ne justifient pas ce qu'elle a osé faire .
Se tourne enfin vers l'accusée ...
Croyais tu vraiment qu'ils n'auraient rien touché ? C'est ce moqué des normands . c'était entre toi et le duc une affaire personnelle et tu as mis le peuple normand en danger . C'est le peuple normand qui élit le duc , que cela plaise à certains ou pas : il faut donc respecter ce choix .
Prud se tourne à nouveau vers la cour .
Je confirme que j'ai vu l'accusée Timonstre au château en lieu et place du conseil .
- Témoin n°2 de l’accusation :Natmoula
- Citation :
- natmoula rentra dans un endroit qu'elle commence à bien connaître depuis le temps.
votre honneur,
en effet lors de mes rondes,j ai reconnu Timonstre dans le groupe des assaillants. Il était bien là en temps qu'assaillant et non comme spectateur!!!
natmoula
- Verdict
- Citation :
- En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie ; décrétons ce qui suit :
Attendu que les fait reprochés sont avérés Attendu qu'il ne fait aucun doute que l'inculpé a dirigé un groupe de révoltés pour prendre le castel de Rouen, Attendu que l'inculpé a pillé le trésor de la Normandie (en écus et marchandises) Attendu que l'inculpé a nommé des étrangers au Conseil Ducal,
Déclarons l'accusé coupable de Haute Trahison et la condamnons à la peine de mort.
Jipelecriket, Juge de Normandie 25/07/1458.
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison. Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.
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