Tchiki_13

Casier Judiciaire de Tchiki_13

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d’Août 1458 Coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois d’Août 1458
Procès instruit le 24 Juillet 1458
Verdict rendu le 14 Août 1458

Nom de l'accusé: Tchiki_13

Procureur: Pacôme
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Mais que se passait-il donc à Fécamp ?

Messire juge,

Nous sommes réunis ce jour d'hui pour faire toute la lumière sur le cas du dénommé Tchiki_13, originaire de Genève, en Helvétie, que le duché de Normandie accuse par ma personne de trouble à l'ordre public.

Le 23 juillet dernier, le seur Tchiki a été aperçu dans la ville de Fécamp, alors qu'il n'a pas de laissez-passer pour ce faire et que les frontières sont fermées, puisque nous sommes sous le régime de la loi martiale, laquelle fut décrétée par le duc Filsdhelios suite à la prise du château de Rouen le 3 juillet précédent et fut ensuite confirmée par Sa Grâce la duchesse Ciciaa le 17 juillet suivant. Je vous cite cette dernière annonce pour que les choses soient claires :

Citation :

Moi, Ciciaa , Duchesse de Normandie par la volonté du Roy , et des Normands, salut et paix.

Qu'il soit su à travers toute la Normandie
Que la loi martiale est maintenue, que de par ce fait les frontières sont fermées.
Que l'armée de Rouen est maintenue en faucheuse.
Que les armées de Dieppe et Avranches sont mises en faucheuse.
Que toute personne devra avoir un LP pour passer les frontières.
[...]
Faict à Rouen , en ce dix-sept juillet de l' An 1458

En conséquence de quoi, le sieur Tchiki est accusé de trouble à l'ordre public pour avoir enfreint une loi du duché de Normandie. Afin de soutenir mon accusation, je vous prie, Messire juge, d'entendre le témoignage de la douanière de Fécamp, qui vous expliquera mieux que moi les tenants et aboutissants de cette sombre affaire.

Se tournant vers l'accusé

Sieur Tchiki, vous voici en procès contre le duché de Normandie. Vous avez entendu les accusations qui pèsent contre vous, je vous laisse la parole pour y répondre. Vous avez également droit à l'assistance d'un avocat. Si tel est votre désir, vous pouvez contacter Maitre Sardanapale, qui est actuellement le seul avocat autorisé à plaider résidant en Normandie.

Pacôme, procureur du duché de Normandie
24/07/1458.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Pas d'accusé, pas de plaidoirie, c'est triste mais c'est ainsi

Messire juge,

Puisque l'accusé n'est pas venu se défendre et que le témoignage de la douanière Sorraine ne laisse aucun doute possible sur la question, nous n'allons pas tourner autour du pot. Oui, l'accusé est coupable de trouble à l'ordre public, avec comme circonstance aggravante qu'il ne prend même pas la peine de venir se défendre au tribunal.

En conséquence de quoi, je demande contre le sieur Tchiki_13 une amende de 20 écus, afin de lui apprendre à respecter les lois des contrées qu'il traverse ainsi que les tribunaux qui sont chargé de veiller à leur bonne application.

Pacôme, procureur du duché de Normandie
29/07/1458
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Témoin n°1 de l’accusation :Sorraine

Citation :

Elle s'avance calmement, saluant respectueusement juge et procureur, puis regarde Tchiki_13

Le guet de Fécamp m'a avertie de l'entrée de sieur Tchiki_13 le 20 de ce mois. J'ai suivi la procédure comme à mon habitude, et je certifie donc lui avoir fait parvenir un courrier mentionnant la loi martiale. Apparemment, il connait nos lois, vu qu'il possède une taverne en notre belle ville de Fécamp. Seulement, il n'a ni été capable de me répondre, ni été capable d'obtenir un laissé-passer. Peut-être ne se sent-il pas concerné?

Question de pure forme, elle se rassoit sans espérer vraiment de réponse, et se penche sur le rapport du jour, en attendant le verdict, pour avancer un peu son travail.
Témoin n°2 de l’accusation :Pacôme

Citation :

Mais, mais, mais... Et le réquisitoire ?

Messire juge,

Je sais que je suis en retard si on s'en tient à la lettre de la procédure, mais carrément passer le tour de l'accusation, cela pose question. Du coup je viens en témoin convoquer par moi-même pour vous donner mon avis.

Donc l'accusé n'est pas venu se défendre et le témoignage est éloquent. Ne tournons pas autour du pot : le sieur Tchiki est coupable. Je demande contre lui une amende de 20 écus.

Pacôme, procureur du duché de Normandie
29/07/1458
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

Attendu que le décret stipule l'interdiction de la dépose d'une offre d'emploi en mairie le lundi, pour inciter les Normands à travailler à la mine et non l'acceptation de cette offre,
Attendu que la loi doit être la même pour tous,
Mais attendu aussi, l'attitude irrespectueuse de l'accusé se croyant au-dessus des lois,

Condamnons, En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie ; décrétons ce qui suit :

Attendu que les fait reprochés sont avérés
Attendu que le décret concernant les LP est en vigueur depuis longtemps et que le prévenu aurait du en avoir connaissance,

Attendu que la loi est la même pour tous,
Attendu aussi l'attitude de l'accusé qui n'a pas daigné se présenter devant ce tribunal,

Déclarons Messire Tchiki_13 coupable et le condamnons à payer une amende réduite à 20 écus

Jipelecriket, Juge de Normandie
14/08/1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écu.