Tartenpion

Casier Judiciaire de Tartenpion

Escroquerie : Procès du mois de Mai 1458

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procés pour escroquerie

En date du mois de Mai 1458

Nom de l'accusé: Tartenpion

Procureur: Horloger
Juge: Alberic

Acte d'accusation

Citation :

Votre honneur,

Nous sommes devant vous car messire Tartenpion a volontairement spéculé avec des couteaux, le 22 avril dernier en notre marché de Rouen.

Par ce biais, Messire Tartenpion ne respecte pas le corpus :
Livret VI - article 2B2 -2
« Article 2 : L'escroquerie :
Le crime d'escroquerie est reconnu
- lors de spéculation de la part d'une personne sur un marché et lors du non-respect d’un décret économique. »

L'acte d'accusation se classe donc dans escroquerie.

Je vous présente ici les preuves fournies par Natmoula.

Spoiler:
Premiére plaidoirie de la défense

Citation :

Ce sont des accusations mensongères et de l'abus de pouvoir, ces 2 couteaux je les avais fabriqué et mis en vente du temps ou j'étais forgerons (21 écus) c'étais le prix à l'époque, surtout qu' il y avait pénurie, j'ai changé plusieurs fois de métier pour le bien de cette communauté qui ma vue naître et chaque fois cela me coûtait 1500.Ces couteaux était resté comme bien d'autres articles fruit de mon travail dans chaque profession exercés.
Je m'en étais expliqué avec mme le Maire et la maréchaussée qui m'avait même accusé injustement de spéculation, depuis ces 2 couteaux je les ai racheté et non remis en vente, je possède 1600 sur mon compte en aucun cas il ne s'agit d'un trésor, j'ai tout juste de quoi changer de métier, mais est ce que ça en vaut la peine.
Je suis profondément choqué, découragé, blessé et en colère par ces accusation injustes proféré par des notables qui se jouent de la vie des gens pour faire carrière et ne tiennent pas compte des explications fournis.

Je sollicite votre justice Mr le Président, non pas de l'argent, ce n'est pas le but de mon humble vie et je sais bien malheureusement que jamais je n'aurai d’excuses de la part de personnages, qui trouvent des boucs émissaires pour faire carrière et abusent de leurs pouvoir et n'ont plus dorénavant ma confiance.
Je sollicite simplement et espère votre reconnaissance sur le fait que ce procès n'a pas lieu d'être.

Voilà Mr le Président je m'en remets à vous, et espère pouvoir croire en votre justice.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,
Je suis prête à croire l'accusé et le serais d'autant plus s'il appelle témoin à la barre ou apporte preuve.
Pour ma part, je vous manderais si point de nouveaux éléments une amende dont je vous laisse le choix du montant.
Derniére plaidoirie de la défense

Citation :

Votre Honneur comment puis je trouver un témoin
pour des couteaux oubliés sur le marché?
Qui n'ont jamais été vendus?
Si je suis condamné pour négligence je l'accepte car avec du recul et ma colère passé, mon amour propre mis un peu en retrait je me rends compte à présent que cela a été le cas!
Je suis commerçant, j'ai changé maintes fois de corporation depuis ma naissance dans notre bonne ville pour lui fournir ce don elle avait le plus besoin, Mais en aucun cas je n'ai souhaité m'enrichir ou nuire au autres.
Dans tous les cas j'accepterais votre décision votre honneur car dans cette affaire, chacun a été sur de ça vérité, et que je me rends compte qu'il ne doit pas être facile, pour quelqu'un non impliqué de démêlé la vérité.
Mais votre décision je la respecterai car elle sera pour moi la seule vérité.
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa Grâce le Duc de Normandie, décrétons ce qui suit :

Attendu que la défense n’a pu apporter la preuve de son innocence en présentant à la cour les preuves selon lesquelles l’accusé était forgeron au moment des faits ;
Attendu, néanmoins, que l’accusé ne nous semble point de mauvaise foi dans ses propos, faisons preuve de clémence et le condamnons à une amande de vingt écus. Espérons ne jamais avoir à juger une nouvelle fois cet individu au sein de ce tribunal car alors, la lame austère de la justice frapperait une nouvelle fois avec beaucoup plus de fermeté.

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.