Smoky94

Casier Judiciaire de Smoky94l

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juin 1458

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juin 1458
Procès instruit le 24 Juin 1458
Verdict rendu le 26 Juin 1458

Nom de l'accusé: Smoky94

Procureur: Horloger
Juge: Alberic

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de dame Smoky94, accusée de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, dame Smoky94, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

La journée pour le Duché : &quot; Tous à la mine !&quot;

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée &quot;Tous à la mine&quot;.
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

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Fait à Rouen, le vingt-quatrième jour de juin de l an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour à vous!
Tout d'abords, je dois vous dire que je suis au fait de cette nouvelle règle qui à été imposé à tous les habitants de ce village.
Seulement pour ma défense, j'ai carrément oublié qu'on était lundi quand j'ai déposé mon offre à la mairie. Je m'en suis appercu quand quelqu'un avant moi a mis une offre à 20 écus et intelligence à zéro pour cueillir des légumes.
A Ce moment que je me suis demandé pour quel raison il ou elle offrait un tel salaire pour simplement zéro caractéristique.
bref, j'ai essayé de retirer mon offre après cette constatation, mais cela était impossible Ceci n'est que pur vérité, que Dieu m'en sois témoin
Dame Smoky
Fière forgeronne de ce village.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

dame Smoky94 a, comme tant d'autres, oublié la journée-mine. Je ne sais pas si Dieu sera témoin, mais j'espère que la Cour l'est.

Je requiers contre dame Smoky94 un jour de travail à la mine.

Fait à Rouen, le vingt-cinquième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Dame Smoky S'incline Devant la cours ,
et accepte la sentence avec respect et dignité
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa Grâce le Duc de Normandie ; décrétons ce qui suit :

Attendu que l’article présenté par le procureur a été bafoué et que l’accusé n’a nullement nié les accusations portés sur sa personne ;
Attendu, néanmoins, que l’accusé fait preuve de repentance et apparaissant ainsi à la cour comme étant sincère et crédible ;
Attendu, enfin, que le réquisitoire du procureur semble aux yeux de la justice de Normandie comme tout à fait adéquat ; condamnons dame Smoky94 à une amende de un écus symbolique. D’autre part, dame Smoky94 devra se rendre, hic et nunc, à la mine afin d’y travailler pendant une journée. C’est ainsi, qu’il incombera aux autorités désignées de suivre la bonne application de cette sanction. Souhaitons également apporter la précision suivante puisqu’il apparaît à la cour que l’accusation bien que réelle et appuyée par des preuves concrètes, engage de manière trop forte l’intégrité morale de l’accusé et que de ce fait, les charges retenues ne parviennent pas à nous convaincre de la dangerosité et de l’atteinte réelle et prolongée portée à la Normandie ; demandons donc de manière exceptionnelle à la juge d’application des peines de ne pas ouvrir un casier judiciaire pour cette affaire ; motivons notre décision en constatant que l’article 5-8-B du livret V ne prescrit, en aucune manière, l’ouverture d’un casier judiciaire systématique lors d’une condamnation et que par conséquent, pouvons juger de la nécessité ou non de l’ouverture d’un fichier suite à un verdict rendu. Faisons savoir, enfin, qu’en cas de récidive, la justice de Normandie se montrera bien plus ferme tant dans ses attendus que dans sa condamnation finale.
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.