deedee Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253 Age : 36 Localisation : Normandie Réputation : 7 Points : 3311 Date d'inscription : 01/06/2010
| Sujet: Slaine Mer 18 Aoû - 0:53 | |
| Casier Judiciaire de Slaine - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d’Aout 1458 Relaxé
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deedee Chef de Région Bretagne
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| Sujet: Re: Slaine Mer 18 Aoû - 0:54 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois d’Aout 1458 Procès instruit le 22 Juillet 1458 Verdict rendu le 7 Aout 1458
Nom de l'accusé: Slaine
Procureur: Pacôme Juge: Jipelecriket
- Acte d’accusation
- Citation :
- Finalement, on continuait avec les laissez-passer, la différence état que la base légale changeait un peu
Messire juge,
Nous sommes réunis ce jour d’hui pour faire toute la lumière sur le cas du dénommé Slaine, originaire de Saumur, dans le duché d’Anjou, que le duché de Normandie accuse par ma personne de trouble à l’ordre public. Le 19 juillet dernier, le sieur Slaine est entré sur le sol normand par la ville de Lisieux, alors qu’il n’a pas de laissez-passer pour ce faire et que les frontières sont fermées, puisque nous sommes sous le régime de la loi martiale, laquelle fut décrétée par le duc Filsdhelios suite à la prise du château de Rouen le 3 juillet précédent et fut ensuite confirmée par Sa Grâce la duchesse Ciciaa le 17 juillet suivant. Je vous cite cette dernière annonce pour que les choses soient claires :
- Citation :
- Moi, Ciciaa , Duchesse de Normandie par la volonté du Roy , et des Normands, salut et paix.
Qu'il soit su à travers toute la Normandie Que la loi martiale est maintenue, que de par ce fait les frontières sont fermées. Que l'armée de Rouen est maintenue en faucheuse. Que les armées de Dieppe et Avranches sont mises en faucheuse. Que toute personne devra avoir un LP pour passer les frontières. […] Faict à Rouen , en ce dix-sept juillet de l' An 1458
Ciciaa, Duchesse de Normandie En conséquence de quoi, le sieur Slaine est accusé de trouble à l’ordre public pour avoir enfreint une loi du duché de Normandie. Afin de soutenir mon accusation, je vous prie, Messire juge, d’entendre le témoignage du douanier deLisieux, qui vous expliquera mieux que moi les tenants et aboutissants de cette sombre affaire.
Se tournant vers l’accusé
Sieur Slaine, vous voici en procès contre le duché de Normandie. Vous avez entendu les accusations qui pèsent contre vous, je vous laisse la parole pour y répondre. Vous avez également droit à l’assistance d’un avocat. Si tel est votre désir, vous pouvez contacter Maitre Sardanapale, qui est actuellement le seul avocat autorisé à plaider résidant en Normandie.
Pacôme, procureur du duché de Normandie 22/07/1458
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- Le jeune homme quelques peu fatigué par son long voyage s'avance afin de répondre aux accusations pesant contre lui. Il incline légèrement la tête en gardant une expression neutre en signe de salutations/respects.
Mes salutations messires, tout d'abord je ne souhaite pas prendre d'avocat dans la mesure ou je n'aime pas tellement qu'on parle en mon nom, je préfère le faire moi même, mais je vous remercie tout de même d'en avoir mis un à ma disposition.
La situation est très simple, je suis actuellement en voyage, je reviens du sud du royaume et je n'ai fait aucune arrêt jusque là, je n'ai pour habitude de ne rester plus de deux minutes dans une ville [HJ:Temps de connexion par jour donc].
Et il se trouve, que lors de mon voyage je suis passé par des dizaines de villes, une bonne dizaine de comtés/duchés et que je reçois sans cesse de longs courriers de bienvenue, de rappels de leurs lois, de détails qui ne signifient rien pour moi étant donné que je ne fais que passer très rapidement, de travaux dans la mine et j'en passe énormément...
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Témoin n°1 de l’accusation : Gaugericus
- Citation :
- Monsiuer le Juge,
Je vous présente mes salutations distinguées.
J'ai effectivement été contraint de mettre Messire Slaine en procès pour absence de laisser passer et par conséquent entré illégale à Lisieux De plus, je me dois de préciser qu'aucune suite mais aussi pour avoir ignoré mes courriers (19 et 20 juillet).
Voilà les événements que je peux rapporter concernant Messire Slaine.
Dans l'espoir que ces précisions vous seront utiles pour prendre la décision que vous jugerez adéquate.
Je vous souhaite une excellente journée
- Témoin n°2 de l’accusation : Niguilouti
- Citation :
-
- Verdict
- Citation :
- En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie ; décrétons ce qui suit :
Attendu que l'accusé n'est plus de ce monde,
Relaxons de facto l'accusé.
Jipelecriket, Juge de Normandie 07/08/1458.
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été relaxé
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