Siremelon

Casier Judiciaire de Siremelon

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1458 Relaxé

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 18 Juin 1458
Verdict rendu le 25 Juillet 1458

Nom de l'accusé: Siremelon

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Siremelon , accusé de trouble à l'ordre public après avoir pénétré en territoire Normand sans Laissez-Passer.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Siremelon, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Messire Siremelon, vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public, en vertu du non respect du décret paru le vingt-deux mai mil quatre cent cinquante huit faisant acte de loi par son scel, et spécifiant la nécessité d'être muni d'un Laissez-Passer pour circuler en Normandie.

Fait à Rouen, le dix-huitième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

l'accusé n'a point daigné se rendre en ce lieu. cela ne nous incite guère à la clémence.

je requiers contre messire Sirmelon un jour de prison.

Fait à Rouen, le premier juillet de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie , décrétons ce qui suit :

Attendu que le décret concernant les LP n'a pas été respecté
Attendu aussi que le prévenu n'est apparemment plus de ce monde,

Cloturons l'affaire et relaxons de facto l'accusé.

Jipelecriket, Juge de Normandie
25/07/1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.