Sherlock

Casier Judiciaire de Sherlock

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juinllet 1458 Coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1458
Procès instruit le 27 Juin 1458
Verdict rendu le 29 Juin 1458

Nom de l'accusé: Sherlock

Procureur: Horloger
Juge: Jipelecriket

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Sherlock, accusée de trouble à l'ordre public après avoir pénétré en territoire Normand sans laissez-passer.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Sherlock, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Sherlock, vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public, en vertu du non respect du décret paru le treize juin mil quatre cent cinquante huit faisant acte de loi par son scel, et spécifiant la nécessité d'avoir laissez-passer pour entrer en Normandie.

Fait à Rouen, le vingt-sixième jour de juin de l’an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

M'enfin mais c'est quoi tous ces vieux procès qui remontent à la surface ?*

Messire juge,

Puisque la dame Sherlock a préféré rentrer chez elle, à Saint-Pol-de-Léon en Bretagne, plutôt que de venir se défendre en répondant à l'acte d'accusation, il ne fait aucun doute qu'elle est coupable des faits qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, je demande contre elle une amende de 20 écus pour lui apprendre à respecter les lois des différents duchés et comté qu'elle traverse et surtout à se présenter au tribunal quand on le lui demande.

Pacôme, procureur du duché de Normandie
23/07/1458.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie ; décrétons ce qui suit :

Attendu que les fait reprochés sont avérés
Attendu que le décret concernant les LP est en vigueur depuis longtemps et que le prévenu aurait du en avoir connaissance,
Attendu que l'accusée ne s'est pas présentée devant ce tribunal,

Déclarons Dame Sherlock coupable et la condamnons à payer une amende de 20 écus

Jipelecriket, Juge de Normandie
29/07/1458.
Peine

Citation :

[i] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.