Seigneurarthur

Casier Judiciaire de Seigneurarthur

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juin 1458

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juin 1458
Procès instruit le 14 Juin 1458
Verdict rendu le 26 Juin 1458

Nom de l'accusé: Seigneurarthur

Procureur: Horloger
Juge: Alberic

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de messire Seigneurarthur, accusé de trouble à l'ordre public.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Seigneurarthur, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint un décret Ducal.

Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public comme le stipule ce décret:

La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée obligatoire à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen, le V Juin de l'An de Grasce 1458

Voici les pièces à conviction:

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Fait à Rouen, le quatorzième jour de juin de l’an de Grâce 1458 par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour je plaide coupable j'ai complètement oublier cette journée et j'assume les conséquences de mon oublie.

Bonne journée et merci de votre temps.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

l'oubli est tout-à-fait excusable. Je fais cependant remarquer que la « journée-mine » a déjà eu lieu lundi dernier, et que nous avions fait preuve de clémence en ne lançant aucun procès.
Je demande donc que messire Seigneurarthur aille à la mine deux journées, en guise de peine.

Fait à Rouen, le dix-septième jour de juin de l'an de Grâce 1458, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Procureur de Normandie.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

En effet je n'étais pas allez dans la mine la semaine passer car je travailler dans ma propriété se qui est autoriser le lundi sur se jour la je n'étais pas en faute il me semble. Enfin bref cela ne me gène guère d'allez deux jours a la mine ou vous dédommager directement en écus comme vous souhaiter je veux que cela se règle vite.
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa Grâce le Duc de Normandie ; décrétons ce qui suit :

Attendu que l’article présenté par le procureur a été bafoué et que l’accusé n’a nullement nié les accusations portées sur sa personne ;
Attendu, néanmoins, que l’accusé fait preuve de repentance et apparais ainsi aux yeux de la cour comme étant sincère et crédible ; condamnons messire Seigneurarthur à une amende de un écus symbolique. D’autre part, ce sieur devra se rendre, hic et nunc, à la mine afin d’y travailler pendant deux jours consécutifs. C’est ainsi, qu&#65533;il incombera aux autorités désignées de suivre la bonne application de cette sanction. Souhaitons également apporter la précision suivante puisqu’il apparaît à la cour que l’accusation bien que réelle et appuyée par des preuves concrètes, engage de manière trop forte l’intégrité morale de l’accusé et que de ce fait, les charges retenues ne parviennent pas à nous convaincre de la dangerosité et de l’atteinte réelle et prolongée portée à la Normandie ; demandons donc de manière exceptionnelle à la juge d’application des peines de ne pas ouvrir un casier judiciaire pour cette affaire ; motivons notre décision en constatant que l’article 5-8-B du livret V ne prescrit, en aucune manière, l’ ouverture d’un casier judiciaire systématique lors d’une condamnation et que par conséquent, pouvons juger de la nécessité ou non de l’ouverture d’un fichier suite à un verdict rendu. Faisons savoir, enfin, qu’en cas de récidive, la justice de Normandie se montrera bien plus ferme tant dans ses attendus que dans sa condamnation finale.
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.